Résultats

354 résultats trouvés pour « absence de réception »

cgv gn non residents 280618

EDF pourra résilier le Contrat après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet pendant 1) (un mois... Le non règlement par le Client, ou l' absence d' adaptation de son montant conformément à stipulations des Conditions Particulières de Vente, du dépôt de garantie entraînera l' absence de prise d' effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit.

cgv gaz naturel non residents 20171003

EDF pourra résilier le Contrat après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet pendant 1) (un mois... Le non règlement par le Client, ou l' absence d' adaptation de son montant conformément à stipulations des Conditions Particulières de Vente, du dépôt de garantie entraînera l' absence de prise d' effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit .XI.

cgv gaz 01062017

EDF pourra résilier le Contrat après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet pendant 1) (un mois... Le non règlement par le Client, ou l' absence d' adaptation de son montant conformément à stipulations des Conditions Particulières de Vente, du dépôt de garantie entraînera l' absence de prise d' effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit.

Conditions Générales d'Achats

En l' absence d' accusé réception de commande, tout écart de facturation fera l' objet d' un refus de part de CYCLIFE FRANCE. En cas de non respect des exigences mentionnées ci dessus, les factures seront retournées au Titulaire.

Conditions Générales d'Achats

En l' absence d' accusé réception de commande, tout écart de facturation fera l' objet d' un refus de part de CYCLIFE FRANCE. En cas de non respect des exigences mentionnées ci dessus, les factures seront retournées au Titulaire.

Conditions Générales d'Achats

En l' absence d' accusé réception de commande, tout écart de facturation fera l' objet d' un refus de part de SOCODEI. En cas de non respect des exigences mentionnées ci dessus, les factures seront retournées au Titulaire. 11.

Guide AMF AG

Le projet de résolution doit être envoyé à la société à plus tard 25 jours avant l' AG par lettre recommandée avec accusé de réception ou par voie électronique... Ces questions doivent être envoyées au siège social à plus tard le 4e jour ouvré avant l' AG par lettre recommandée avec avis de réception ou par voie électronique.

case 1 pdf 1

En l' absence de réponse du producteur dans ce délai ou si sa réponse n' est pas de nature à démontrer que la résiliation est injustifiée, la résiliation du Contrat est notifiée par l' acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception. La date d' effet de la résiliation correspond à la date de survenance de l' évènement justifiant la résiliation du Contrat ou, lorsque celle -ci n' est pas déterminable, à la date de notification de la lettre mentionnée au présent alinéa.

7 repères pour éviter l'hyperconnexion ou la sur-sollicitation numérique | EDF France

Enfin, il faut anticiper les absences (repos, congés) à sein de l' équipe, afin qu' un collègue puisse prendre le relais... Vous pouvez par exemple, à aide de règles de messagerie, appliquer des filtres à tous les mails que vous pouvez lire plus tard et qui peuvent ne pas arriver directement dans votre boîte de réception.

  1. Edf.fr
  2. EDF recrute
  3. Nos actualités RH

Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

Important: en l' absence de réception des documents justificatifs prévus par le décret 2021- 474, le bénéfice de ces mesures sera remis en cause. Si vous souhaitez être facturé sur votre consommation réelle, nous vous invitons à nous faire parvenir également la photo de votre compteur avec les index de consommation lisibles.

  1. Edf.fr
  2. Entreprise
  3. Gérer vos contrats et factures

Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

Important: en l' absence de réception des documents justificatifs prévus par le décret 2021- 474, le bénéfice de ces mesures sera remis en cause. Si vous souhaitez être facturé sur votre consommation réelle, nous vous invitons à nous faire parvenir également la photo de votre compteur avec les index de consommation lisibles.

  1. Edf.fr
  2. Entreprise
  3. Gérer vos contrats et factures

Saisissez votre texte :
Haut de page