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387 résultats trouvés pour « accès au réseau en application de l'article »

Le Prix spécial Sport & Innovation des Prix start-up EDF Pulse

HUBBSTER, le sport en libre accès Sur les terrains de jeux publics, Hubbster installe des coffres contenant les balles, ballons et raquettes qui manquent et les rend accessibles via une application... Le réseau citoyen, finaliste des Prix start-up EDF Pulse 2017, a réalisé sa première levée de fonds de 2 M euros en février 2020 .Via son application gratuite, les citoyens peuvent proposer des actions pour co- construire la ville avec leurs élus.

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  6. Prix start-up EDF Pulse
  7. Edition en cours

Prix internes EDF Pulse 2018 : focus sur 5 lauréats

Grâce à ces deux applications utilisables sur smartphone, plus de 10 000 situations ont pu être rapidement traitées en 5 semaines, aucune information sensible n' a été mise de côté et plus de 10 millions d' euros d' efficience cash ont pu être générés. Avec un clin d' oeil malin au film" Ghostbuster", les porteurs du projet Fuite Buster se mettent également en chasse, mais en chasse des fuites d' eau dans les ouvrages du parc hydraulique d' EDF.

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  6. Prix start-up EDF Pulse
  7. Actualité des Prix

Prix internes EDF Pulse 2018 : focus sur 5 lauréats

Grâce à ces deux applications utilisables sur smartphone, plus de 10 000 situations ont pu être rapidement traitées en 5 semaines, aucune information sensible n' a été mise de côté et plus de 10 millions d' euros d' efficience cash ont pu être générés. Avec un clin d' oeil malin au film" Ghostbuster", les porteurs du projet Fuite Buster se mettent également en chasse, mais en chasse des fuites d' eau dans les ouvrages du parc hydraulique d' EDF.

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  7. Actualité des Prix

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

pour son site, la sanction d' interdiction temporaire d' accès au réseau en application de l' article L134 27 du code de l' énergie. également en cas de impossibilité prolongée d' accès au compteur supérieure à un an.

Enedis-FOR-CF_02E_avec_Annexes.pdf

pour son site, la sanction d' interdiction temporaire d' accès au réseau en application de l' article L134 27 du code de l' énergie; absence de Contrat Unique; résiliation de l' accès au RPD demandée par le Fournisseur; raccordement non autorisé d' un tiers à l' installation intérieure du Client. 5 6 .Suspension de l' accès au RPD à l' initiative du Fournisseur Lorsque le Client n' a pas réglé les sommes dues à titre de son contrat ou en cas de manquement contractuel du Client.

Annexe 2 bis

pour son site, la sanction d' interdiction temporaire d' accès au réseau en application de l' article L134 27 du Code de l' énergie; absence de Contrat Unique; résiliation de l' accès au RPD demandée par le Fournisseur; raccordement non autorisé d' un tiers à l' installation intérieure du Client. Le Fournisseur s' engage spécifiquement à égard de GRD à.

Mobilité électrique et bornes de recharge : de nouvelles perspectives | EDF Entreprises

D' un point de vue purement pratique, nos clients (et leurs salariés) peuvent avoir accès à l' ensemble du réseau Sodetrel Mobilité, via le Pass Sodetrel ou notre application smartphone... La recharge intelligente ou smart charging est une façon de charger son véhicule en veillant à faire des économies et en préservant le réseau électrique.

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  5. Conseils énergie & compétitivité

Mobilité électrique et bornes de recharge : de nouvelles perspectives | EDF Entreprises

D' un point de vue purement pratique, nos clients (et leurs salariés) peuvent avoir accès à l' ensemble du réseau Sodetrel Mobilité, via le Pass Sodetrel ou notre application smartphone... La recharge intelligente ou smart charging est une façon de charger son véhicule en veillant à faire des économies et en préservant le réseau électrique.

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Règlement des Prix EDF Pulse en Occitanie 2016

Tout Projet doit constituer une innovation et doit donc être soit une nouvelle solution ou technologie ou l' adaptation au Domaine d' Application d' une solution ou technologie existante. 7. être soumis en langue française ou accompagné d' une traduction en langue française... répondant à l'une des conditions prévues à l' article 3 2 Aux laboratoires de recherche publics domiciliés en Occitanie répondant à l'un des critères prévus à l' article 3 2 3 2 Parrainage.

case 1 pdf 1

Le producteur certifie qu' il a contractualisé à la date de mise en service de l' installation l' accès au réseau de l' installation de production auprès de gestionnaire de réseau concerné et que le raccordement permet l' application du Contrat... des pertes de réseau et appareillage par l' application de la formule de calcul 1 Conformément à 3éme alinéa de l' article L314 14 du code de l' énergie.

Eolien - Conditions générales

Le producteur certifie qu' il a contractualisé à la date de mise en service de l' installation l' accès au réseau de l' installation de production auprès de gestionnaire de réseau concerné et que le raccordement permet l' application du Contrat... des pertes de réseau et appareillage par l' application de la formule de calcul 1 Conformément à 3éme alinéa de l' article L314 14 du code de l' énergie.

case 3 pdf 2

l' attestation sur l' honneur prévue en annexe 3 des conditions générales la copie d' un document émis par le gestionnaire de réseau public auquel l' installation est raccordée sur lequel figure la date de demande com plète de raccordement le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel. que prévu à l' article 1er du décret n° 2001- 410 du 10 mai 2001 modifié1 le récépissé ADEME en cours de validité à moment de la demande complète de raccordement2 la demande complète de contrat d' achat l' accord de rattachement au périmètre d' équilibre de l' acheteur l' annexe relative à l' efficacité énergétique (V) de l' installation (facultative) En cas de contradiction ou de différence entre ces pièces.

Action coeur de ville : revitaliser 222 villes moyennes

3. L' accessibilité, les mobilités et les connexions, pour développer l' accès aux coeurs de ville en les mobilités durables... L' application MyBus exploite la data pour faciliter l' accès aux transports urbains et faire de la mobilité urbaine un élément clé de la smart city. Sa fonction de relance est encore plus cruciale dans le contexte de crise provoquée par le confinement et la pandémie du printemps 2020. Ce programme vise en effet à revitaliser les centres villes dans les communes de taille moyenne, affectés par une double concurrence: celle des centres commerciaux bâtis en périphérie, et celle des grandes aires urbaines métropolitaines, qui concentrent les emplois, les services et l' activité économique.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

La loi pour une République numérique, en date du 7 octobre 2016, prévoit notamment l' ouverture de l' accès aux données publiques... Grâce à une interface intuitive et visuelle conçue par EDF Collectivités, elles ont accès à plusieurs indicateurs clés en ligne: émissions de CO2 de plusieurs secteurs (tertiaire, industrie, mobilité des habitants, habitat), consommations d' énergie, production et potentiel d' énergies renouvelables, émission de CO2 des logements et leur répartition par énergie de chauffage, nombre de points de charge publics pour voitures électriques, etc.

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Fin des tarifs réglementés de vente d'électricité | EDF France

Dans cadre de l' ouverture à la concurrence du marché français de l' énergie, les conditions d' application des tarifs réglementés de vente d' électricité évoluent... Conformément à articles L 337 -9 du Code de l' Energie, les clients ne pourront plus bénéficier des Tarifs Réglementés de Vente de l' électricité pour leurs sites souscrivant une puissance supérieure à 36 kVA, à compter de 1er janvier 2016.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

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