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623 résultats trouvés pour « absence de dispositions »

Mentions légales | EDF France

EDF ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d' une absence de disponibilité des informations et des services... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le portail du groupe EDF sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Mentions légales | EDF France

EDF ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d' une absence de disponibilité des informations et des services... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le portail du groupe EDF sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

en l' absence de telles dispositions, respectent les tolérances retenues par le concessionnaire en accord avec le Ministre chargé de l' électricité. Ces tolérances concerneront notamment la tension ou les taux de courants harmoniques, les niveaux de chutes de tension et de déséquilibres de tension.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

en l' absence de telles dispositions, respectent les tolérances retenues par le concessionnaire en accord avec le Ministre chargé de l' électricité. Ces tolérances concerneront notamment la tension ou les taux de courants harmoniques.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

En l' absence de nouveau contrat conclu à la date d' effet de la résiliation, les dispositions du paragraphe 5 5 s' appliquent... en l' absence de telles dispositions, respectent les tolérances retenues par le concessionnaire en accord avec le Ministre chargé de l' électricité.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

annulation motivée par l' absence de mise à disposition du public... En cas de absence de certaines informations consolidées, nous avons vérifié que des explications étaient fournies conformément à dispositions de l' article R 225 -105 alinéa 3 du Code de commerce... En l' absence de telles dispositions contractuelles spécifiques.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

En l' absence de telles dispositions contractuelles spécifiques. une approche alternative serait de déterminer le montant des engagements contractuels à partir de la valeur actuelle du montant à décaisser pour faire face à renouvellement des biens concédés à issue de leur durée de vie industrielle.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

En l' absence de telles dispositions contractuelles spécifiques. une approche alternative serait de déterminer le montant des engagements contractuels à partir de la valeur actuelle du montant à décaisser pour faire face à renouvellement des biens concédés à issue de leur durée de vie industrielle.

Comptes individuels résumés au 31 décembre 2004

En l' absence de disposition dans les textes comptables applicables en France, et dans cadre de la convergence du référentiel du Groupe avec les normes internationales. EDF avait décidé, pour l' arrêté des comptes sociaux à fin 2003, de s' inspirer du projet révisé de traitement que le Comité d' interprétation des normes internationales (IFRIC) avait annoncé proposer au Conseil de l' International Accounting Standards Board (IASB.

Comptes consolidés au 30 juin 2004

En l' absence de disposition tant dans les textes comptables applicables en France que dans les normes internationales et dans cadre de la convergence du référentiel du groupe avec ces dernières. EDF a choisi pour la clôture de ses comptes au 30 juin 2003 la méthode alors préconisée par le projet du Comité d' Interprétation des normes Internationales (IFRIC.

Revue de presse Reglementation 12112021 | EDF France

Le plan est composé à fois de nouvelles dispositions et de mesures déjà annoncées... Les sénateurs espèrent une application rapide de la loi, et la mise en oeuvre immédiate de certaines dispositions, quitte à compléter le texte à avenir... L'une d' elles élargit le délit de l' obsolescence programmée à l' obsolescence logicielle et règlemente l' information mise à disposition du consommateur lors de mises à jour.

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Marché de capacité et système d'enchères | EDF Collectivités

Les producteurs d' électricité, eux, ont pour obligation de mettre à disposition et faire certifier leurs moyens de production auprès de RTE (Réseau de Transport d' Electricité... EDF ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ainsi que d' une absence de disponibilité des informations. En conséquence, l' utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Archipel Guadeloupe selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Infos coupures pour travaux | EDF Guadeloupe

EDF Archipel Guadeloupe prie son aimable clientèle de réserver un bon accueil à ses techniciens et de bien vouloir prendre toutes les dispositions, pour leur garantir un plein accès aux compteurs. En cas de empêchement, nous vous invitons à transmettre votre relevé: en vous connectant à votre espace client sur: ou en téléchargeant gratuitement l' application mobile EDF DOM & CORSE via notre serveur vocal 7j / 7 au 0820 734 734 par mail en envoyant la photo de votre compteur à l' adresse en indiquant votre référence pour tout contact située en haut à gauche de votre facture. par voie postale en retournant la carte T laissée par le technicien en votre absence et en renseignant vos noms, prénoms et référence pour tout contact, à l' adresse.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Cyclife ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d' une absence de disponibilité des informations et des services... En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site Cyclife font l' objet d' une déclaration auprès de la CNIL.

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Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

Cette concertation permettra, cas échéant, de débattre de solutions alternatives, y compris l' absence de mise en oeuvre du projet... sur les registres papier mis à disposition dans les mairies des communes concernées.

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Rejoignez-nous ! | EDF Corse

Vous travaillez sur l' ensemble du territoire corse, aussi vos déplacements peuvent être éloignés de votre domicile et nécessiter une absence de plusieurs jours consécutifs... Votre rôle est d' offrir aux clients les clés d' une gestion autonome de leurs contrat via les outils digitaux à leur disposition et de leur proposer les offres de services plus adaptées en électricité et/ou en gaz.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Martinique selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Réunion

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Réunion selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guyane

atteste sur l' honneur que mon entreprise est éligible** aux mesures prévues par l' article 14 V et VI de la Loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et sollicite le report du règlement de mes factures EDF Guyane selon les dispositions prévues dans le Décret no 2021- 474 du 20 avril 2021 relatif au paiement des factures d' eau, de gaz et d' électricité. *Pour vérifier votre éligibilité.

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Evénements significatifs déclarés en juillet 2021 | EDF France

Le 30 juin 2021, l' unité de production n° 3 est en production et à disposition de réseau électrique national... Le 1er juillet 2021, l' unité de production n° 4 est en production et à disposition de réseau électrique national... Le 8 juin 2021, l' unité de production n° 3 est en production et à disposition de réseau électrique national.

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[PORTRAIT] - SANDRINE BRIAND, TECHNICIENNE CHIMIE ENVIRONNEMENT À LA CENTRALE DE CIVAUX | EDF France

Mon activité consiste à contrôler le respect des différents arrêtés réglementaires ou en d' autre termes, à m' assurer de l' absence d' impact de la centrale sur l' environnement (conformément à la réglementation... Les résultats des analyses sont ensuite mis à disposition du Réseau national de mesure de la radioactivité dans l' environnement (RNM.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

EDF ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d' une absence de disponibilité des informations et des services... Dans cadre de cette mission, il tient la liste des traitements enregistrés par EDF SA depuis le 1er janvier 2007 à disposition de toute personne intéressée... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le portail https://africa-pulse.edf.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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EDF soutient les débits des rivières | EDF France

Une année marquée par une situation hydrologique tendue avec une absence de précipitation significative et durable depuis la fin du printemps... Au total, depuis le début de la période de soutien d' étiage, EDF Hydraulique Sud Ouest a ainsi mis à disposition plus de 68 6 millions de mètres cube d' eau provenant de l' ensemble des barrages concernés (équivalent à la quantité d' eau nécessaire pour 22 866 piscines olympiques.

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EDF, acteur de l'eau, soutient les débits des rivières | EDF France

Une année marquée par une situation hydrologique tendue avec une absence de précipitation significative et durable depuis la fin du printemps... Au total, depuis le début de la période de soutien d' étiage, EDF Hydraulique Sud Ouest a ainsi mis à disposition plus de 68 6 millions de mètres cube d' eau provenant de l' ensemble des barrages concernés (équivalent à la quantité d' eau nécessaire pour 22 866 piscines olympiques.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

Exaion ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d' une absence de disponibilité des informations et des services... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le site internet d' Exaion sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Mentions légales | Hynamics

Hynamics ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d' une absence de disponibilité des informations et des services... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le site internet d' Hynamics sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Pose avec succès de la dernière virole à Aston | EDF France

Une année marquée par une situation hydrologique tendue avec une absence de précipitation significative et durable depuis la fin du printemps... Au total cette année, depuis le début de la période de soutien d' étiage, EDF Hydraulique Sud Ouest a ainsi mis à disposition plus de 62 millions de mètres cube d' eau provenant de l' ensemble des barrages concernés (équivalent à la quantité d' eau nécessaire pour 2 500 piscines olympiques.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

EDF ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d' une absence de disponibilité des informations et des services... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le site internet https://cotedivoire.edf.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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  2. Côte d'Ivoire

EDF, acteur de l'eau, soutient les débits des rivières | EDF France

Une année marquée par une situation hydrologique tendue avec une absence de précipitation significative et durable depuis la fin du printemps... Au total cette année, depuis le début de la période de soutien d' étiage, EDF Hydraulique Sud Ouest a ainsi mis à disposition plus de 62 millions de mètres cube d' eau provenant de l' ensemble des barrages concernés (équivalent à la quantité d' eau nécessaire pour 2 500 piscines olympiques.

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Mentions légales | Edvance

Edvance ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d' une absence de disponibilité des informations et des services... Les bases de données figurant, cas échéant, sur le site internet Edvance sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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