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254 résultats trouvés pour « arrêté du 20 novembre 2017 relatif »

Dividendes | EDF France

13 novembre 2009 après Bourse: date d' arrêté (en anglais" record date", date à laquelle les positions sont arrêtées, en fin de journée chez le dépositaire central, afin de identifier les actionnaires qui recevront l' acompte sur dividende. Ce prix, fixé par le Conseil d' administration, est égal à 90 % de la moyenne des premiers cours cotés sur le marché Euronext Paris lors de 20 séances de bourse précédant le 4 novembre 2021, diminuée du montant de l' acompte net et arrondi au centime d' euro immédiatement supérieur.

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donnees de securite gaz 1 3

conformément à exigences réglementaires (arrêté distribution du 13 juillet 2000 portant" règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations" et décret n° 2004- 251 relatif aux obligations de service public dans le secteur du gaz du 19 / 03 / 04) 4... -Arrêté du 16 septembre 1977 relatif au pouvoir calorifique du gaz naturel distribué par réseau de distribution Sur la sécurité Arrêté du 5 mars 2014 portant règlement sur la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

A titre de information, dans la délibération de la CRE du 17 novembre 2016 relative aux tarifs d' utilisation du RPD... que cette décision ne résulte pas du comportement ou de l' inaction d' Enedis; les délestages organisés par le gestionnaire du réseau de transport d' électricité conformément à l' article 12 de l' arrêté du 6 octobre 2006 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement au réseau public de transport de l' électricité d' un réseau public de distribution.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

C S de Nanterre 444 608 442 © Copyright Enedis 2017 Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution HTA pour les clients en Contrat Unique missions sont exercées dans des conditions objectives, transparentes et non discriminatoires... A titre de information, dans la délibération de la CRE du 17 novembre 2016 relative aux tarifs d' utilisation du RPD.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Cruas-Meysse

-l' arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression. -l' arrêté du 30 décembre 2015 modifié relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection et l' arrêté du 10 novembre 1999 modifié relatif à la surveillance de l' exploitation du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Saint-Alban

-l' arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression. -l' arrêté du 30 décembre 2015 modifié relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection et l' arrêté du 10 novembre 1999 modifié relatif à la surveillance de l' exploitation du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Dampierre-en-Burly

-l' arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression. -l' arrêté du 30 décembre 2015 modifié relatif aux équipements sous pression nucléaires et à certains accessoires de sécurité destinés à leur protection et l' arrêté du 10 novembre 1999 modifié relatif à la surveillance de l' exploitation du circuit primaire principal et des circuits secondaires principaux des réacteurs nucléaires à eau sous pression.

Résultats semestriels 2014 Annexes

décision du Conseil d' Etat, conforme aux conclusions du rapporteur public Annulation de l' arrêté du 20 juillet 2012 relatif aux TRV de l' électricité" en tant qu' il n' a pas fixé à un niveau plus élevé l' augmentation des tarifs réglementés" bleu" et" jaune" de l' électricité" Injonction aux ministres compétents de prendre.

Les annexes de la présentation

décision du Conseil d' Etat, conforme aux conclusions du rapporteur public Annulation de l' arrêté du 20 juillet 2012 relatif aux TRV de l' électricité" en tant qu' il n' a pas fixé à un niveau plus élevé l' augmentation des tarifs réglementés" bleu" et" jaune" de l' électricité" Injonction aux ministres compétents de prendre.

Actionnaires la lettre #20 / Septembre 2014

Ils ne tiennent pas compte de l' impact positif pour le Groupe du rattrapage tarifaire pour l' année 2012 dont l' arrêté rectificatif a été publié au Journal Officiel le 31 juillet... les données relatives au premier semestre 2013 ont été retraitées de l' application rétroactive des normes IFRS 10 et 11. 2 À périmètre et change comparables.

Nos actualités | EDF Cyclife

Depuis 2017, elle a surtout travaillé sur des projets d' ingénierie et de construction, tel que le terminal méthanier de Dunkerque ou des projets" Nouveau Nucléaire" (France, Chine, Finlande et Royaume Uni) .Dans son dernier poste avant de rejoindre la Suède et Cyclife, Delphine Servot était chef de projet à sein de programme" Grand Carénage", responsable de l' optimisation des process" Chimie / Environnement" des 58 réacteurs nucléaires en fonctionnement.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Depuis 2017, elle a surtout travaillé sur des projets d' ingénierie et de construction, tel que le terminal méthanier de Dunkerque ou des projets" Nouveau Nucléaire" (France, Chine, Finlande et Royaume Uni) .Dans son dernier poste avant de rejoindre la Suède et Cyclife, Delphine Servot était chef de projet à sein de programme" Grand Carénage", responsable de l' optimisation des process" Chimie / Environnement" des 58 réacteurs nucléaires en fonctionnement.

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