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16 résultats trouvés pour «assurance librement accessible au public»

Assistance Dépannage | EDF France

EDF mandataire d' intermédiaire d' assurance (immatriculé au registre des intermédiaires (Orias) sous le N° 07025771- Registre des intermédiaires d' assurance librement accessible au public sur le site www.orias.fr) d' EDF Assurances, société de courtage en assurances (immatriculé au registre des intermédiaires (Orias) sous le N° 07008377- Registre des intermédiaires d' assurance librement accessible au public sur le site www.orias.fr.

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Déménagement d'entreprise : pensez communication ! - EDF Entreprises

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Service Assistance Dépannage EDF : témoignage client - EDF Entreprises

EDF mandataire d' assurance immatriculé au Registre des Intermédiaires en Assurances (Orias) sous le n° 07 025 771 -Registre des intermédiaires d' assurance librement accessible au public sur le site www.orias.fr. Restez informés.

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CGA - Prestations Intellectuelles

-est accessible au public autrement que par violation de cet article. LES INFORMATIONS RELATIVES AU PRIX de garanties (dommage matériel, immatériel et corporel), par sinistre ou par sinistre et par an et, la période de validité du contrat d' assurance... L' existence de ces assurances ne peut en cas être considérée comme une quelconque limitation des responsabilités encourues par le Titulaire à titre de Marché.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

-est accessible au public autrement que par violation du présent article. à la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne ;la Déclaration sur les droits de l' Enfant; la Déclaration sur l' élimination de toutes les formes de discrimination à égard de femmes; la Convention de l' OCDE sur la lutte contre la corruption d' agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales; la Convention de l' ONU contre la corruption.

Conditions standard de livraison

opérateur exploitant un Réseau de Distribution à sens de la loi n° 2003- 8 du 3 janvier 2003 relative aux marchés du gaz et de l' électricité et au service public de l' énergie... En l' absence de urgence, le Client intervient librement sur les équipements dont il est propriétaire, dans le respect des obligations à la charge du Distributeur et des engagements contractuels du Client visà vis du Distributeur, et est responsable de leur sécurité.

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