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96 résultats trouvés pour « achèvement de l'immobilisation »

rpp 2011 edition 2012

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

COMPTES CONSOLIDÉ CONSOLIDÉS RÉ RÉSUMÉ SUMÉS DU SEMESTRE CLOS LE 30 JUIN 2016 Page 1 sur 45 Comptes de résultat consolidés (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés Energie et Matières Premières hors activités de trading Dotations aux amortissements Dotations nettes aux provisions pour renouvellement des immobilisations en concession (Pertes de valeur) /

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

-la faisabilité technique nécessaire à l' achèvement de l' immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente. -son intention d' achever l' immobilisation incorporelle et de l' utiliser ou de la vendre.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

immobilisations faisabilité technique nécessaire à l' achèvement de l' immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente; intention d' achever l' immobilisation incorporelle et de l' utiliser ou de la vendre; capacité à utiliser ou à vendre l' immobilisation incorporelle; façon dont l' immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs probables; disponibilité de ressources (techniques.

CGA - Prestations Intellectuelles

LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ Bien que la date de fin du Marché est précisée dans les CPA, celui -ci reste en vigueur jusqu' à complet achèvement des Prestations et la complète exécution des obligations du Titulaire... Jusqu' à la Réception, le Titulaire assume l' intégralité des coûts d' achèvement de la Prestation y compris les coûts de reprise, de mise en conformité, sous réserve que le dommage lui soit imputable.

Comptes consolidés au 30 juin 2003

la faisabilité technique nécessaire à l' achèvement de l' immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente. son intention d' achever l' immobilisation incorporelle et de l' utiliser ou de la vendre.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

s la faisabilité technique nécessaire à l' achèvement de l' immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente; s son intention d' achever l' immobilisation incorporelle et de l' utiliser ou de la vendre; s sa capacité à utiliser ou à vendre l' immobilisation incorporelle; s la façon dont l' immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs probables; s la disponibilité de ressources (techniques.

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