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330 résultats trouvés pour «Titres à émettre»

21. Informations complémentaires

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolution du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 21 2 Dispositions statutaires 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

Informations complémentaires (Programme de rachat d'actions autorisé par l'AGO du 20 mai 2009)

Informations complémentaires Informations complémentaires 21 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social émis à la date de dépôt du présent Document de Référence 21 1 2 Autodétention et autocontrôle 21 1 3 Titres non représentatifs du capital 21 1 4 Autres titres donnant accès au capital 21 1 5 Capital autorisé.

21. Informations complémentaires

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolution du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

21. Informations complémentaires

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolutions du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 383 383 383 384 384 384 21 2 Dispositions statutaires 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

The EMTN 2013 base prospectus

Résumé spécifique à chaque Emission: [Les titres à émettre[ ne sont pas]/[ont été]/[seront] notés] .[Noms de[ s / l'] agences de notation] :B 17 Notation assignée à l' Émetteur ou à ses titres d' emprunt 7 8 Source... être émis sous forme de titres au porteur ou sous forme de titres au nominatif... Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis.

Assemblée générale mixte des actionnaires

Titres concernés / type d' émission Durée (1) de l' autorisation et expiration Montant nominal maximal d' augmentation de capital (en millions d' euros) Utilisation des autorisations (en millions d' euros) Délégation de compétence au conseil pour augmenter le capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires Augmentation de capital toutes valeurs mobilières confondues Délégation de compétence au conseil pour augmenter le capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires Augmentation de capital toutes valeurs mobilières confondues Délégation de compétence au conseil pour procéder à des offres par placement privé (3) avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires Augmentation de capital toutes valeurs mobilières confondues Autorisation du conseil pour augmenter le nombre de titres à émettre en cas de augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription Augmentation de capital toutes valeurs mobilières confondues Délégation de compétence au conseil pour augmenter le capital par incorporation de réserves.

Rapport financier 2009

5 3 2 Valeurs d' acquisition Le coût d' acquisition de la participation de 49 99 % dans CENG s' élève à 4 652 millions de dollars US... Ce montant a été payé par EDF... bénéfices, primes ou autres sommes dont la capitalisation serait admise 5 Délégation de compétence au Conseil d' administration pour augmenter le capital social en rémunération d' une OPE initiée par la Société 6 Délégation de pouvoirs au Conseil d' administration pour augmenter le capital social en vue de rémunérer des apports en nature (art L.

Groupe de document /Resultat financier annuel 2009

5 3 2 Valeurs d' acquisition Le coût d' acquisition de la participation de 49 99 % dans CENG s' élève à 4 652 millions de dollars US... Ce montant a été payé par EDF... bénéfices, primes ou autres sommes dont la capitalisation serait admise 5 Délégation de compétence au Conseil d' administration pour augmenter le capital social en rémunération d' une OPE initiée par la Société 6 Délégation de pouvoirs au Conseil d' administration pour augmenter le capital social en vue de rémunérer des apports en nature (art L.

Rapport financier 2008

Délégation de compétence au conseil pour augmenter le capital par incorporation de réserves, bénéfices, primes ou autres sommes dont la capitalisation serait admise 5... dessus, au même prix que celui retenu pour l' émission initiale... -Délégation de compétence au conseil d' administration pour augmenter le capital social par incorporation de réserves.

Rapport financier 2006

Actifs financiers 22 1 RÉPARTITION ENTRE LES ACTIFS FINANCIERS COURANTS ET NON COURANTS 58 59 59 60 60 61 62 22 2 VARIATION DES ACTIFS FINANCIERS 22 3 DÉTAIL DES ACTIFS FINANCIERS 22 4 JUSTE VALEUR DES INSTRUMENTS FINANCIERS HORS DÉRIVÉS 22 5 ENGAGEMENTS LIÉS AUX INVESTISSEMENTS 35 2 RELATIONS AVEC L' ÉTAT ET LES SOCIÉTÉS PARTICIPATIONS DE L' ÉTAT 35 3 RÉMUNÉRATION DES ORGANES D' ADMINISTRATION ET DE DIRECTION Note 23.

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