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Cahier des clauses particulières

Jean Marc CHANTEAU -Justine GAUTREAU Date :15/12/2015 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Réf... Le présent cahier des clauses particulières (CCP) a pour objet de préciser les modalités spécifiques et administratives liées aux prestations confiées à des entreprises prestataires ou des entités EDF intervenant pour compte de l' UP de CORDEMAIS.

4. Facteurs de risque

Ces visites permettent d' identifier les risques éventuels liés à l' activité du Groupe et de les évaluer afin de apprécier la constante adéquation des couvertures d' assurance avec ces risques... EDF considère que les polices souscrites dans cadre de la politique d' assurance Groupe sont en adéquation avec les capacités d' offre actuelle du marché de l' assurance pour des acteurs de taille et d' activité similaires dans le monde.

4. Facteurs de risque

ne pas être en adéquation avec le modèle de développement du Groupe ou modifier le contexte concurrentiel dans lequel le Groupe devrait opérer... Le Groupe est exposé aux variations de prix et de disponibilité des matériels ou des prestations (hors combustibles) qu' il achète dans cadre de l' exercice de ses métiers.

4. Facteurs de risque

ne pas être en adéquation avec le modèle de développement du Groupe ou modifier le contexte concurrentiel dans lequel le Groupe devrait opérer... Le Groupe est exposé aux variations de prix et de disponibilité des matériels ou des prestations (hors combustibles) qu' il achète dans cadre de l' exercice de ses métiers.

Comptes sociaux au 31 décembre 2002

-Matières premières- Autres approvisionnements- Achats de prestations de services- Achats d' énergie à des tiers- Achats non stockés de matières et fournitures- Rabais, Remises, Ristournes obtenues sur achats Services extérieurs... Travaux- Études, prestations de services et divers 1 2 Production stockée 1 3 Production immobilisée PRODUCTION DE L' EXERCICE (1 1 à 1 3) 1 4 Subventions d' exploitation 1 5 Reprises sur provisions 1 6 Transferts de charges 1 7 Autres produits TOTAL I 2.

4. Facteurs de risque

ne pas être en adéquation avec le modèle de développement du Groupe ou modifier le contexte concurrentiel dans lequel le Groupe devrait opérer... Le Groupe est exposé aux variations de prix et de disponibilité des matériels ou des prestations (hors combustibles) qu' il achète dans cadre de l' exercice de ses métiers.

Rapport de sûreté

son animation n' est pas en adéquation avec la cible visée... dans les unités, ce en adéquation avec la cible visée... -Renforcer la filière RH pour lui permettre d' apporter méthode et soutien à la filière managériale en adéquation avec l' importance du sujet du renouvellement des compétences... Compléter le gréement et la montée en compétences de la filière sûreté MRO dans les unités en adéquation avec la cible visée et poursuivre sa mise en place en finalisant les dispositions d' animation.

Contrat de service public

V- La contribution à la sûreté du système électrique L' équilibre du système électrique repose non seulement sur l' adéquation entre l' offre et la demande... 30 I 4 .Les prestations techniques complémentaires... des coûts de prestations non couverts par les recettes perçues directement auprès de demandeurs.

Les comptes sociaux 2014

La mise en adéquation de la durée d' amortissement du parc nucléaire avec la stratégie industrielle rappelée précédemment sera retranscrite dans les comptes d' EDF dès que toutes les conditions techniques, économiques et de gouvernance nécessaires seront réunies... 1 3 Chiffre d' affaires Le chiffre d' affaires est constitué essentiellement par des produits issus de la vente d' énergie (aux clients finals et dans cadre de activité de négoce) et des prestations de services.

États finanicers 2002

-coûts des prestations retraites et prestations assimilées à bénéfice de personnel actif et retraité... Les prestations de services ou les fournitures de biens doivent être traitées en utilisant le principe de la méthode à l' avancement pour les opérations partiellement achevées à la clôture de l' exercice.

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