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90 résultats trouvés pour «approbation définitive»

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

Il n' implique ni approbation de l' opportunité de l' opération ni authentification des éléments comptables et financiers présentés. Le prospectus visé par l' Autorité des marchés financiers est constitué... d' un maximum de 26 720 778 actions (sur une base d' un prix définitif égal au haut de la fourchette et d' une répartition Offre à Prix Ouvert /

Note d'opération ORS 2005

Il n' implique ni approbation de l' opportunité de l' opération ni authentification des éléments comptables et financiers présentés. Le prospectus visé par l' Autorité des marchés financiers est constitué... d' un maximum de 26 720 778 actions (sur une base d' un prix définitif égal au haut de la fourchette et d' une répartition Offre à Prix Ouvert /

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

sans approbation préalable comformément à l' article 9 dudit règlement... L' opération de cession à Energean Oil and Gas devrait être finalisée avant fin 2019, sous réserve de conditions habituelles en matière, y compris l' obtention de l' approbation du Ministère italien du Développement Economique.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

sans approbation préalable comformément à l' article 9 dudit règlement... L' opération de cession à Energean Oil and Gas devrait être finalisée avant fin 2019, sous réserve de conditions habituelles en matière, y compris l' obtention de l' approbation du Ministère italien du Développement Economique.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

pour six de entre elles, l' ASN a déjà rendu son avis définitif au Ministre et ne s' est pas opposée à la poursuite du fonctionnement... et l' ASN a indiqué qu' elle émettrait en 2015 une première position sur les grandes orientations du réexamen de sûreté associé aux quatrièmes visites décennales des réacteurs 900 MW et en 2018 2019 une position définitive sur la phase" générique" de ce réexamen (voir section 6 2 1 1 3 5 ("Préparation de l' avenir du parc nucléaire en France.

Téléchargez les indicateurs de développement durable 2018

de 26 % de la production d' origine gaz et une fermeture définitive des dernières centrales fioul en 2018... Le programme de surveillance est établi conformément à la réglementation; il est soumis à l' approbation préalable de l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN... (3) Hors frais de justice et pour les décisions judiciaires définitives.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Ces comptes ne seront définitifs qu' à issue de l' Assemblée générale... En fonction de dispositions définitives de la PPE, le plan d' amortissement de Fessenheim qui prend aujourd' hui fin en novembre 2019, sera prospectivement modifié en conséquence... au coût de la perte correspondant au stock de combustible en réacteur non totalement irradié à moment de l' arrêt définitif et.

Rapport de gestion 2009

Le transfert de propriété devrait s' effectuer le 31 mars 2010 .1 2 2 1 1 3 Etats Unis Après avoir obtenu l' ensemble des approbations au niveau fédéral et de l' Etat du Maryland... La conclusion définitive de l' arbitrage est attendue en 2010 .1 15 5 ALCAN MAURIENNE SAINT JEAN DE Le 31 décembre 1985.

Les annexes de la présentation des résultats annuels 2018

L' objectif de 2019 pour NPCIL et d' EDF est la signature d' un accord définitif et engageant (General Framework Agreement) et de démarrer les études nécessaires au projet (Front End Engineering and Design... 2 EPR de 1 630 MW en construction Design définitif arrêté le 26 Septembre 2018 Réalisation des 4 objectifs fixés pour 2018.

Dossier du maître d'ouvrage pour la construction de Flamanville 3

EDF poursuit aussi les études approfondies du projet afin de être prêt à le réaliser. À suite de débat public, EDF prendra sa décision définitive... Cycle fermé: Le cycle fermé consiste à traiter le combustible usagé, à récupérer les matières valorisables uranium et plutonium (environ 96 % de matières) et à conditionner de manière appropriée les déchets ultimes en vue de leur stockage définitif.

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