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563 résultats trouvés pour «application du plan»

Glossaire

Pour la période 2005 2007, le dioxyde de carbone faisait l' objet en Europe de mesures de réduction d' émissions en application de plans nationaux d' allocation de quotas de gaz à effet de serre. Pour la période 2008 2012, le champ des gaz concernés tend à s' élargir.

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Pour la période 2005 2007, le dioxyde de carbone faisait l' objet en Europe de mesures de réduction d' émissions en application de plans nationaux d' allocation de quotas de gaz à effet de serre. Pour la période 2008 2012, le champ des gaz concernés tend à s' élargir.

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Pour la période 2005 2007, le dioxyde de carbone faisait l' objet en Europe de mesures de réduction d' émissions en application de plans nationaux d' allocation de quotas de gaz à effet de serre. Pour la période 2008 2012, le champ des gaz concernés tend à s' élargir.

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Pour la période 2005 2007, le dioxyde de carbone faisait l' objet en Europe de mesures de réduction d' émissions en application de plans nationaux d' allocation de quotas de gaz à effet de serre. Pour la période 2008 2012, le champ des gaz concernés tend à s' élargir.

Rapport de sûreté

Sur terrain, l' outil Renouv' eau Maintenir et surveiller apporte, dès son implantation, l' application d' un plan de maintenance basé sur les meilleurs standards, planifié avec fiabilité, et dont la réalisation est contrôlée de façon spécifique pour les OMISH... Atteintes aux personnes Plusieurs personnes décédées Une personne décédée Personne blessée A Atteintes aux biens B Cotes non maîtrisées C Débits non maîtrisés D Situations non sûres S 6 5 4 3 2 1 0 Dégâts importants affectant le gros oeuvre de plusieurs installations Dégâts affectant des biens fixes (gros oeuvre) isolés Dégâts affectant des constructions légères Cote réelle significativement supérieure à la cote des plus hautes eaux (PHE) ou à une cote assimilée Débit ou gradient très supérieur à la valeur normalement attendue Situation non sûre d' un ouvrage ayant nécessité l' application de plans.

Document de référence 2006

Au plan communautaire, la Commission européenne doit engager un retour d' expérience sur la mise en oeuvre de la directive 2003 / 87, pour préparer la future directive intéressant la période post 2012... En matière de gaz à effet de serre... Les actifs financiers comprennent les immobilisations financières (titres de participations non consolidés, actifs dédiés et autres titres de placement,) les prêts et créances financières ainsi que la juste valeur positive des dérivés.

Document de référence 2005 du groupe EDF

precise les conditions d' instruction d' une demande ou d' un renouvellement de' ''concession hydraulique. Ce decret integre les modalites d' application de la loi n 93 / 122 du 29 janvier 1993 (dite loi' egations' Sapin) qui impose, dans les del de service public', une 'procedure de mise en concurrence des differents candidats.

Document de base 2004 du groupe EDF

pourraient élargir l' obligation de garanties financières à un plus grand nombre d' installations et modifier les conditions de remise en état des sites lors de la cessation d' activité d' une installation. Par ailleurs, le projet de loi sur l' eau et les milieux aquatiques, qui a été adopté en première lecture par le Sénat le 14 mai 2005, pourrait avoir un impact sur les activités de production hydroélectrique du Groupe EDF.

Rapport des commissaires aux comptes

le Groupe considère que le coût d' acquisition des titres Italenergia Bis (IEB) et les prix planchers des engagements financiers directs et indirects donnés ne sont pas remis en cause par l' évaluation faite par EDF sur la base du dernier plan d' affaires d' Edison. Ce plan n' a pas pu être revu par nos soins compte tenu de conditions actuelles d' exercice par EDF de ses droits d' actionnaire dans IEB.

Rapport des commissaires aux comptes

l' Entreprise considère que le coût d' acquisition des titres Italenergia Bis (IEB) et les prix planchers des engagements financiers directs et indirects donnés ne sont pas remis en cause par l' évaluation faite par EDF sur la base du dernier plan d' affaires d' Edison. Ce plan n' a pas pu être revu par nos soins compte tenu de conditions actuelles d' exercice par EDF de ses droits d' actionnaire dans IEB.

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