Résultats

91 résultats trouvés pour « article 4.3.5 de l'arrêté INB »

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de la Base Chaude Opérationnelle du Tricastin

32 INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DU SITE DE BASE CHAUDE OPERATIONNELLE DU TRICASTIN 3 1 4 INSTALLATIONS NUCLEAIRES DU SITE DE LA BASE CHAUDE OPERATIONNELLE DU TRICASTIN La Base Chaude Opérationnelle du Tricastin (BCOT) est une Installation Nucléaire de Base (INB) située sur la commune de Bollène... Réduire l' impact du bruit L' arrêté du 7 février 2012 fixe les règles générales applicables à toutes les phases du cycle de vie des installations nucléaire de base (INB) visant à garantir la protection des intérêts contre l' ensemble des inconvénients ou des risques que peuvent présenter les INB.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base du Bugey

Réduire l' impact du bruit L' arrêté du 7 février 2012 fixe les règles générales applicables à toutes les phases du cycle de vie des installations nucléaire de base (INB) visant à garantir la protection des intérêts contre l' ensemble des inconvénients ou des risques que peuvent présenter les INB... 593- 18 et L 593 -19 du code de l' environnement et l' article 24 du décret n° 2007- 1557 du 2 novembre 2007 demandent de réaliser un réexamen périodique de chaque Installation Nucléaire de Base (INB) et de transmettre à l' Autorité de Sûreté Nucléaire.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Cattenom

Réduire l' impact du bruit L' arrêté du 7 février 2012 fixe les règles générales applicables à toutes les phases du cycle de vie des installations nucléaire de base (INB) visant à garantir la protection des intérêts contre l' ensemble des inconvénients ou des risques que peuvent présenter les INB... 593- 18 et L 593 -19 du code de l' environnement et l' article 24 du décret n° 2007- 1557 du 2 novembre 2007 demandent de réaliser un réexamen périodique de chaque Installation Nucléaire de Base (INB) et de transmettre à l' Autorité de Sûreté Nucléaire.

Comptes individuels résumés au 31 décembre 2004

L' article 39 de la loi de finances rectificative pour 2003 a supprimé à compter de 1er janvier 2004 la taxe sur les ouvrages hydroélectriques et prévoit corrélativement une augmentation de la taxe due sur les Installations Nucléaires De Base (le tarif de l' imposition est porté de 1 2 M à 2 1 M par réacteur.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

l' évacuation et le stockage des déchets radioactifs issus de la déconstruction des installations nucléaires de base dont EDF est l' exploitant; l' évacuation et le stockage des colis de déchets radioactifs issus du traitement du combustible usé à La Hague; l' entreposage de longue durée et le stockage direct du combustible usé non recyclable à l' échelle industrielle dans les installations existantes.

Saisissez votre texte :
Haut de page