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305 résultats trouvés pour « absence de réception des documents »

2021 01 01 fiche descriptive contrat flexible

Pour plus d' information, vous devez vous reporter aux documents constituant l' offre du fournisseur... Ces pénalités s' appliquent sur le montant de la créance TTC et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture jusqu' à la date de réception des fonds par EDF.

20210101 fiche descriptive contrat garanti

Pour plus d' information, vous devez vous reporter aux documents constituant l' offre du fournisseur... Ces pénalités s' appliquent sur le montant de la créance TTC et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture jusqu' à la date de réception des fonds par EDF.

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EDF pourra résilier le Contrat après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet pendant 1) (un mois... Le non règlement par le Client, ou l' absence d' adaptation de son montant conformément à stipulations des Conditions Particulières de Vente, du dépôt de garantie entraînera l' absence de prise d' effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit.

Conditions Générales d'Achats

En l' absence d' accusé réception de commande, tout écart de facturation fera l' objet d' un refus de part de CYCLIFE FRANCE. CONDITIONS GENERALES ACHATS APPLICABLES AUX COMMANDES Document associé (s) REDACTEUR INDICE 00 01 03 04 05 06 07 NOM A... REÇU- F Ce document est la propriété de Cyctite France.

Conditions Générales d'Achats

En l' absence d' accusé réception de commande, tout écart de facturation fera l' objet d' un refus de part de CYCLIFE FRANCE. CONDITIONS GENERALES ACHATS APPLICABLES AUX COMMANDES Document associé (s) REDACTEUR INDICE 00 01 03 04 05 06 07 NOM A... REÇU- F Ce document est la propriété de Cyctite France.

Conditions Générales d'Achats

En l' absence d' accusé réception de commande, tout écart de facturation fera l' objet d' un refus de part de SOCODEI... date de réception de la facture dans le respect de la Loi de Modernisation Economique n° 2008- 776 du 4 août 2008 .N° de document. Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à SOCODEI. 1.

Avis autorité environnementale

CONTEXTE I- 1- Contexte réglementaire Le décret n° 2012- 616 du 2 mai 2012 relatif à l' évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l' environnement a été pris pour l' application de l' article L... Il en a été accusé réception le 11 décembre 2015... le rapport présente de façon satisfaisante l' articulation du S3REnR avec les documents de planification (plans.

case 1 pdf 1

En l' absence de réponse du producteur dans ce délai ou si sa réponse n' est pas de nature à démontrer que la résiliation est injustifiée, la résiliation du Contrat est notifiée par l' acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception. Ces contrôles prendront notamment la forme d' un contrôle des documents fournis par le producteur dans cadre de l' élaboration du Contrat et de contrôles in situ pouvant être réalisés par l' autorité administrative.

Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

Important: en l' absence de réception des documents justificatifs prévus par le décret 2021- 474, le bénéfice de ces mesures sera remis en cause. Si vous souhaitez être facturé sur votre consommation réelle, nous vous invitons à nous faire parvenir également la photo de votre compteur avec les index de consommation lisibles.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

Important: en l' absence de réception des documents justificatifs prévus par le décret 2021- 474, le bénéfice de ces mesures sera remis en cause. Si vous souhaitez être facturé sur votre consommation réelle, nous vous invitons à nous faire parvenir également la photo de votre compteur avec les index de consommation lisibles.

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