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360 résultats trouvés pour « accord préalable »

EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

Dans cadre de l' Émission, la Société et l' État ont consenti chacun un engagement d' abstention d' émission ou de cession d' actions ou d' instruments donnant accès au capital de la Société pour une période commençant à l' annonce de la transaction et se terminant 90 jours calendaires après la Date d' Émission, sous réserve de certaines exceptions usuelles ou de l' accord préalable des Teneurs de Livre Associés.

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EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

Dans cadre de l' Émission, la Société et l' État ont consenti chacun un engagement d' abstention d' émission ou de cession d' actions ou d' instruments donnant accès au capital de la Société pour une période commençant à l' annonce de la transaction et se terminant 90 jours calendaires après la Date d' Émission, sous réserve de certaines exceptions usuelles ou de l' accord préalable des Teneurs de Livre Associés.

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EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

Dans cadre de l' Émission, la Société et l' État ont consenti chacun un engagement d' abstention d' émission ou de cession d' actions ou d' instruments donnant accès au capital de la Société pour une période commençant à l' annonce de la transaction et se terminant 90 jours calendaires après la Date d' Émission, sous réserve de certaines exceptions usuelles ou de l' accord préalable des Teneurs de Livre Associés.

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ipid edf pro 2019 v 09 01 2020 v finale

Intervention d' un agent de sécurité, gardiennage du local professionnel L' organisation par le client ou par son entourage de tout ou partie des garanties prévues au contrat sans l' accord préalable de l' assisteur... En cas de sinistre: Obtenir l' accord préalable de l' assureur avant de engager toute prestation ou dépense.

fiche info ad electricite

et obtenir l' accord préalable d' AXA Assistance avant de prendre toute initiative ou d' engager toute dépense. et vous conformer aux solutions préconisées par AXA Assistance.

fiche info ad integral

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Règlement 2015 du comité consultatif

De même ils s' engagent à ne pas faire usage, sans accord préalable d' EDF, de leur qualité de membre du Comité consultatif ou des informations confidentielles auxquelles ils pourraient avoir accès pour un objet autre que celui des travaux du Comité. Le non- respect de ces dispositions peut entraîner l' exclusion du Comité, sans préjudice des sanctions pouvant résulter de l' application des dispositions légales et réglementaires.

S1_2016_annexes

De même ils s' engagent à ne pas faire usage, sans accord préalable d' EDF, de leur qualité de membre du Comité consultatif ou des informations confidentielles auxquelles ils pourraient avoir accès pour un objet autre que celui des travaux du Comité. Le non- respect de ces dispositions peut entraîner l' exclusion du Comité, sans préjudice des sanctions pouvant résulter de l' application des dispositions légales et réglementaires.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

IV. 2 Révision des Capacités Journalières Toute augmentation ou diminution de la Capacité Journalière à un Point de Livraison ne peut s' effectuer que sous réserve de l' accord préalable de l' Exploitant de Réseau... XVIII. CESSION DU CONTRAT Le Client ne peut céder le Contrat qu' avec l' accord préalable et écrit d' EDF, y compris en cas de transmission par fusion, scission ou apport partiel d' actif.

Inspecteur Soudage H/F (2020-19197) | EDF France

-Participer aux réunions d' enclenchement et de levée des préalables avec les Titulaires... Conformément à engagements pris par EDF SA en faveur de l' accueil et de l' intégration des personnes en situation de handicap, cet emploi est ouvert à toutes et à tous sous réserve de l' accord de la médecine du travail.

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ALTERNANCE - Technicien d'affaires- DUT Génie Civil H/F (2021-25006) | EDF France

Vous participerez aux réunions (enclenchement, levée préalables, suivi d' avancement de chantier... Conformément à engagements pris par EDF en faveur de l' accueil et de l' intégration des personnes en situation de handicap, cet emploi est ouvert à toutes et à tous sous réserve de l' accord de la médecine du travail.

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Pédagogie sur le chauffage bas carbone | EDF Collectivités

Le principal temps fort de la démarche s' est déroulé le jour de la visite des logements, préalable à l' état des lieux entrant... Dix sept locataires avaient donné leur accord pour être suivis et les trois quarts de entre eux ont mis leur chauffage électrique en mode automatique.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

A défaut, pour les fiches standardisées BAR TH113, BAR TH -104, BAR TH -112, et BAR TH -159, la preuve de réalisation de l' opération mentionne la mise en place d' un équipement avec ses marque et référence et elle est accompagnée d' un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

A défaut, pour les fiches standardisées BAR TH113, BAR TH -104, BAR TH -112, et BAR TH -159, la preuve de réalisation de l' opération mentionne la mise en place d' un équipement avec ses marque et référence et elle est accompagnée d' un document issu du fabricant ou d' un organisme établi dans l' Espace économique européen et accrédité selon la norme NF EN 45011 par le Comité français d' accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d' accréditation signataire de l' accord européen multilatéral pertinent pris dans cadre de European co- operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d' accréditation.

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Avant la période cyclonique - EDF Guadeloupe

ne réalisez pas d' élagage aux abords des lignes électriques sans accord préalable d' EDF. EDF recommande de faire réaliser l' élagage par des entreprises spécialisées.

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Cyclife Digital Solutions et Onet Technologies signent un accord de partenariat pour accompagner la transition numérique dans la filière nucléaire. | EDF Cyclife

Cyclife Digital Solutions et Onet Technologies signent un accord de partenariat pour accompagner la transition numérique dans la filière nucléaire... La méthode BIM permet de créer un jumeau numérique des installations en exploitation ou en déconstruction et constitue une base de données pour les études de simulation en préalable aux opérations sur site.

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Fusion | EDF Cyclife

Les résidus finaux de la fusion appelés laitiers, poussières, réfractaires et les lingots sont conditionnés conformément à accords avec l' ANDRA... Il traite les composants, jusqu' à 19 mètres et 200 tonnes, comme par exemple des échangeurs thermiques ou des racks de piscine combustible sans traitement préalables des parties prenantes.

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Avant la période cyclonique | EDF Martinique

ne réalisez pas d' élagage aux abords des lignes électriques sans accord préalable d' EDF. EDF recommande de faire réaliser l' élagage par des entreprises spécialisées.

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EDF La Réunion |- Conseils en cas de cyclone

ne réalisez pas d' élagage aux abords des lignes électriques sans accord préalable d' EDF. EDF recommande de faire réaliser l' élagage par des entreprises spécialisées.

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Remise à niveau des soudures de traversées de l'EPR : les opérations de soudage peuvent commencer ! | EDF France

Vendredi 19 mars 2021, l' Autorité de sûreté nucléaire a donné son accord pour débuter les opérations de soudage par robot sur les tuyauteries vapeur du circuit secondaire principal de l' EPR de Flamanville... Actuellement, les équipes effectuent les contrôles préalables aux opérations de soudage: une étape indispensable pour respecter le processus qualité stricte mis en place dans cadre de ces activités.

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  2. La centrale nucléaire de Flamanville 3 (EPR)
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (EPR)

Remise à niveau des soudures de traversées de l'EPR : les opérations de soudage peuvent commencer ! | EDF France

Vendredi 19 mars 2021, l' Autorité de sûreté nucléaire a donné son accord pour débuter les opérations de soudage par robot sur les tuyauteries vapeur du circuit secondaire principal de l' EPR de Flamanville... Actuellement, les équipes effectuent les contrôles préalables aux opérations de soudage: une étape indispensable pour respecter le processus qualité stricte mis en place dans cadre de ces activités.

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Remise à niveau des soudures de traversées de l'EPR : les opérations de soudage peuvent commencer ! | EDF France

Vendredi 19 mars 2021, l' Autorité de sûreté nucléaire a donné son accord pour débuter les opérations de soudage par robot sur les tuyauteries vapeur du circuit secondaire principal de l' EPR de Flamanville... Actuellement, les équipes effectuent les contrôles préalables aux opérations de soudage: une étape indispensable pour respecter le processus qualité stricte mis en place dans cadre de ces activités.

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