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80 résultats trouvés pour « absence dans un délai de 90 jours calendaires »

cgv elec cu 1oct19 v2bis

dans un délai de quatre vingt dix (90) jours calendaires à compter de la notification de la demande de renégociation faisant suite à la survenance d' un Changement de Circonstances tel. le Client est informé par courrier valant mise en demeure qu' à défaut de règlement dans un délai supplémentaire de dix (10) jours calendaires.

cgv electricite cu 6mai2021

dans un délai de quatre vingt dix (90) jours calendaires à compter de la notification de la demande de renégociation faisant suite à la survenance d' un Changement de Circonstances tel. 124- 16 du Code de l' énergie, le Client est informé par courrier valant mise en demeure qu' à défaut de règlement dans un délai supplémentaire de dix (10) jours calendaires.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

dans un délai de quatre vingt dix (90) jours calendaires à compter de la notification de la demande de renégociation faisant suite à la survenance d' un Changement de Circonstances tel. le Client est informé par courrier valant mise en demeure qu' à défaut de règlement dans un délai supplémentaire de dix (10) jours calendaires.

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

Compte tenu de changements très rapides qui marquent le secteur de l' énergie en France et dans le Monde, il est possible que ces informations s' avèrent erronées ou ne soient plus à jour... formule offrant une garantie du capital sur l' apport personnel ainsi qu' un pourcentage de participation à hausse éventuelle du cours de l' action; acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement et d' un financement par utilisation des droits en compte épargne temps et d' avoirs indisponibles détenus dans certains FCPE du PEG et /

Note d'opération ORS 2005

Compte tenu de changements très rapides qui marquent le secteur de l' énergie en France et dans le Monde, il est possible que ces informations s' avèrent erronées ou ne soient plus à jour... formule offrant une garantie du capital sur l' apport personnel ainsi qu' un pourcentage de participation à hausse éventuelle du cours de l' action; acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement et d' un financement par utilisation des droits en compte épargne temps et d' avoirs indisponibles détenus dans certains FCPE du PEG et /

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 11 March 2020 - in French

par lettre recommandée, dans le délai de cinq jours à compter de cette réception. objet de la présente option, ser ont émises à un prix égal à 90 % de la moyenne des premiers cours cotés de l' action de la Société sur le marché réglementé d' Euronext Paris lors de vingt séances de bourse précédant le jour de l' Assemblée générale.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

fr dans un délai de 20 jours calendaires à compter de la publication du présent avis... par lettre recommandée, dans le délai de 5 jours à compter de cette réception. En cas de exercice de l' option, les actions nouvelles seront émises à un prix égal à 90 % de la moyenne des premiers cours cotés de l' action de la Société sur le marché réglementé d' Euronext Paris lors de vingt séances de bourse précédant le jour de l' assemblée générale.

case 5 pdf 1

Le producteur est alors invité à faire part de ses observations dans un délai de 30 jours... Les factures reçues après le 10 sont réglées dans un délai de 20 jours, le cachet de la poste faisant foi... dans un délai de 20 jours... La régularisation éventuelle pour le montant contesté est de même effectuée dans un délai de 20 jours, sur présentation d' une nouvelle facture, le cachet de la poste faisant foi.

Cogénération - Conditions générales

Le producteur est alors invité à faire part de ses observations dans un délai de 30 jours... Les factures reçues après le 10 sont réglées dans un délai de 20 jours, le cachet de la poste faisant foi... dans un délai de 20 jours... La régularisation éventuelle pour le montant contesté est de même effectuée dans un délai de 20 jours, sur présentation d' une nouvelle facture, le cachet de la poste faisant foi.

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