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110 résultats trouvés pour « X. MODALITÉS de facturation »

cgv gaz naturel non residents 20171003

X MODALITÉS DE FACTURATION ET DE RÈGLEMENT X 1 Modalités de facturation Les modalités de facturation, incluant la périodicité d' émission des factures, sont indiquées dans les Conditions Particulières de Vente. Les factures sont établies sur la base des informations communiquées à EDF par l' Exploitant de Réseau ou, à défaut, estimées par EDF sur la base des prévisions de consommation du Client.

cgv gaz 01062017

X MODALITÉS DE FACTURATION ET DE RÈGLEMENT X 1 Modalités de facturation Les modalités de facturation, incluant la périodicité d' émission des factures, sont indiquées dans les Conditions Particulières de Vente. Les factures sont établies sur la base des informations communiquées à EDF par l' Exploitant de Réseau ou, à défaut, estimées par EDF sur la base des prévisions de consommation du Client.

cgv gaz 18012017

X MODALITÉS DE FACTURATION ET DE RÈGLEMENT X 1 Modalités de facturation Les modalités de facturation, incluant la périodicité d' émission des factures, sont indiquées dans les Conditions Particulières de Vente. Les factures sont établies sur la base des informations communiquées à EDF par l' Exploitant de Réseau ou, à défaut, estimées par EDF sur la base des prévisions de consommation du Client.

Guide du bien facturer

sauf la Direction Combustible Nucléaire et la Direction des Obligations d' Achat) Direction des Services Tertiaires Centre de Services Partagés Comptabilité Conseil (CSP2C) L' ESSENTIEL (1/2) LE GUIDE DU BIEN FACTURER LES MODALITÉS DE FACTURATION... et joindre la facture du ou des sous- traitant libellée à votre Entreprise (en EDI, PJ au format XML) Les modalités de facturation complètes sont précisées dans l' acte spécial CO TRAITANCE / GROUPEMENT MOMENTANÉ D' ENTREPRISE.

Paiement en actions de l'acompte sur dividende 2021 - Questions / Réponses

Le nombre minimum d' actions dépend de la fiscalité de l' actionnaire et des modalités fixées par son intermédiaire financier... Exemple pour un actionnaire détenant 100 actions, ayant donc droit à un acompte sur dividende 2021 brut de 100 x 0 30 =30... il recevra l' arrondi inférieur de 30 x[ 1... Les modalités de prélèvements (prélèvement obligatoire non libératoire, retenue à la source, prélèvements sociaux) sont identiques, que l' acompte sur dividende soit payé en actions ou en numéraire, à savoir.

Questions & réponses sur le paiement en actions de l'acompte sur dividende 2019

Le nombre minimum d' actions dépend de la fiscalité de l' actionnaire et des modalités fixées par son intermédiaire financier... Exemple pour un actionnaire détenant 100 actions, ayant donc droit à un acompte sur dividende 2019 brut de 100 x 0 15 =15... il recevra l' arrondi inférieur de 15 x[ 1... Les modalités de prélèvements (prélèvement obligatoire non libératoire, retenue à la source, prélèvements sociaux) sont identiques, que le dividende soit payé en actions ou en numéraire, à savoir.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

X MODALITÉS DE FACTURATION ET DE RÈGLEMENT X 1 Modalités de facturation Les modalités de facturation, incluant la périodicité d' émission des factures, sont indiquées dans les Conditions Particulières de Vente. Les factures sont établies sur la base des informations communiquées à EDF par l' Exploitant de Réseau ou, à défaut, estimées par EDF sur la base des prévisions de consommation du Client.

case 5 pdf 1

les quantités mesurées sont corrigées, avant facturation... Les quantités d' énergie électrique facturées par le producteur dans les conditions définies à l' article X des présentes conditions générales sont contrôlées par l' acheteur sur la base de ces données de comptage... les auxiliaires de l' installation sont les organes techniques sans lesquels cette installation ne pourrait pas fonctionner4. 3 Conformément à l' arrêté du 26 novembre 2009 fixant les modalités pratiques d' accès à l' exercice de l' activité de contrôleur technique 4 A titre de exemple (liste non exhaustive.

Cogénération - Conditions générales

les quantités mesurées sont corrigées, avant facturation... Les quantités d' énergie électrique facturées par le producteur dans les conditions définies à l' article X des présentes conditions générales sont contrôlées par l' acheteur sur la base de ces données de comptage... les auxiliaires de l' installation sont les organes techniques sans lesquels cette installation ne pourrait pas fonctionner4. 3 Conformément à l' arrêté du 26 novembre 2009 fixant les modalités pratiques d' accès à l' exercice de l' activité de contrôleur technique 4 A titre de exemple (liste non exhaustive.

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