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26 résultats trouvés pour «absence de transmission par le client d'un index relatif»

The EMTN 2015 base prospectus

les Règles relatives à fois à l' opportunité ou à l' utilité de tout investissement dans les Titres par toute personne et à la divulgation à tout investisseur potentiel... pouvant présenter notamment des risques relatifs à la conversion des devises si les activités financières d' un investisseur sont effectuées principalement dans une unité monétaire différente de la devise prévue par les modalités spécifiques des.

The 2018 EMTN Base Prospectus

les Règles relatives à fois à l' opportunité ou à l' utilité de tout investissement dans les Titres par toute personne et à la divulgation à tout investisseur potentiel... pouvant présenter notamment des risques relatifs à la conversion des devises si les activités financières d' un investisseur sont effectuées principalement dans une unité monétaire différente de la devise prévue par les modalités spécifiques des Titres.

Prospectus de base EMTN 2017 - en anglais

les Règles relatives à fois à l' opportunité ou à l' utilité de tout investissement dans les Titres par toute personne et à la divulgation à tout investisseur potentiel... pouvant présenter notamment des risques relatifs à la conversion des devises si les activités financières d' un investisseur sont effectuées principalement dans une unité monétaire différente de la devise prévue par les modalités spécifiques des Titres.

Conditions standard de livraison

Tout Client dont l' index au Compteur est relevé semestriellement est informé à préalable, par avis collectif, du passage du Distributeur lorsque l' accès au Compteur nécessite sa présence. En cas de absence lors de relevé, le Client a la faculté de communiquer directement au Distributeur le relevé (auto- relevé) de l' index au Compteur.

Document d'information

L' avenir d' EDF Luminus est dynamisé par son engagement à satisfaire à mieux ses clients et à développer ses 2 000 collaborateurs... 02/702.52.20 8 1 .1 1 INFORMATIONS INTRODUCTIVES IMPORTANTES Dispense de prospectus Cette offre d' actions par EDF Luminus Wind Together SCRL a un caractère public à sens de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d' instruments de placement et aux admissions d' instruments de placement à la négociation sur des marchés réglementés (la Loi sur les prospectus.

Document d'investissement

L' avenir d' EDF Luminus est dynamisé par son engagement à satisfaire à mieux ses clients et à développer ses 2 000 collaborateurs... 02/702.52.20 8 1 .1 1 INFORMATIONS INTRODUCTIVES IMPORTANTES Dispense de prospectus Cette offre d' actions par EDF Luminus Wind Together SCRL a un caractère public à sens de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d' instruments de placement et aux admissions d' instruments de placement à la négociation sur des marchés réglementés (la Loi sur les prospectus.

The EMTN 2008 base prospectus

Résumé Extraits des tableaux de flux de trésorerie consolidés 31 décembre 2007 10 222 (5 428) (2 116) 2 678 31 décembre 2006 11 795 (13 769) (1 794) (3 768) (en millions d' euros) Flux de trésorerie nets générés par les activités opérationnelles Flux de trésorerie nets liés aux activités d' investissement Flux de trésorerie nets liés aux activités de financement Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Informations relatives à l' endettement financier net (en millions d' euros) Emprunts et dettes financières Dérivés de couvertures des dettes Trésorerie et équivalents de trésorerie Actifs liquides Dette financière nette des sociétés figurant dans les passifs non courants détenus en vue de la vente Endettement financier net 1 4 31 décembre 2007 27 930 23 (6 035) (5 682) 33 16 269 31 décembre 2006 28 142 237 (3 308) (10 154) 15 14 932 Membres du Conseil d' administration et Commissaires aux Comptes au 14 avril 2008.

The EMTN 2007 base prospectus

Principaux facteurs de risques relatifs aux Titres à émettre par EDF Investir dans les Titres implique certains risques importants qui doivent être pris en compte dans l' évaluation des risques de marché associés aux Titres émis dans cadre de Programme... les porteurs non présents ou en désaccord pouvant se retrouver liés par le vote de la majorité; les risques liés à des restrictions réglementaires; les risques liés à la fiscalité; les risques liés à la directive européenne sur la fiscalité de l' épargne; les risques relatifs à un changement législatif.

2007 Management Report

Absences relative to company and union activities, early retirement leave and maternal absences are not included. The severity rate does not incorporate days off work for 21 out of 516 accidents as the information was not available. 7 Change between 2006 and 2007 in Platts average baseload year ahead index for France and Germany and from April 1, 2008 for the UK.

The 2021 EMTN Base Prospectus

EU (as amended, "MiFID II ;")or (ii) a customer within the meaning of Directive 2016 / 97 /... Zero Coupon Notes (Senior Notes only:) Fixed / Floating Notes: Rate Zero Coupon Notes may be issued at their nominal amount or at a discount to it and will not bear interest.

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