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236 résultats trouvés pour « application du coefficient »

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

ainsi que de l' accès au réseau public de transport et de distribution du gaz naturel et son utilisation en application de la législation et /... XII. 2. Contestations de facturation En application de l' article 2224 du Code civil... En cas de incident de paiement dans cette procédure, outre l' application des pénalités prévues ci après, le Client perd le bénéfice de la procédure de paiement par prélèvement automatique pendant une durée minimale d' un an. -La Mensualisation avec prélèvement automatique.

ENERGIE NEWS 21 octobre decembre2014

OCTOBRE- NOVEMBRE- DÉCEMBRE 2014 / N° 21 énergienews Entrepreneurs, et si vous pensiez économies d' énergie autrement? Pas de doute, le prix de l' énergie n' est plus le seul critère pour faire des économies. Pour autant, pas toujours facile pour un entrepreneur ou un créateur d' entreprises de...

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

b) EDF s' engage à assurer la continuité de fourniture du Client en application de dispositions du décret n° 2004- 251 du 19 mars 20 04 modifié relatif aux obligations de service public dans le secteur du gaz... P la valeur du prix unitaire du gaz dénommée" Gaz naturel "dans les Conditions Particulières de Vente P' la valeur du prix unitaire du gaz après application de l' indexation F la valeur initiale de F en vigueur à la date de signature du Contrat.

2019 Convening notice comprising the draft resolutions

n la part fixe est partagée de manière égale entre les administrateurs concernés; 50 % de la part fixe annuelle sont versés à cours de l' exercice d' attribution et les 50 % restants au début de l' exercice suivant; et n la part variable est répartie entre les administrateurs concernés par application d' un coefficient variable en fonction de type de réunions (Conseil ou Comité) et selon les fonctions particulières occupées par chaque administrateur (membre ou Président de Comité.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

figurant respectivement au chapitre 20, sections 20 1 (pages 267 à 365) et 20 2 (pages 366 et 367) du document de référence 2012 du groupe EDF; l' examen l' examen de la situation financière et du résultat du groupe EDF pour l' exercice clos le 31 décembre 2013... Le présent document de référence a été préparé par le groupe EDF dans le respect de ces règles.

Évolution des taxes et contributions appliquées sur l'électricité au 1er août 2021 | EDF Entreprises

Le tarif de la taxe (euros / MWh) dépend du type de taxe, du tarif de base, du coefficient multiplicateur (c) choisi par la commune et le département, de la puissance maximale souscrite (Ps) et du type d' usage (pro. et non- pro... c1: coefficient multiplicateur pour la taxe communale. c2: coefficient multiplicateur pour la taxe départementale.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

15. Rémunération et avantages

soit un montant de 20 000 euros chacun; s la répartition de la part variable de 100 000 euros entre les administrateurs est déterminée par application d' un coefficient variable selon le type de réunions (Conseil ou Comité) et selon les fonctions particulières occupées par chaque administrateur (membre ou Président de Comité.

15. Rémunération et avantages

soit un montant de 20 000 euros chacun; la répartition de la part variable de 100 000 euros entre les administrateurs est déterminée par application d' un coefficient variable selon le type de réunions (Conseil ou Comité) et selon les fonctions particulières occupées par chaque administrateur (membre ou Président de Comité.

case 2 pdf 2

En application de l' article XI§ 4 des conditions générales, le coefficient de répartition d' énergie fournie sur le présent contrat est... Chacune des composantes s' entend après application du coefficient K et.

Marché de capacité et système d'enchères | EDF Collectivités

La quantité de garanties de capacité à acquérir est calculée en application de règles du mécanisme disponibles sur le site RTE: elle dépend de la consommation des clients du fournisseur certains jours de l' année choisis par RTE et appelés jours" PP1... En application de textes réglementaires, le mécanisme de capacité conduit les fournisseurs à acheter des garanties de capacité.

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Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

Le tarif de la taxe (euros / MWh) dépend du type de taxe, du tarif de base, du coefficient multiplicateur (c) choisi par la commune et le département, de la puissance maximale souscrite (Ps) et du type d' usage (pro. et non- pro... c1: coefficient multiplicateur pour la taxe communale. c2: coefficient multiplicateur pour la taxe départementale.

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Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

Le tarif de la taxe (euros / MWh) dépend du type de taxe, du tarif de base, du coefficient multiplicateur (c) choisi par la commune et le département, de la puissance maximale souscrite (Ps) et du type d' usage (pro. et non- pro... c1: coefficient multiplicateur pour la taxe communale. c2: coefficient multiplicateur pour la taxe départementale.

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Contrat et factures | EDF Guadeloupe

Par application du coefficient de raccordement, l' indice FM0ABE000000 (base 2015) est devenu 99 3. L' énergie est notre avenir, économisons -la.

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Contrat et factures | EDF Corse

Par application du coefficient de raccordement, l' indice FM0ABE000000 (base 2015) est devenu 99 3. L' énergie est notre avenir, économisons -la.

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Contrat et factures | EDF Martinique

Par application du coefficient de raccordement, l' indice FM0ABE000000 (base 2015) est devenu 99 3. L' énergie est notre avenir, économisons -la.

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Contrat et factures | EDF Réunion

Par application du coefficient de raccordement, l' indice FM0ABE000000 (base 2015) est devenu 99 3. L' énergie est notre avenir, économisons -la.

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Contrat et factures | EDF Guyane

Par application du coefficient de raccordement, l' indice FM0ABE000000 (base 2015) est devenu 99 3. L' énergie est notre avenir, économisons -la.

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

Par application du coefficient de raccordement, l' indice FM0ABE000000 (base 2015) est devenu 99 3. L' énergie est notre avenir, économisons -la.

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