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204 résultats trouvés pour « accord avec les exigences contractuelles »

[PORTRAIT] Nicolas, contrôleur contrôle-commande | EDF France

En accord avec les exigences contractuelles, de qualité, de sûreté, des coûts et des délais de réalisations, il assure donc la maîtrise de la sécurité de chaque intervention dont il est en charge. Lors de son activité, Nicolas peut également être amené à réaliser des essais sur les systèmes qui lui sont confiés.

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Nos processus d'achat EDF

Conformément à lois applicables et afin de répondre aux exigences de conformité du groupe EDF, en particulier à titre de la prévention de la corruption, chaque fournisseur doit signifier son accord sur la déclaration et engagement de conformité ci dessous... Le Reverse Factoring- ou l' affacturage inversé collaboratif- offre la possibilité aux fournisseurs de demander le paiement anticipé de leurs factures- avant la date d' échéance contractuelle moyennant une micro commission, dès la validation, par EDF, des prestations prévues et de l' émission du bon à payer.

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cgv inf300 janv2016

XV- CESSION DU CONTRAT Le Client ne peut céder le Contrat qu' avec l' accord préalable et écrit d' EDF, y compris en cas de transmission par fusion, scission ou apport partiel d' actif. Elle correspond à la date de mise en service fixée avec le Client conformément à catalogue de prestations établi par le Distributeur; soit.

cgv gaz naturel inf300 71116

XV- CESSION DU CONTRAT Le Client ne peut céder le Contrat qu' avec l' accord préalable et écrit d' EDF, y compris en cas de transmission par fusion, scission ou apport partiel d' actif... Dans les relations contractuelles avec votre Fournisseur, le Point de Livraison est, sauf exceptions, généralement désigné sous le terme PCE (Point de Comptage et d' Estimation.

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

pour déterminer d' un commun accord les modifications à apporter à ladite stipulation afin de la rendre compatible avec l' ordre juridique ou d' envisager les suites à donner au Contrat... XVIII. CESSION DU CONTRAT Le Client ne peut céder le Contrat qu' avec l' accord préalable et écrit d' EDF, y compris en cas de transmission par fusion, scission ou apport partiel d' actif.

CGA - Petites Commandes

Le Titulaire reconnaît par son acceptation de la Commande être en possession de toutes les pièces contractuelles et en avoir une parfaite connaissance. Elles expriment l' intégralité de l' accord intervenu entre le Titulaire et l' Entreprise... Une Partie ne peut céder ou transférer la Commande ou tout ou partie des droits et obligations en découlant sans l' accord préalable et écrit de l' autre Partie.

Conditions Générales d'Achats

En cas de écart incompatible avec les exigences définies dans le guide environnement et les documents opérationnels. SOCODEI notifiera par lettre recommandée avec accusé réception, les éléments contraires à la politique environnementale de SOCODEI et aux exigences de la norme ISO 14001. Type de diffusion: -Contrôlée avec AR.

Conditions Générales d'Achats

En cas de écart incompatible avec les exigences définies dans le guide environnement et les documents opérationnels. CYCLIFE FRANCE notifiera par lettre recommandée avec accusé réception, les éléments contraires à la politique environnementale de CYCLIFE FRANCE et aux exigences de la norme ISO 14001.

Développement durable Indicateurs Rapport annuel 2004

Tout manquement grave et non corrigé après observations, en matière de respect de législation, santé-sécurité des salariés, comportement éthique avec les clients et respect de l' environnement, devra entraîner l' arrêt des relations avec l' entreprise sous- traitante, dans le respect des obligations contractuelles.

case 1 pdf 1

Le responsable d' équilibre désigné par l' acheteur approuve ladite formule et l' annexe à l' accord de rattachement au périmètre d' équilibre. Ledit accord et la formule de calcul sont joints aux conditions particulières. Toute modification de cette formule nécessitera une nouvelle approbation du responsable d' équilibre désigné par l' acheteur et donnera lieu, cas échéant, à la signature d' un nouvel accord de rattachement.

Eolien - Conditions générales

Le responsable d' équilibre désigné par l' acheteur approuve ladite formule et l' annexe à l' accord de rattachement au périmètre d' équilibre. Ledit accord et la formule de calcul sont joints aux conditions particulières. Toute modification de cette formule nécessitera une nouvelle approbation du responsable d' équilibre désigné par l' acheteur et donnera lieu, cas échéant, à la signature d' un nouvel accord de rattachement.

CHARGE d'AFFAIRES ELECTRICITE H/F (2020-14010) | EDF France

Au sein de une équipe commune, vous rejoignez la section" Electricité Essai" du site de Nogent sur Seine qui a pour principales missions de piloter l' intégration des dossiers de modification à dominante Electricité en tenant compte des contraintes de planification (arrêt de tranche par exemple) et des exigences dans les domaines de la sûreté, de la sécurité, de la radioprotection, de l' environnement et de la qualité.

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[PORTRAIT] Nicolas, contrôleur contrôle-commande | EDF France

En accord avec les exigences contractuelles, de qualité, de sûreté, des coûts et des délais de réalisations, il assure donc la maîtrise de la sécurité de chaque intervention dont il est en charge. Lors de son activité, Nicolas peut également être amené à réaliser des essais sur les systèmes qui lui sont confiés.

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