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58 résultats trouvés pour «absence de transmission par le client»

Conditions Générales d'Achats

Les agents de SOCODEI ou ceux de son client ou de tout organisme désigné par SOCODEI auront libre accès. Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à SOCODEI. 1... La réalisation d' un contrat fait l' objet de commande d' exécution émise par SOCODEI précisant pour chacune, le numéro de la commande d' exécution, la référence du contrat, l' objet de la commande. 2 2 COMMANDE.

Conditions Générales d'Achats

Les agents de CYCLIFE FRANCE ou ceux de son client ou de tout organisme désigné par CYCLIFE FRANCE auront libre accès. Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à CYCLIFE FRANCE .1... La réalisation d' un contrat fait l' objet de commande d' exécution émise par CYCLIFE FRANCE précisant pour chacune, le numéro de la commande d' exécution, la référence du contrat, l' objet de la commande. 2 2 COMMANDE.

Conditions Générales d'Achats

Les agents de CYCLIFE FRANCE ou ceux de son client ou de tout organisme désigné par CYCLIFE FRANCE auront libre accès. Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à CYCLIFE FRANCE .1... La réalisation d' un contrat fait l' objet de commande d' exécution émise par CYCLIFE FRANCE précisant pour chacune, le numéro de la commande d' exécution, la référence du contrat, l' objet de la commande. 2 2 COMMANDE.

CGA - Prestations Intellectuelles

-envoi d' une lettre recommandée avec AR, -remise directe constatée par un reçu ou un émargement du représentant de la Partie concernée, -transmission par message électronique avec avis de réception... l' extraction, la consultation, l' utilisation, la communication par transmission. .........................................22 ARTICLE 31- QUELLES SONT LES GARANTIES ACCORDÉES PAR LE TITULAIRE.

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

qui est habilité par la règlementation en vigueur à effectuer la réception et transmission des ordres en bourse (ci... Dès la transmission de l' ordre par l' actionnaire... que la transmission des documents susvisés soit désormais effectuée par voie postale (conformément à modalités fixées 10 par les dispositions en vigueur) après envoi à BNP Paribas Se curities Services d' une demande expresse en sens par lettre recommandée avec avis de réception ou.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

-envoi d' une lettre recommandée avec avis de réception, -remise directe constatée par un reçu ou un émargement du représentant de la Partie concernée, -transmission par message électronique avec avis de réception... l' extraction, la consultation, l' utilisation, la communication par transmission. .................................22 ARTICLE 31- QUELLES SONT LES GARANTIES ACCORDEES PAR LE TITULAIRE.

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

qui est habilité par la règlementation en vigueur à effectuer la réception et transmission des ordres en bourse (ci... Dès la transmission de l' ordre par l' actionnaire... que la transmission des documents susvisés soit désormais effectuée par voie postale (conformément à modalités fixées par les dispositions en vigueur) après envoi à BNP Paribas Securities Services d' une demande expresse en sens par lettre recommandée avec avis de réception ou.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

-envoi d' une lettre recommandée avec avis de réception, -remise directe constatée par un reçu ou un émargement du représentant de la Partie concernée, -transmission par message électronique avec avis de réception... l' extraction, la consultation, l' utilisation, la communication par transmission. A défaut, il s' agit de la date de signature du Marché par la dernière des Parties.

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition du public

Dans le prospectus, les donne es chiÅre es relatives au nombre de clients en France (a fi l' exception des grands comptes) sont des estimations re alise es par EDF a fi partir de donne es statistiques (notamment a fi partir des codes SIREN et SIRET pour les clients professionnels et les entreprises.

Download the 2005 offering circular provided to the public (in French)

Dans le prospectus, les donne es chiÅre es relatives au nombre de clients en France (a fi l' exception des grands comptes) sont des estimations re alise es par EDF a fi partir de donne es statistiques (notamment a fi partir des codes SIREN et SIRET pour les clients professionnels et les entreprises.

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