Résultats

2 résultats trouvés pour «accès aux prestations du Distributeur conformément au catalogue»

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Cette norme introduit une nouvelle approche de classification de l' ensemble des actifs financiers, qui modifiera les règles de classification et d' évaluation appliquées actuellement par le Groupe en application de la norme IAS 39 "Instruments financiers. des résultats et de la situation financière de la Société et de l' ensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi qu' une description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées.

Conditions standard de livraison

Si le Distributeur est privé de l' accès au Compteur pendant douze mois consécutifs, le Client prend à sa charge le prix du relevé spécial indiqué au Catalogue des Prestations. Les Conditions Standard de Livraison assurent en outre l' accès du Client aux prestations disponibles pour lui, du Catalogue des Prestations.

Saisissez votre texte :
Haut de page