Résultats

278 résultats trouvés pour «accord relatif à l' intégration»

case 2 pdf 1

la demande complète de contrat, l' accord de rattachement au périmètre d' équilibre désigné par l' acheteur... les clauses du présent contrat relatives à l' accès au réseau... VII- 2 Tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat Le tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat dépend du tarif de base relatif à l' installation.

Hydraulique - Conditions générales

la demande complète de contrat, l' accord de rattachement au périmètre d' équilibre désigné par l' acheteur... les clauses du présent contrat relatives à l' accès au réseau... VII- 2 Tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat Le tarif appliqué à la date de prise d' effet du contrat dépend du tarif de base relatif à l' installation.

17. Salariés/Ressources humaines

ERDF et RTE EDF Transport .)Un deuxième accord, relatif à l' égalité professionnelle entre les hommes et les femmes a été signé le 21 décembre 2007... Ceci a conduit à la négociation d' un accord collectif relatif au dialogue social concernant la santé au travail qui a été signé en novembre 2010 .Le Groupe opère dans un secteur à haute technologie et à risques.

Actionnaires la lettre #20 / Septembre 2014

EDF et Veolia Environnement ont annoncé la finalisation de leur accord relatif à leur filiale commune Dalkia. les données relatives au premier semestre 2013 ont été retraitées de l' application rétroactive des normes IFRS 10 et 11. 2 À périmètre et change comparables... EDF et son partenaire China Datang Corporation ont signé en avril un accord pour une prise de participation d' EDF à hauteur de 49 % dans la société Datang International Fuzhou Power Generation Company.

Document / Résultats semestriels 2015 du groupe EDF

avec numérateur et dénominateur à périmètre comparable 3 COMMUNIQUE DE PRESSE 30 juillet 2015 Accord de partenariat stratégique entre EDF et Areva EDF et Areva ont signé le 30 juillet un protocole d' accord formalisant l' état d' avancement des discussions relatives à leur projet de partenariat... Les conclusions provisoires confirment l' absence d' effet significatif relatif à la production, à la mise en commun des ressources de production et de fourniture (intégration verticale) et à l' efficacité des marchés de gros de l' électricité et du gaz.

Résultats annuels 2011 du groupe EDF

Accord entre EDF et Exelon relatif à l' autonomie de Constellation Energy Nuclear Group Le 17 janvier 2012. objectifs conformes aux perspectives 2011 2015, par ailleurs confirmées Dividende pour 2012 à moins stable par rapport à celui versé à titre de 2011 1 C roissance organique hors conséquence de l' arrêté du 4 juillet 2011 relatif à la compensation 2011.

Développement durable (2005)

dans cadre de l' accord national relatif aux handicapés mesures prises en faveur de l' embauche (4 %), de l' insertion professionnelle et de l' accès des handicapés aux services d' EDF (sourds; malvoyants) .-EDF... En France, cette concertation a mis l' accent sur quatre articles de l' accord: adaptation et parcours professionnels (formation, mobilité) ;lutte contre les discriminations; pratiques des sous- traitants; aide à l' intégration des personnes handicapées.

"Information trimestrielle : Croissance organique du chiffre d'affaires de 1,4% sur les 9 premiers mois de 2007"

Le chiffre d' affaires d' EnBW intègre un effet périmètre positif de 4 3 % en raison notamment de la consolidation sur 9 mois en 2007 de sa participation dans SWD ère (1 consolidation par intégration globale au 31/03/2006... qui exploite un parc éolien au Maroc Rachat de la participation d' EGL dans Electricité de Strasbourg EDF et Toyota annoncent un partenariat technologique en Europe relatif aux véhicules hybrides rechargeables Août 2007 Nouvelle progression des résultats au 1er semestre 2007 conforme aux objectifs annoncés Hausse modérée des tarifs de vente de l' électricité 1er semestre 2007.

CP T3 2007 VA

Le chiffre d' affaires d' EnBW intègre un effet périmètre positif de 4 3 % en raison notamment de la consolidation sur 9 mois en 2007 de sa participation dans SWD ère (1 consolidation par intégration globale au 31/03/2006... qui exploite un parc éolien au Maroc Rachat de la participation d' EGL dans Electricité de Strasbourg EDF et Toyota annoncent un partenariat technologique en Europe relatif aux véhicules hybrides rechargeables Août 2007 Nouvelle progression des résultats au 1er semestre 2007 conforme aux objectifs annoncés Hausse modérée des tarifs de vente de l' électricité 1er semestre 2007.

case 7 pdf 1

Il souhaite vendre à l' acheteur l' électricité produite à partir de cette installation dans cadre de la législation et de la réglementation relative à l' obligation d' achat en vigueur à la date de signature du présent contrat... Le responsable d' équilibre désigné par l' acheteur approuve ladite formule et l' annexe à l' accord de rattachement au périmètre d' équilibre.

Saisissez votre texte :
Haut de page