Résultats

Le référentiel comptable du Groupe est présenté en note 1 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2018... Les données comparatives 2017 présentées dans l' annexe aux comptes consolidés sont retraitées de l' impact lié à l' application rétrospective de la norme IFRS 15 "Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients.

Le référentiel comptable du Groupe est présenté en note 1 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2017... les tarifs réglementés de vente bleus résidentiels et bleus non résidentiels ont augmenté de 1 7 % au 1er aout 2017 (voir note 4 1 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2017.

Le référentiel comptable du Groupe est présenté en note 1 de annexe aux comptes consolidés résumés du semestre clos le 30 j uin 2019... En conséquence, les comptes au 30 juin 2019 sont établis sans retraitement de l' exercice précédent (cf. note 2 1 de annexe aux comptes consolidés résumés du semestre clos le 30 juin 2019.

que la note 52 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2011. EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 417 418 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011.

que la note 50 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos au 31 décembre 2010. DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010-- EDF 413 414 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010-- EDF.

que la note 52 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2012. EDF l Document de référence 2012 l 391.

Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018... Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution.

Les conditions générales de vente (CGV) d' électricité au tarif réglementé de vente des clients non résidentiels bénéficiant d' un contrat au Tarif Bleu évoluent à compter de 1er juillet 2018... Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution.

Pour les contrats souscrits jusqu' à 30 novembre 2015 (mis à jour au 1er juin 2015... La TICGN s' applique aux consommations de gaz de nos clients finals. Conformément à la loi de finances rectificative pour 2015, la TICGN regroupe depuis 2016 la Contribution au Tarif Spécial de Solidarité du Gaz (CTSS Gaz) et la contribution Biométhane.

la deuxième aura lieu le 24 février 2016 à 18h30, à l' annexe de la mairie à Sainte Marie, Capesterre Belle Eau pour les riverains de Sainte Marie. Projet de renforcement du réseau électrique à Basse Terre... la première aura lieu le 22 février 2016 à 18h30 à la salle Yacinthe BASTARAUD à Moudong Sud, Baie Mahault pour les riverains de la Rue de l' Industrie, Rue de la Chapelle, Moudong Nord, et, Moudong Sud.