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16 résultats trouvés pour «assurance librement accessible»

Assistance Dépannage | EDF France

EDF mandataire d' intermédiaire d' assurance (immatriculé au registre des intermédiaires (Orias) sous le N° 07025771- Registre des intermédiaires d' assurance librement accessible au public sur le site www.orias.fr) d' EDF Assurances, société de courtage en assurances (immatriculé au registre des intermédiaires (Orias) sous le N° 07008377- Registre des intermédiaires d' assurance librement accessible au public sur le site www.orias.fr.

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Déménagement d'entreprise : pensez communication ! - EDF Entreprises

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Service Assistance Dépannage EDF : témoignage client - EDF Entreprises

EDF mandataire d' assurance immatriculé au Registre des Intermédiaires en Assurances (Orias) sous le n° 07 025 771 -Registre des intermédiaires d' assurance librement accessible au public sur le site www.orias.fr. Restez informés.

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CGA - Prestations Intellectuelles

......................................................10 ARTICLE 14- MODALITÉS DE RÈGLEMENT... ................................................................................................10 ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES... ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

11 ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES? 12 ARTICLE 16- QUEL EST LE TAUX D' INTÉRÊTS MORATOIRES EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT... En cas de transmission sous un format papier, le cachet de la Poste fait foi .ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

10 Art. 15- GARANTIE FINANCIERE- ASSURANCES... ASSURANCES 15 1 Garantie financière Cet article est précisé dans les CPA cas échéant. 15 2 Assurances Le Titulaire doit souscrire et maintenir en vigueur auprès de une compagnie d' assurance notoirement solvable des contrats d' assurances en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu' il peut encourir en cas de dommages de toute nature.

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