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103 résultats trouvés pour «Temporaire relatif»

The EMTN 2013 base prospectus

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis. Les Titres Matérialisés pourront uniquement être émise hors de France.

Rapport de gestion 2013

européenne et mondiale 25 1 5 4 Politique de propriété intellectuelle 26 Gestion et contrôle des risques marchés 26 1 6 1 Gestion et contrôle des risques financiers 26 1 6 2 Gestion et contrôle des risques marchés énergies 35 1 6 3 Gestion des risques assurables 36 Opérations avec les parties liées 37 Principaux risques et incertitudes 37 Faits marquants relatifs aux litiges en cours 37 1 9 1 Procédures concernant EDF 37 1 9 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 39 1 9 3 Procédures postérieures à la clôture 40 Événements postérieurs à la clôture 40 Perspectives financières 40 1 13 1 14 Informations relatives au capital et aux statuts de la Société 40 1 12 1 Informations relatives au capital de la Société 40 1 12 2 Règles applicables aux modifications statutaires 43 Gouvernance d' entreprise 44 1 13 1 Conseil d' administration 44 1 13 2 Rémunérations des mandataires sociaux 46 1 13 3 Organes de direction 48 1 13 4 Rapport du Président du Conseil d' administration en application de l' article L.

Rapport de gestion 2013

européenne et mondiale 25 1 5 4 Politique de propriété intellectuelle 26 Gestion et contrôle des risques marchés 26 1 6 1 Gestion et contrôle des risques financiers 26 1 6 2 Gestion et contrôle des risques marchés énergies 35 1 6 3 Gestion des risques assurables 36 Opérations avec les parties liées 37 Principaux risques et incertitudes 37 Faits marquants relatifs aux litiges en cours 37 1 9 1 Procédures concernant EDF 37 1 9 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 39 1 9 3 Procédures postérieures à la clôture 40 Événements postérieurs à la clôture 40 Perspectives financières 40 1 13 1 14 Informations relatives au capital et aux statuts de la Société 40 1 12 1 Informations relatives au capital de la Société 40 1 12 2 Règles applicables aux modifications statutaires 43 Gouvernance d' entreprise 44 1 13 1 Conseil d' administration 44 1 13 2 Rémunérations des mandataires sociaux 46 1 13 3 Organes de direction 48 1 13 4 Rapport du Président du Conseil d' administration en application de l' article L.

Rapport annuel 2004

L' adoption, le 9 août 2004, de la loi relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières marque une nouvelle étape dans l' histoire d' EDF... UN NOUVEAU CONSEIL D' ADMINISTRATION Le Conseil d' administration de l' établissement public EDF s' était déjà doté d' un mode de fonctionnement appliquant les principales dispositions de la loi française relative aux sociétés cotées en Bourse.

Rapport financier 2013

EDF l Rapport financier 2013 l 7 Comptes consolidés Bilans consolidés Bilans consolidés ACTIF (en millions d' euros) Notes 18 19 20 21 22 23 36 16 3 24 25 36 26 37 46 31 / 12 / 2013 9 206 7 976 48 796 7 518 69 013 7 813 30 324 2 839 183 485 14 550 22 137 17 770 560 9 221 5 459 69 697 3 619 256 801 31 / 12 / 2012 (1) 10 412 7 625 47 222 7 182 67 838 7 587 30 471 3 421 181 758 14 213 22 497 16 433 582 8 486 5 874 68 085 241 250 084 Goodwill Autres actifs incorporels Immobilisations en concessions de distribution publique d' électricité en France Immobilisations en concessions des autres activités Immobilisations de production et autres immobilisations corporelles du domaine propre Participations dans les entreprises associées Actifs financiers non courants Impôts différés actifs Actif non courant Stocks Clients et comptes rattachés Actifs financiers courants Actifs d' impôts courants Autres débiteurs Trésorerie et équivalents de trésorerie Actif courant Actifs détenus en vue de leur vente TOTAL DE L' ACTIF (1) Les données publiées à titre de 31 décembre 2012 ont été retraitées de l' impact lié à l' application rétrospective d' IAS 19 révisée (voir note 2.

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Ordonnance no 2014- 948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique NOR... Vu la loi no 48- 24 du 6 janvier 1948 modifiée relative à diverses dispositions d' ordre budgétaire pour l' exercice 1948 et portant création de ressources nouvelles, notamment son article 36.

cp_edf_20161021_parc-nucleaire_vf

Communiqué de presse 21 octobre 2016 Information relative au parc nucléaire d' EDF Comme indiqué dans le communiqué de presse du Groupe du 21 septembre 2016... incluant, cas échéant, la suspension temporaire du dispositif.

Télécharger la présentation de Quentin Bchini

Fichtner, Lehrstuhl für Energiewirtschaft, IIP Le système des réserves en Allemagne Système actuel Réserves primaire, secondaire et tertiaire (mécanisme d' ajustement) Netzreserve Centrales supplémentaires pour lutter contre les phénomènes de congestion dans le sud de l' Allemagne Temporaire... IIP Conclusions L' Allemagne a choisi de ne pas mettre en place de mécanisme de capacité Le marché de l' électricité doit être développé par un certain nombre de mesures permettant notamment d' améliorer la fiabilité du signal prix et devrait assurer la sécurité d' approvisionnement à moindre coût Une réserve de capacité est constituée pour faire face à risques résiduels de sécurité d' approvisionnement L' industrie allemande est en grande majorité favorable à ses mesures Les études relatives à l' impact de ses mesures montrent des résultats différents et l' impact sur le prix final est très incertain 11 Prof.

Cahier des clauses particulières

Jean Marc CHANTEAU -Justine GAUTREAU Date :15/12/2015 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Réf... D5384 XX XXX PRO SASE -009831 approuvé le 28/01/2016 est issu de la GED CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES RELATIF AUX PRESTATIONS REALISEES SUR L' UP DE CORDEMAIS PAR DES ENTREPRISES PRESTATAIRES OU DES ENTITES EDF EXTERNES A L' UNITE Page Réf.

Comptes sociaux au 31 décembre 2002

...........................................................................................................................59 RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES........................................................................................................60 COMPLÉMENTS D' INFORMATION RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT.

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