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60 résultats trouvés pour « application du coefficient K »

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 3 au 01 04 2015

ainsi que de l' accès au réseau public de transport et de distribution du gaz naturel et son utilisation en application de la législation et /... XII. 2. Contestations de facturation En application de l' article 2224 du Code civil... outre l' application des pénalités prévues ci... En application de l' article 256 du code général des impôts, les intérêts de retard de paiement et l' indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros dus ne sont pas soumis à TVA.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de Saint-Alban

repose sur une application stricte des règles de prévention (bonne gestion des eaux usées... En application de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base... Modifications apportées au voisinage du CNPE de SaintAlban La surveillance de l' environnement industriel est réalisée en application de une prescription interne d' EDF.

test 5mo

majorée de 100 points de base L' application de la formule au 31/12/2017 donne un plafond réglementaire du taux d' actualisation de 4 16 % RESULTATS ANNUELS 2017 Formule de calcul du plafond réglementaire... note 23 2 3 aux comptes consolidés au 31/12/2017 Variation nette de juste valeur sur instruments dérivés énergie et matières premières hors activités de trading RESULTATS ANNUELS 2017 34 Comptes consolidés Financement et trésorerie Stratégie et investissements Données opérationnelles France International et Autres métiers Marchés NORME IFRS 15 PORTANT SUR LE CHIFFRE D' AFFAIRES (1) Date d' application par le Groupe.

2019 Convening notice comprising the draft resolutions

n la part fixe est partagée de manière égale entre les administrateurs concernés; 50 % de la part fixe annuelle sont versés à cours de l' exercice d' attribution et les 50 % restants au début de l' exercice suivant; et n la part variable est répartie entre les administrateurs concernés par application d' un coefficient variable en fonction de type de réunions (Conseil ou Comité) et selon les fonctions particulières occupées par chaque administrateur (membre ou Président de Comité.

case 2 pdf 2

Chacune des composantes s' entend après application du coefficient K et. cas échéant, de S. (ne faire figurer qu' une seule des options tarifaires) Tarif à 1 composante Tarif de référence T En c /.

Hydraulique - Conditions particulières

Chacune des composantes s' entend après application du coefficient K et. cas échéant, de S. (ne faire figurer qu' une seule des options tarifaires) Tarif à 1 composante Tarif de référence T En c /.

case 6 pdf 3

Indexation des tarifs mentionnés aux 3 ° et 4 ° de la présente annexe Les tarifs applicables sont ceux mentionnés aux 3 ° et 4 °, indexés le 1er janvier de la demande complète de contrat par application du coefficient K défini ci après... La valeur du seuil d' éligibilité (720 / kW installé) en vigueur le 21 décembre 2006, date de publication de l' arrêté du 14 décembre 2006, est indexée le 1er janvier de chaque année par application du coefficient K' ainsi défini.

Contrat et factures | EDF Guadeloupe

Cet indice participe à la détermination du coefficient d' indexation L (ou cas échéant K) inscrit dans votre contrat d' achat d' électricité... Par application du coefficient de raccordement, l' indice FM0ABE000000 (base 2015) est devenu 99 3. En avril 2009, l' INSEE a supprimé l' indice PPEI pour le remplacer par le FM0ABE0000, avec un coefficient de raccord de 1 064 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 064) .Ainsi l' indice FM0ABE0000 est multiplié par 1 064 dans le calcul du coefficient L.

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Contrat et factures | EDF Corse

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Contrat et factures | EDF Martinique

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Contrat et factures | EDF Réunion

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Contrat et factures | EDF Guyane

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

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