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147 résultats trouvés pour « arrêté du 10 novembre 1999 modifié »

20200629 cattenom rapporttsn 2019

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de CATTENOM 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR. 02 INTRODUCTIO.

rapport information blayais 2019

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site du BLAYAIS 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR. 02 INTRODUCTIO.

donnees de securite gaz 1 3

Décret n° 99- 1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression Arrêté du 2 août 1977 (modifié. règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustibles et d' hydrocarbures liquéfiés situés à intérieur de locaux d' habitation ou de leurs dépendances Arrêté du 9 novembre 2004 (définissant les critères de classification et les conditions d' étiquetage des préparations dangereuses et transposant la directive de 2001.

Assemblée générale mixte des actionnaires 14 février 2006

Administrateur d' EDF depuis juillet 1999 .Guide de l' Assemblée du 14 février 2006 -EDF 5 Rapport du Conseil d' administration Pierre Gadonneix Né le 10 janvier 1943 à New York (États Unis. BNP Paribas Securities Services doit recevoir mon formulaire à plus tard le 10 février 2006 (à 12 h 00... -Si ma demande de carte est parvenue à BNP Paribas Securities Services après le 10 février 2006.

Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31 décembre 2012

20 Comptes sociaux d' EDF SA résumés au 31 décembre 2012 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2012 Comptes sociaux d' EDF SA résumés au 31 décembre 2012 États financiers résumés au 31 décembre 2012 Comptes de résultat Bilans Tableaux de flux de trésorerie Annexe aux comptes annuels 109 110 112 113 EDF l Rapport financier 2012 l 107 Comptes sociaux Comptes de résultat Comptes de résultat (en millions d' euros) Notes (1) 2012 44 106 5 651 4 698 2 941 83 560 53 044 34 805 4 265 12 013 18 527 2 233 145 1 006 1 082 6 238 3 687 2 551 4 936 2 354 9 204 2 369 989 49 201 3 843 5 2 478 1 039 408 975 1 953 28 6 881 3 015 2 023 1 860 1 6 899 (18) 3 830 196 460 3 566 2011 41 950 18 462 3 565 2 437 78 647 49 157 32 208 3 116 10 696 18 396 2 609 142 1 398 1 069 5 761 3 600 2 161 3 558 2 100 14 162 1 282 1 064 45 200 3 957 8 1 1 047 344 827 424 2 291 79 5 012 3 344 2 158 2 179 18 7 699 (2 687) 1 277 197 356 1 118 CHIFFRE D' AFFAIRES Production stockée Production immobilisée Subventions d' exploitation Reprises sur amortissements et provisions d' exploitation Transferts de charges Autres produits d' exploitation I TOTAL DES PRODUITS D' EXPLOITATION Consommations de l' exercice en provenance de tiers Achats consommés de combustibles Achats d' énergie Achats de services et autres achats consommés de biens Impôts.

Rapport annuel 2001 États financiers

en conformité avec les dispositions de la loi française du 3 janvier 1985 et de son décret d' application du 17 février 1986 et du règlement CRC n° 99- 02 homologué par arrêté du 22 juin 1999 .1... Part du Groupe Provisions pour risques et charges Dettes financières Effectifs au 31 décembre 841 106 707 13 711 51 127 25 608 162 491 2000 34 424 8 025 19 592 9 689 1 150 1 141 -380 761 94 511 13 526 46 132 22 931 135 520 1999 32 057 5 870 19 673 10 162 1 844 1 179 -464 715 90 324 12 643 44 936 21 334 132 550 1998 29 494 3 435 19 128 9 961 1 379 1 121 -444 677 89 028 11 706 41 885 22 626 127 994 1997 28 957 2 942 17 773 8 910 1 564 1 019 -389 631 84 203 11 168 38 301 22 813 122 477 16 groupe edf comptes consolidés 2001 Notes sur les principaux postes des états financiers Note 1.

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