Résultats

153 résultats trouvés pour «TITRE V»

F. Table de concordance - Rapport financier annuel

QUE NOUS AVONS ESTIM £ ES N £ CESSAIRES AU REGARD DE LA DOCTRINE PROFESSIONNELLE DE#OMPAGNIE LA nATIONALE DES#OMMISSAIRES AUX COMPTES RELATIVE Í CETTE MISSION#ES DILIGENCES ONT CONSIST £ Í V £ RIFIER LE CONTENU DU RAPPORT DU#ONSEIL D ADMINISTRATION RELATIF Í CES OP £ RATIONS ET LES MODALIT £ S DE D £ TERMINATION DU PRIX D £ MISSION DES TITRES DE CAPITAL Í £ METTRE 3OUS R £ SERVE de L EXAMEN ULT £ RIEUR DES CONDITIONS DES £ MISSIONS.

Assemblée generale mixte des actionnaires Brochure de convocation

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE -7 ORDRE DU JOUR À TITRE EXTRAORDINAIRE Mise à jour des statuts... À TITRE ORDINAIRE Renouvellement d' un administrateur... À TITRE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités... À TITRE EXTRAORDINAIRE RÉSOLUTION 1 MISE À JOUR DES STATUTS Les modifications.

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

section 2 de la section 4 du chapitre V du titre II du livre II du code de commerce; 2o Les opérations résultant de l' exercice d' options de souscription ou d' acquisitions attachées à des titres cédés à occasion de une opération de cession antérieure; 3o Les prises de participation du secteur privé dans le capital d' une société résultant de l' exercice par ses actionnaires de l' option prévue à l' article L.

Assemblée générale mixte des actionnaires

DIVIDENDE en euros dont 1 15 en numéraire et 0 10 en titres PLAN D' ÉCONOMIES SPARK... Le Conseil d' administration d' EDF du 12 février 2014 a décidé de proposer à l' Assemblée générale des actionnaires du 15 mai 2014 le versement d' un dividende en numéraire de 1 25 euro par action à titre de l' exercice 2013.

Brochure de convocation comprenant les projets de résolutions

DIVIDENDE Le Conseil d' administration d' EDF du 15 février 2016 a décidé de proposer à l' Assemblée générale des actionnaires du 12 mai 2016 le versement d' un dividende de 1 10 euro par action à titre de l' exercice 2015... le solde du dividende à distribuer à titre de l' exercice 2015 s' élève à 0 53 euro par action pour les actions bénéficiant du dividende ordinaire et à 0 64 euro par action pour les actions bénéficiant du dividende majoré.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 14 février 2006

je vous rappelle que nous vous avons réunis en Assemblée générale mixte afin de soumettre à votre approbation de abord, à titre ordinaire, une proposition de nomination de 6 administrateurs (en occurrence Messieurs Frank E... à titre extraordinaire, sur un projet de modification des statuts d' EDF... alinéa V, des statuts prévoit que" chaque administrateur nommé par l' Assemblée Générale est révocable par elle et doit être propriétaire d' à moins une action de la société détenue sous la forme nominative.

Contrat de service public

Ce contrat de service public reste en vigueur tant qu' un nouveau document, adopté selon les mêmes procédures, ne le modifie pas. -3- Résumé TITRE 1er: EDF... V- La contribution à la sûreté du système électrique L' équilibre du système électrique repose non seulement sur l' adéquation entre l' offre et la demande.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

dépréciations et transferts de charges Gains de change réalisés Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement V TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS Dotations financières aux amortissements aux dépréciations et aux provisions Intérêts et charges assimilées Pertes de change réalisées Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement VI TOTAL DES CHARGES FINANCIÈRES Résultat financier (V.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

PERTE SUPPORTÉE OU BÉNÉFICE TRANSFÉRÉ Produits financiers Produits financiers de participations Produits des autres valeurs mobilières et créances de l' actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Gains de change réalisés Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement V.

Les comptes sociaux 2014

II + III + IV) V RÉSULTAT EXCEPTIONNEL VI IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES BÉNÉFICE OU PERTE (I. II + III + IV + V... EDF l Comptes sociaux 2014 l 3 Bilans ACTIF Comptes sociaux d' EDF et rapport des Commissaires aux comptes États financiers 31 / 12 / 2014 (en millions d' euros) 31 / 12 / 2013 Montants nets 777 25 071 5 426 14 435 56 456 12 744 8 229 77 429 123 138 9 753 1 134 19 005 8 815 3 913 6 583 1 294 50 497 286 508 1 146 175 575 Notes 16 17 16 17 16 17 16 17 Montants bruts 1 387 74 870 13 385 14 535 56 627 12 799 8 229 Amortissements et dépréciations 610 49 799 7 959 100 171 55 226 58 694 200 2 397 4 603 132 59 429 Montants nets 713 24 323 5 326 12 703 59 541 12 461 7 665 79 667 122 732 9 660 1 055 17 528 10 312 1 627 5 066 1 295 46 543 258 456 261 170 250 Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles du domaine propre Immobilisations corporelles du domaine concédé Immobilisations corporelles et incorporelles en cours Participations et créances rattachées Titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières Immobilisations financières TOTAL I ACTIF IMMOBILISÉ Stocks et en.

Saisissez votre texte :
Haut de page