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545 résultats trouvés pour « arrêté du 5 décembre 2016 »

Résultats annuels 2016 | EDF France

Le Conseil d' administration d' EDF, réuni le 13 février 2017 sous la présidence de Jean Bernard Lévy, a arrêté les comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2016. Résultats annuels 2016... Résultats annuels 2016... Objectifs 2016 révisés atteints... 65 1 TWh, niveau record depuis 2003, + 4 5 TWh par rapport à 2015.

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Dividendes | EDF France

5 juin 2014 :date d' arrêté pour le paiement des dividendes (en anglais" record date", date à laquelle les positions sont arrêtées, en fin de journée chez le dépositaire central... 5 juin 2013 :date d' arrêté pour le paiement des dividendes en actions" PDA" (en anglais" record date", date à laquelle les positions sont arrêtées, en fin de journée chez le dépositaire central.

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Ségrégation carbone | EDF France

Le 7 octobre 2016, EDF a transmis à l' ASN un dossier technique destiné à justifier l' aptitude à service de fonds de générateur de vapeur fabriqués par JCFC, équipant dix réacteurs d' une puissance de 900 MW.* Cette démonstration dite" générique" a été approuvée par l' ASN, le 5 décembre 2016 .Le 17 janvier 2017, l' ASN s' est prononcée sur les deux derniers réacteurs du palier 1 450 MW restant à contrôler et l' Autorité de sûreté nucléaire a approuvé la démonstration de sûreté relative à ces générateurs de vapeurs.

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24574 b edf chiffres 2021 10

h. En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016. DC- 0569 de ASN du 29 septembre 2016 modifiant la décision n° 2013.

24495 b edf chiffres 2021 03

h. En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016. DC- 0569 de ASN du 29 septembre 2016 modifiant la décision n° 2013.

24498 b edf chiffres 2021 06 02

h. En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016. DC- 0569 de ASN du 29 septembre 2016 modifiant la décision n° 2013.

Chiffres environnement - août 2021

3 SURVEILLANCE DU LAIT En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016... cm2 0 0 En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016.

Chiffres environnement - septembre 2021

3 SURVEILLANCE DU LAIT En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016... cm2 0 0 En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016.

Lettre externe avril Civaux

l 0 23 Bq / l 5 3 6 0 3 SURVEILLANCE DU LAIT En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016... kg sec 5 CONTRÔLE DES REJETS GAZEUX En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016.

Res 2016 - Comptes consolidés FR

Le remboursement du déficit historique antérieur à la réforme L' État a pris le 2 décembre 2016 un arrêté dans lequel il fixe le montant définitif de la créance due à EDF au 31 décembre 2015 lié aux déficits de compensation cumulés pour la période passée (5 780 millions d' euros pour le principal hors intérêts 2015.

Res 2016 - Rapport activité FR

TEMPÉRATURES (1) (2) EN FRANCE EN 2016 ET 2015 Écart 2016 par rapport à la normale en °C + 2 0 25 Températures moyennes mensuelles en °C 5 4 20 + 1 5 3 2 2016 2015 + 0 4 + 0 8 15 1 0 -0 2 10 -1 1 -1 5 -1 2 -1 0 -0 2 -1 1 -0 3 -1- 2- 3- 4 5 0 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre.

T3_2016_Annexes

delà de 2015 20 Chiffre d' affaires consolidé Notations financières Stratégie & investissements EDF EN France International Marchés Projet de cession partielle de la créance CSPE Contexte Schéma sécurisé de remboursement de la créance CSPE détenue par EDF sur l' Etat en vigueur au 1er janvier 2016 (arrêté du 13 mai 2016) Calendrier de remboursement confirmé par l' arrêté du 13 mai 2016 (avant ajustement attendu par un nouvel arrêté) Déficit de compensation restant dû au 31 décembre de l' année N (hors intérêts 2015) Remboursement en principal par le Compte d' affectation spéciale "Transition énergétique" Paiement des intérêts futurs associés par le Budget général Repose sur des versements de compensation à partir de Compte d' affectation spéciale "Transition énergétique" et du compte du Budget général" Service public de l' énergie" En M Créance à titre de déficit de compensation des charges de service public jusqu' à 31 / 12 / 2015 Représente 5 872 M dans les comptes au 31 / 12 / 2015 Arrêté modificatif prévu suite à la validation par la CRE en juillet 2016 du déficit de compensation à titre de 2016 2015 2016 2017 2018 2019 2020 Total 5 772 5 579 4 351 2 730 891- 194 1 228 1 622 1 839 891 5 772 99, 3 99, 3 87, 1 62, 4 40, 4 388, 5 (1) CSPE.

Aides aux paiements & précarité énergétique - EDF

(1) Décret n° 2018- 1216 du 24 décembre 2018 modifiant les modalités de mise en oeuvre du chèque énergie et arrêté du 26 décembre 2018 modifiant le plafond et la valeur faciale du chèque énergie. Créé par la loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 aout 2015 et mis en place par le décret du 6 mai 2016 en substitution des tarifs sociaux de l' énergie (Tarif de Première Nécessité pour l' électricité et Tarif Spécial de Solidarité du gaz), le chèque énergie est un dispositif d' aide destiné aux ménages en situation de difficulté.

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Aides aux paiements & précarité énergétique - EDF

(1) Décret n° 2018- 1216 du 24 décembre 2018 modifiant les modalités de mise en oeuvre du chèque énergie et arrêté du 26 décembre 2018 modifiant le plafond et la valeur faciale du chèque énergie. Créé par la loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 aout 2015 et mis en place par le décret du 6 mai 2016 en substitution des tarifs sociaux de l' énergie (Tarif de Première Nécessité pour l' électricité et Tarif Spécial de Solidarité du gaz), le chèque énergie est un dispositif d' aide destiné aux ménages en situation de difficulté.

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Aides aux paiements & précarité énergétique - EDF

(1) Décret n° 2018- 1216 du 24 décembre 2018 modifiant les modalités de mise en oeuvre du chèque énergie et arrêté du 26 décembre 2018 modifiant le plafond et la valeur faciale du chèque énergie. Créé par la loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 aout 2015 et mis en place par le décret du 6 mai 2016 en substitution des tarifs sociaux de l' énergie (Tarif de Première Nécessité pour l' électricité et Tarif Spécial de Solidarité du gaz), le chèque énergie est un dispositif d' aide destiné aux ménages en situation de difficulté.

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Passy : la nouvelle conduite est raccordée à la centrale ! | EDF France

Le dernier tronçon permettant de finaliser le raccordement à l' amont avait quant à lui été posé en décembre dernier... Elle a permis d' excaver le puits à son diamètre final de 3 5 m, en remontant... La pose des tronçons de conduite dans ces installations souterraines a débuté en 2016 .Un portique de manutention a été spécialement conçu sur mesure et installé en haut de puits afin de sécuriser les activités d' installation des tuyaux: montage, soudage, scellement au rocher et peinture.

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