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113 résultats trouvés pour « V. Bilan des incidents de fonctionnement »

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V- DURÉE Le Contrat est conclu pour la durée figurant aux conditions particulières à compter de la date d' effet initialement prévue aux conditions particulières... C S de Nanterre 444 608 442 Enedis est certifié ISO 14001 pour l' environnement © Copyright Enedis 2016 Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution HTA pour les clients en Contrat Unique contraintes insurmontables liées à des phénomènes atmosphériques ou aux limites des techniques existantes à moment de l' incident; lorsque des interventions programmées sur le réseau sont nécessaires (travaux.

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V ENTRÉE EN VIGUEUR ET PRISE D' EFFET Le Contrat entre en vigueur à sa date de signature par les Parties... -quinze (15) jours calendaires avant la date de prise d' effet du Contrat, s' il est exigé avant la prise d' effet du Contrat. À défaut, conformément à l' Article V, le Contrat pourra être résilié de plein droit.

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V RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE EDF est le Responsable d' Équilibre du Client pour le Site... -accéder à son Bilan annuel... C' est le document légal justificatif de l' appel à paiement émis par EDF. Le retour à l' envoi de factures papier par courrier postal, est possible à moment sur simple demande. -Le Bilan annuel.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Fessenheim

L' ensemble de ces évolutions scientifiques est intégré dans les études d' impact. V Bilan des incidents de fonctionnement et des évènements significatifs pour l' environnement En 2001, le CNPE de Fessenheim a été certifié, pour première fois, ISO 14001. L' obtention de la norme ISO 14001 est une reconnaissance internationale de la prise en compte de l' environnement dans l' ensemble des activités de l' entreprise.

PerformanceS opérationnelles

O Lignes HTA O Lignes BT (haute tension 20 000 V) 2 8 Md 35 millions: 613 000 km 692 000 km O Postes sources HTB / HTA... O Effectifs :2 240 751 000 36 770 (basse tension 400 V. Faits marquants SATISFACTION DES CLIENTS Amélioration de 20 % de la qualité (temps moyen de coupure par abonné: 70 6 minutes, hors incidents en 2011.

Document de base 2004 du groupe EDF

Le comité d' éthique s' est réuni quatre fois en 2004 et fois depuis le début de l' année 2005, avec un taux de présence de ses membres de 83 % en 2004 et de 100 % en 2005. *************************************************Engagements liés à l' exploitation, au financement et aux investissements... *************************************************Mission de contrôle économique et financier de l' Etat.

Contrat de service public

Au delà de cette période, les adaptations apportées au contrat prendront en compte le bilan triennal de sa mise en oeuvre, et les évolutions éventuelles du contexte législatif et réglementaire... V- La contribution à la sûreté du système électrique L' équilibre du système électrique repose non seulement sur l' adéquation entre l' offre et la demande.

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