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Certains CV n' indiquent pas que l' administrateur concerné siège également dans d' autres conseils d' administration et que ces mandats externes concernent des sociétés cotées en bourse... Réponse L' URD contient l' ensemble des informations concernant notamment les années de nomination ou de renouvellement des mandats, les compétences et expertises des administrateurs, les autres mandats détenus (en précisant ceux qui sont exercés dans des sociétés cotées), etc.

propose la définition d' une politique de diversité applicable aux administrateurs et s' assure de l' existence de plans de succession concernant le PrésidentDirecteur Général et les membres du Comité exécutif de la Société... Approbation de la politique de rémunération concernant les administrateurs de la Société à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2022 11.

propose la définition d' une politique de diversité applicable aux administrateurs et s' assure de l' existence de plans de succession concernant le PrésidentDirecteur Général et les membres du Comité exécutif de la Société... Directeur Général de la Société à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2022 Approbation de la politique de rémunération concernant les administrateurs de la Société à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2022 Approbation de la somme fixe annuelle à titre de rémunération allouée au Conseil d' administration Nomination d' une administratrice Avis consultatif sur les objectifs du plan de transition climatique de la Société visant à contribuer à l' atteinte de la neutralité carbone d' ici à 2050 Autorisation conférée au Conseil d' administration pour opérer sur les actions de la Société Résolutions à titre extraordinaire Nota bene.

Le procès verbal fera état des raisons du conflit d' intérêts de l' administrateur concerné. L' administrateur concerné peut participer à la délibération et au vote... Sont réservées à sa compétence les décisions concernant la nomination et la révocation des administrateurs.

Le procès- verbal fera état des raisons du conflit d' intérêts de l' administrateur concerné. L' administrateur concerné peut participer à la délibération et au vote... Le procès verbal fera état des raisons du conflit d' intérêts de l' administrateur concerné. L' administrateur concerné peut participer à la délibération et au vote.

Le procès- verbal fera état des raisons du conflit d' intérêts de l' administrateur concerné. L' administrateur concerné peut participer à la délibération et au vote... Sont réservées à sa compétence les décisions concernant la nomination et la révocation des administrateurs.

225- 37 du Code du commerce 49 Autres informations 49 1 14 1 Comptes sociaux résumés au 31 décembre 2013 49 1 14 2 Bénéfice net 49 1 14 3 Affectation des résultats 49 1 14 4 Tableau des résultats des cinq derniers exercices 50 1 14 5 Règlements fournisseurs 50 2 2 1 Responsabilité d' entreprise Politique de développement durable 2 1 1 Pilotage du développement durable 2 1 2 Sensibilisation et formation des managers et des salariés au développement durable Informations environnementales 2 2 1 Domaine environnemental 2 2 2 Sûreté des équipements industriels et sécurité des salariés et des tiers 2 2 3 Gestion des déchets 2 2 4 Gestion durable des ressources 2 2 5 Changement climatique 2 2 6 Protection de la biodiversité Informations sociétales 2 3 1 Éthique et transparence vis.

225- 37 du Code du commerce 49 Autres informations 49 1 14 1 Comptes sociaux résumés au 31 décembre 2013 49 1 14 2 Bénéfice net 49 1 14 3 Affectation des résultats 49 1 14 4 Tableau des résultats des cinq derniers exercices 50 1 14 5 Règlements fournisseurs 50 2 2 1 Responsabilité d' entreprise Politique de développement durable 2 1 1 Pilotage du développement durable 2 1 2 Sensibilisation et formation des managers et des salariés au développement durable Informations environnementales 2 2 1 Domaine environnemental 2 2 2 Sûreté des équipements industriels et sécurité des salariés et des tiers 2 2 3 Gestion des déchets 2 2 4 Gestion durable des ressources 2 2 5 Changement climatique 2 2 6 Protection de la biodiversité Informations sociétales 2 3 1 Éthique et transparence vis.

Tableau récapitulatif des jetons de présence versés aux administrateurs Administrateurs Philippe Crouzet Mireille Faugère Michael Jay Bruno Lafont Pierre Mariani Henri Proglio TOTAL (EN EUROS() 1) Au titre de second semestre 2012 et du premier semestre 2013... Section du document de référence 2013 correspondante Voir la section 15 1 2 "(Rémunération globale des administrateurs.

n la part fixe est partagée de manière égale entre les administrateurs concernés; 50 % de la part fixe annuelle sont versés à cours de l' exercice d' attribution et les 50 % restants au début de l' exercice suivant; et n la part variable est répartie entre les administrateurs concernés par application d' un coefficient variable en fonction de type de réunions (Conseil ou Comité) et selon les fonctions particulières occupées par chaque administrateur (membre ou Président de Comité.

pour les administrateurs concernés, à issue de chaque période de quatre ans. Pour la mise en place du roulement.

pour les administrateurs concernés, à issue de chaque période d' e quatre ans. Pour la mise en place du roulement.

Les données concernées par la loi sont considérées comme publiques lorsqu' elles sont produites ou reçues dans cadre de une mission de service public... Selon l' Observatoire Open data des territoires, 4 510 collectivités sont concernées par la mise en application de principe d' open data... Enfin, l' open data fait appel à des compétences nouvelles et incite les collectivités à former et à recruter d' autres profils: administrateur et administratrice de bases de données, chef et cheffe de projet open data, data editor... Ce qui favorise l' innovation à sein de équipes et le déploiement des projets data sur tout le territoire.