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172 résultats trouvés pour « adoption de la résolution »

edf publication reference plan strategique entreprise

Les discussions se poursuivent entre l' État et la Commission européenne sur la résolution de deux mises en demeure adressées en 2015 et 2019... le constat est partagé qu' une décision d' investissement dans un nouveau programme ne pourra être prise sans l' adoption d' un régime de financement et de régulation adapté aux spécificités de cette filière.

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ÇA CHANGE TOUT Revue n° 5- janvier 2021 LA BIODIVERSITÉ: ÊTRE OU NE PLUS ÊTRE. d r s b d r s b d r s b d r s b d' i i i i i i PAGE 18 v t o v t o e é r d s b i i i i v t o v e é e é r d' e é i i PAGE 40 PAGE 4 i v e t o é r i i i i v t o v e é r Appréhendée avec difficulté.

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COMPRENDRE POUR AGIR Livre blanc La transition énergétique en milieu rural LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE EN MILIEU RURAL. Comprendre pour agir JUILLET 2019 Livre blanc La transition énergétique en milieu rural COMPRENDRE POUR AGIR Sommaire 65 La parole aux 04 Préface de Jean Bernard Lévy.

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 10 April 2020 - in French

à l' effet d' effectuer toutes les opérations et formalités liées ou consécutives à l' adoption de la présente résolution... et, sous condition de l' adoption par l' Assemblée générale de la résolution 4A... de réduire le capital de la Société par annulation de tout ou partie des titres achetés sous réserve de l' adoption de la 31ème résolution par la présente Assemblée générale ;d' allouer des actions aux salariés et anciens salariés du groupe EDF.

Avis de convocation publié au BALO du 12 avril 2021

de réduire le capital de la Société par annulation de tout ou partie des titres achetés sous réserve de l' adoption de la 18ème résolution par la présente Assemblée générale; d' allouer des actions aux salariés et anciens salariés du groupe EDF. notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de salariés ou anciens salariés dans les conditions prévues par la loi.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 5 novembre 2009

Proglio comme Administrateur? Réponse du Conseil: Le CA recommande l' adoption de la résolution prévoyant le renouvellement de Monsieur Proglio comme administrateur. -4. Questions présentées par Jean Paul Escoffier, Président de l' A D A S .Association de Défense des Actionnaires Salariés 1 / L' A D A S .constate que l' élection des administrateurs indépendants impose d' approuver ou de rejeter par l' assemblée générale les propositions du Conseil d' administration.

Assemblée Générale Mixte le 24 mai 2007

DOUZIÈME RÉSOLUTION Délégation de compétence au Conseil d' administration pour augmenter le capital social en rémunération d' une offre publique d' échange initiée par la Société Sous la condition suspensive de l' adoption de la résolution n° 9... SEIZIÈME RÉSOLUTION Autorisation au Conseil d' administration de réduire le capital social dans cadre de l' autorisation de rachat de ses propres actions Sous réserve de l' adoption de la résolution n° 7.

La variété des parcours et des personnes est une richesse pour l'entreprise et la société

"Suite à l' adoption de la Déclaration universelle de l' UNESCO sur la diversité culturelle en novembre 2001, l' Assemblée générale des Nations Unies a proclamé le 21 mai, Journée mondiale de la diversité culturelle pour le dialogue et le développement (Résolution 57 / 249. La Journée offre une opportunité pour approfondir nos réflexions sur les valeurs de la diversité culturelle pour apprendre à mieux" vivre ensemble.

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