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111 résultats trouvés pour «accord relatif à l' intégration»

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

Lorsqu' un accord de confidentialité relatif à la préparation du Marché a été signé entre l' Entreprise et le Titulaire préalablement à la signature dudit Marché, il est abrogé et remplacé par les dispositions du présent article. 28 CGA Simplifiées DAPI Fourniture, Travaux, Service CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 2 DU 31 JANVIER 2018 Page 4/44 Art. 48- DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL.

2018 EDF social report - in French

notamment celui relatif à la qualité de vie au travail avec l' accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes signé le 20 juin 2017 et un accord innovant sur le parcours des mandatés signé unanimement le 25 juillet 2017... A ce titre, l' accord relatif au dialogue social concernant la santé au travail signé le 10 novembre 2010 prévoit l' organisation d' un débat annuel sur le thème de la santé et de la sécurité au travail en CCE.

More about the Board of directors' internal rules - in French

"Les Filiales" s' entendent comme les seules filiales d' EDF consolidées par intégration globale. ARTICLE 1 e r- Composition du Conseil d' administration Le Conseil d' administration d' EDF est composé de trois à dix huit membres... en application de l' article 19 de l' ordonnance du 20 août 2014 précitée et du décret n° 59- 587 du 29 avril 1959 relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics.

Le rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base du Blayais est disponible

que la maîtrise de l' intégration du référentiel relatif à la pérennité de la qualification aux contions accidentelles. Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site du BLAYAIS 2018 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR.

Rapport annuel 2020 d'information du public relatif aux installations nucléaires de base de Penly

Penly 2020 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires de base de Penly Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

2019 EDF social report - in French

A EDF, SA l' accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d' établissement et des Représentants de Proximité à sein de EDF SA du 28 juin 2019 détermine notamment le cadre d' implantation des CSE d' établissement... et en application de l' accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central et aux modalités de dialogue social de la filière CSE à EDF SA du 28 juin 2019.

Brochure de convocation à l'Assemblée Générale 2020

Directeur Général, dans la limite du plafond de 450 000 euros prévu par le décret n° 2012- 915 du 26 juillet 2012 relatif au contrôle de l' État sur les rémunérations des dirigeants d' entreprises publiques... En matière de gouvernance, le Comité suit les questions relatives au gouvernement d' entreprise et veille à la mise en oeuvre des principes et règles issus notamment du code AFEP MEDEF.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base du Blayais

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site du BLAYAIS 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR... La sûreté nucléaire est l' ensemble des dispositions techniques et des mesures d' organisation relatives à la conception.

2018 EDF social report - in French

Avenant n° 1 à l' accord collectif relatif à l' intéressement 2017 2019 .09/07/2018. Accord collectif relatif aux contributions d' EDF SA au PEG et au PERCO pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 .04/10/2018. Accord de méthode relatif aux négociations portant sur le projet Dialogue Social 2020. 04/12/2018.

Le rapport 2016 sur la sûreté nucléaire, la radioprotection et l'environnement de la centrale de Penly est disponible

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires de base de PENLY 2016 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR... La sûreté nucléaire est l' ensemble des dispositions techniques et des mesures d' organisation relatives à la conception.

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