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177 résultats trouvés pour «Titres Droit Applicable»

The EMTN 2012 base prospectus

les Conditions Définitives préparées à occasion de Redénomination Emissions Assimilables Fiscalité des Titres Droit Applicable Cotation et Admission aux Négociations Mode de Publication du Prospectus de Base et des Conditions Définitives. 22- Résumé l' émission indiqueront si d' autres modes de publications sont requis et en quoi ils consistent.

The EMTN 2011 base prospectus

les Conditions Définitives préparées à occasion de l' émission Redénomination Emissions Assimilables Fiscalité des Titres Droit Applicable Cotation et Admission aux Négociations Mode de Publication du Prospectus de Base et des Conditions Définitives. 22- Résumé indiqueront si d' autres modes de publications sont requis.

Base prospectus EMTN 2009

France et dans Emissions Assimilables Fiscalité des Titres Droit Applicable Cotation et Admission aux Négociations Mode de Publication du Prospectus de Base et des Conditions Définitives 20 Résumé les bureaux mentionnés de chaque Agent Payeur. Par ailleurs, si les Titres sont cotés et admis aux négociations sur un Marché Réglementé autre qu' Euronext Paris, les Conditions Définitives préparées à occasion de l' émission indiqueront si d' autres modes de publications sont requis.

The EMTN 2009 base prospectus

France et dans Emissions Assimilables Fiscalité des Titres Droit Applicable Cotation et Admission aux Négociations Mode de Publication du Prospectus de Base et des Conditions Définitives 20 Résumé les bureaux mentionnés de chaque Agent Payeur. Par ailleurs, si les Titres sont cotés et admis aux négociations sur un Marché Réglementé autre qu' Euronext Paris, les Conditions Définitives préparées à occasion de l' émission indiqueront si d' autres modes de publications sont requis.

The EMTN 2010 base prospectus

CE concernant les marchés d' instruments financiers" (un Marché Réglementé") ou Valeur nominale Consolidation Redénomination Emissions Assimilables Fiscalité des Titres Droit Applicable Cotation et Admission aux Négociations. 20- Résumé bourse de valeurs.

The EMTN 2008 base prospectus

Le Contrat de Service Financier (tel que défini dans" les Termes et Conditions des Titres") relatif aux Titres contient principalement des stipulations concernant le paiement des Titres et certaines procédures administratives applicables aux Titres... Les stipulations plus importantes du Contrat de Service Financier applicables aux porteurs de Titres sont contenues dans les Termes et Conditions des Titres (voir également la section" Information Générale") et sont décrites ci après.

The EMTN 2015 base prospectus

droit applicable à l' Émetteur et pays d' immatriculat ion Tendances connues La dénomination sociale et le nom commercial de l' Emetteur est" Électricité de France... Droit applicable Droit français.

Prospectus de Base EMTN 2015

Droit applicable Droit français. Résumé spécifique à l' émission: 24 Prix d' Emission: pour cent du Montant Nominal Total[ plus les intérêts courus à compter de (s' il y lieu.

The 2016 EMTN Base Prospectus

Section A- Introduction et avertissements Élément A 1 Avertissement général relatif au résumé Ce résumé doit être lu comme une introduction au présent prospectus de base" (le Prospectus de Base... Un Investisseur qui a l' intention d' acquérir ou... L' Émetteur est aussi légalement et commercialement dénommé" EDF.

The EMTN 2013 base prospectus

Le résumé spécifique à ce type d' émission de Titres figurera en annexe des Conditions Définitives applicables et comprendra (i) les informations relatives au résumé du Prospectus de Base et (ii) les informations contenues dans les rubriques" résumé spécifique à l' émission" figurant ci dessous... y compris concernant le respect des règles de conduite des affaires applicables à l' Établissement Autorisé ou à d' autres obligations réglementaires locales ou à d' autres obligations légales relatives aux Titres en lien avec une telle Offre au Public applicables à l' Établissement Autorisé.

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