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5 résultats trouvés pour «absence de réponse à une question ou une réponse incomplète»

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

leur rend compte de son action pour le développement durable et il participe au débat national et international sur cette question... Il peut comprendre au plus deux parlementaires ou détenteurs d' un mandat électoral local, choisis en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux et locaux des questions énergétiques.

Assemblée générale mixte des actionnaires

La limite réglementaire annuelle pour le corps entier est de 20 mSv / 12 mois glissants. Le résultat 2012 exceptionnel de la filière PWR est en grande partie dû à l' absence d' arrêt pour rechargement et maintenance du site de Sizewell... Sous réserve de pouvoirs expressément attribués aux Assemblées d' actionnaires et dans la limite de l' objet social, il peut se saisir de toute question intéressant la bonne marche de la Société et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent.

Scientific books and papers [PDF thèses 2014]

La reproduction des nettoyages chimiques a confirmé l' efficacité des procédés, l' absence d' attaque généralisée de la surface des tubes de GV et leur innocuité pour l' acier au carbone. En vue de définir une fréquence d' application de nettoyage des GV, l' absence d' effet sur les cinétiques d' encrassement à court terme est également un résultat important.

Document de base 2004 du groupe EDF

Ces informations ont permis aux commissaires aux comptes de lever la réserve formulée dans leurs rapports portant sur les comptes de l' exercice précédent;) Les notes mentionnant l' absence d' évaluation fiable de l' engagement à titre de régime complémentaire maladie des entités françaises relevant du régime des IEG.

The 2014 reference document

or adding up the cost of regulated access to historical nuclear electricity (ARENH... Environmental measurements taken by the operator confirm the absence of any impact caused by plant operation... It also responds to all internal and external consultation requests and to all ethics alerts at Group level (known as" central" alerts.

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