Résultats

Il garantit l' Organisateur de toute réclamation quelle qu' elle soit en provenance de tout tiers concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet présenté, ainsi que de leurs conséquences financières, dont il déclare faire son affaire personnelle... 9 3 Traitement des données à caractère personnel En conformité avec le règlement européen n° 2016 / 679.

Il garantit l' Organisateur de toute réclamation quelle qu' elle soit en provenance de tout tiers concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet présenté, ainsi que de leurs conséquences financières, dont il déclare faire son affaire personnelle... 9 4 Traitement des données à caractère personnel Les données à caractère personnel des Porteurs de projet recueillies dans cadre de Prix.

Il garantit l' Organisateur de toute réclamation quelle qu' elle soit en provenance de tout tiers concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet présenté, ainsi que de leurs conséquences financières, dont il déclare faire son affaire personnelle... 9 4 Traitement des données à caractère personnel Les données à caractère personnel des Porteurs de projet recueillies dans cadre de Prix.

Chaque investisseur potentiel doit déterminer, selon son appréciation personnelle et sur les conseils des professionnels qu' il considérera appropriés selon les circonstances, si l' acquisition des Titres est conforme à sa situation personnelle, ses besoins financiers et ses objectifs. Il doit aussi déterminer si l' acquisition des Titres est conforme aux politiques d' investissement.

Chaque investisseur potentiel doit déterminer, selon son appréciation personnelle et sur les conseils des professionnels qu' il considérera appropriés selon les circonstances, si l' acquisition des Titres est conforme à sa situation personnelle, ses besoins financiers et ses objectifs. Il doit aussi déterminer si l' acquisition des Titres est conforme aux politiques d' investissement.

Chaque investisseur potentiel doit déterminer, selon son appréciation personnelle et sur les conseils des professionnels qu' il considérera appropriés selon les circonstances, si l' acquisition des Titres est conforme à sa situation personnelle, ses besoins financiers et ses objectifs. Il doit aussi déterminer si l' acquisition des Titres est conforme aux politiques d' investissement.

Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque membre de l' assemblée en entrant en séance, tant en son nom personnel que comme mandataire... Quelle est votre appréciation quant à l' éventuelle mise en place de nouvelles mesures réglementaires européennes, aboutissant, par exemple, à la désintégration des composantes du groupe EDF.

que son appréciation des résultats obtenus par le Président... participation des salariés et dotations aux amortissements et provisions 0 81 2 48 0 48 2 71 3 32 Dividende attribué à chaque action 1 15 (2) 1 28 (2) 1 28 (2) 1 16 Acompte sur dividende attribué à chaque action 0 57 0 55 0 64 0 58 Personnel Effectif moyen des salariés employés pendant l' exercice 60 380 59 837 59 131 58 778 96 856 Montant de la masse salariale de l' exercice (en millions d' euros) 3 377 3 265 3 178 2 940 4 278 Montant des sommes versées à titre de avantages sociaux de l' exercice (Sécurité Sociale.

Salariés / Ressources humaines 17 1 EFFECTIFS 17 2 LE STATUT DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUES ET GAZIÈRES 17 3 ORGANISATION ET TEMPS de TRAVAIL 17 4 COMPÉTENCES. FORMATION ET MOBILITÉ 17 5 EGALITÉ DES CHANCES 17 6 DIALOGUE SOCIAL ET REPRÉSENTATION DU PERSONNEL 17 7 SANTÉ ET SÉCURITÉ 184 184 144 150 154 159 160 161 186 186 186 187 188 190 10.