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294 résultats trouvés pour «approbation par les Conseils d'administration»

T3_2015_cp05112015

la finalisation de la version intégrale de la documentation contractuelle sur la base des accords signés le 21 octobre ;la finalisation par EDF de son plan de financement; l' approbation par les Conseils d' administration d' EDF et de CGN et l' autorisation des autorités de la concurrence à titre de contrôle des concentrations et d' autres autorités gouvernementales en Chine et en Europe.

9. Examen de la situation financière et du résultat

9 2 2 2 3 Décision d' investissement dans le terminal méthanier de Dunkerque Après approbation par son Conseil d' administration le 24 mai 2011. EDF a annoncé le 29 juin sa décision finale d' investissement dans le terminal méthanier de Dunkerque à côtés de Fluxys G et Total, qui ont confirmé EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 189 9.

Rapport de gestion 2011

1 2 2 2 3 Décision d' investissement dans le terminal méthanier de Dunkerque Après approbation par son Conseil d' administration le 24 mai 2011... Le Conseil d' administration soumet à l' approbation de l' Assemblée générale des actionnaires le montant de l' enveloppe des jetons de présence à allouer aux administrateurs suivant la répartition décidée par le Conseil d' administration.

Rapport de gestion 2011

1 2 2 2 3 Décision d' investissement dans le terminal méthanier de Dunkerque Après approbation par son Conseil d' administration le 24 mai 2011... Le Conseil d' administration soumet à l' approbation de l' Assemblée générale des actionnaires le montant de l' enveloppe des jetons de présence à allouer aux administrateurs suivant la répartition décidée par le Conseil d' administration.

resultats_annuels_2015_rapport_activite

finalisation par EDF de son plan de financement et apport par CGN des garanties concernant son propre financement; approbation par les Conseils d' administration d' EDF et de CGN; autorisation des autorités de la concurrence à titre de contrôle des concentrations et d' autres autorités gouvernementales en Chine et en Europe; finalisation de la version intégrale de la documentation contractuelle sur la base des accords signés en octobre 2015 .3 4 PARTICIPATIONS ET PARTENARIATS 3 4 1 Participations et partenariats d' EDF 3 4 1 1 Investissement d' Electranova dans une huitième start-up.

Rapport financier 2011

huit membres dont un tiers élu par les salariés et deux tiers nommés par l' Assemblée générale sur proposition du Conseil d' administration... dont les membres sont des administrateurs choisis par le Conseil... Depuis 2005, le montant des jetons de présence versés dépendait uniquement de l' assiduité aux séances du Conseil d' administration et à sein de Comités spécialisés.

resultats_annuels_2015_comptes_consolides

Approbation par les Conseils d' administration d' EDF et de CGN. Autorisation des autorités de la concurrence à titre de contrôle des concentrations et d' autres autorités gouvernementales en Chine et en Europe.

Rapport financier 2008

Par ailleurs, le conseil d' administration du 20 novembre 2008 a décidé à titre de l' exercice 2008 de mettre en paiement... Délégations données au conseil d' administration par l' assemblée générale extraordinaire 1. Délégation de compétence au conseil pour augmenter le capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires 2.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Directeur Général 16 2 1 5 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 16 2 1 6 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 16 2 1 7 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 8 Information et formation des administrateurs 16 2 1 9 Rémunérations 236 236 236 236 236 237 237 237 238 238 238 238 16 2 2 Activité du Conseil d' administration en 2012 16 2 3 Les Comités du Conseil d' administration 16 2 3 1 16 2 3 2 16 2 3 3 16 2 3 4 16 2 3 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 238 238 239 239 240 240 240 16 3 Organes créés par la Direction Générale 16 4 Démarche éthique 16 5 Code de déontologie boursière 16 6 Rapport du Président du Conseil d' administration établi en application de l' article L.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

16. 16 1 Code de gouvernement d' entreprise 16 3 Organes créés par la Direction Générale 16 4 Démarche éthique 16 5 Code de déontologie boursière Fonctionnement des organes d' administration et de direction 254 254 254 254 254 255 255 255 256 256 256 256 256 257 257 258 258 258 259 259 259 260 260 16 2 Fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 1 Composition du Conseil 16 2 1 2 Durée du mandat des administrateurs 16 2 1 3 Obligations et devoirs des administrateurs 16 2 1 4 Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

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