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284 résultats trouvés pour « Synthèse des dispositions »

Grands Projets MDE | EDF Martinique

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... Synthèse du mécanisme mis en place par le code de l' énergie et la délibération de la CRE.

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Indicateurs d' impact environnemental sur www.edf.fr L' énergie est notre avenir, économisons -la! 5/5 Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution HTA pour les clients en Contrat Unique Identification... C S de Nanterre 444 608 442 Enedis est certifié ISO 14001 pour l' environnement © Copyright Enedis 2016 Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution HTA pour les clients en Contrat Unique contraintes insurmontables liées à des phénomènes atmosphériques ou aux limites des techniques existantes à moment de l' incident; lorsque des interventions programmées sur le réseau sont nécessaires (travaux.

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"Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD HTA pour les clients en Contrat Unique" .-Annexe 2bis au Contrat GRD F. "Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD BT pour les Clients en Contrat Unique... 8/8 Direction Clients, Territoires et Europe Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution HTA pour les clients en Contrat Unique Identification.

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Indicateurs d' impact environnemental sur www.edf.fr L' énergie est notre avenir, économisons -la! 8/8 Direction Clients et Territoires Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution HTA pour les clients en Contrat Unique Identification.

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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  3. Le mag
  4. Le Mag Entreprises
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Bilan des émissions de GES - EDF Groupe 2020

Bilan des émissions de gaz à effet de serre vérifiées du Groupe EDF Tonnes équivalent CO2 vérifiées Niveau d' assurance et représentation de l' échantillon sélectionné (%) Raisonnable 28 Mteq CO2 72 % Modéré 0 3 Mteq CO2 67 % Modéré 107 Mteq CO2 22 % Emissions de gaz à effet de serre vérifiées 100 % des émissions directes de gaz à effet de serre du scope 1 présentées dans la Déclaration en partie 3 1 1 2 2 Synthèse du bilan GES 2020 100 % de émissions indirectes de gaz à effet de serre du scope 2 présentées dans la Déclaration en partie 3 1 1 2 2 Synthèse du bilan GES 2020 100 % de émissions indirectes de gaz à effet de serre du scope 3 présentées dans la Déclaration en partie 3 1 1 2 2 Synthèse du bilan GES 2020 Extrait de l' attestation de l' Organisme Tiers Indépendant (OTI) publiée dans la Déclaration de Performance Extra.

Gaz naturel à prix fixe

Simplifiez -vous la vie, choisissez le prélèvement automatique 6 Synthèse 7 Montant total TTC de la facture tenant compte de vos avoirs et/ou sommes restant dues... EDF met à votre disposition d' autres moyens de paiement pour régler votre facture... en vous munissant de votre facture (dans les limites des dispositions réglementaires relatives au paiement en espèces) 2/2 3/3 SITE KBS 5733432252 Détail de votre facture du 28/01/2017 n° 00000000000 Données contrat Gaz naturel à prix fixe Réf.

E. Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux et éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012

E Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux et éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012 Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux 474 Rapport d' assurance des Commissaires aux comptes sur une sélection d' informations sociales et environnementales 2012 480 Éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012 Consolidation des données Précisions sur les données environnementales Précisions sur les indicateurs relatifs à eau prélevée et restituée Précisions sur les émissions dans l' air Précisions sur les déchets conventionnels Précisions sur les déchets nucléaires Précisions sur la quantité d' électricité et de chaleur produite à partir de énergies renouvelables Précisions sur les dépenses environnementales 483 483 483 483 483 483 483 484 484 Précisions sur les données sociales Pour EDF Pour EDF et ERDF Pour les données Groupe 484 484 485 485 EDF l Document de référence 2012 l 473 E Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux et éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012 Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux Indicateurs économiques Périmètre (3) Unité Provisions pour déconstruction et derniers coeurs Provisions pour fin de cycle du combustible nucléaire Montant des indemnités versées ou à verser suite à une décision judiciaire en matière de environnement (1) Données excluant EnBW.

Indicateurs développement durable

La concordance avec la GRI illustre cet engagement méthodologique dans les tableaux de synthèse des indicateurs de performance... 4 Groupe EDF-- Indicateurs développement durable 2010 Volet économique Volet environnemental Volet social Synthèse 1... Indicateurs développement durable 2010-- Groupe EDF 5 Volet économique Volet environnemental Volet social Synthèse Provisions pour déconstruction et dernier coeur.

Développement durable Indicateurs 2009

La concordance avec la GRI illustre cet engagement méthodologique dans les tableaux de synthèse des indicateurs de performance... Les travaux sur EDF EN ont été menés en central et ont porté uniquement sur l' indicateur sélectionné relatif aux énergies renouvelables. Groupe EDF- Indicateurs développement durable 2009 4 Volet économique Volet environnemental Volet social Synthèse 1.

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

Si vous avez déjà contractualisé avec EDF, cette opération s' intègre via la signature d' une lettre Avenant à votre convention CEE habituelle et votre interlocuteur privilégié se tient à votre disposition... Pour chaque dossier de demande CEE contenant ces opérations, EDF transmet au PNCEE la synthèse des contrôles menés sur les opérations incluses dans cette demande, ainsi que des informations sur les suites données aux contrôles non satisfaisants permettant d' apporter les mesures correctives.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... Synthèse du mécanisme mis en place par le code de l' énergie et la délibération de la CRE.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... Synthèse du mécanisme mis en place par le code de l' énergie et la délibération de la CRE.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... Synthèse du mécanisme mis en place par le code de l' énergie et la délibération de la CRE.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Enfin, un esprit de synthèse- Marc Vizy, Ambassadeur de France au Togo, a permis de synthétiser ces différents points de vue en apportant une vision d' ensemble construite grâce à son statut d' Ambassadeur... Toujours dans l' objectif de contextualiser la place de l' entrepreneuriat dans la société sénégalaise, Eva Sow Ebion, business developer et spécialiste des solutions innovantes, a présenté le travail réalisé sur le texte de loi" SenStartup Act ".Elle évoque notamment l' écosystème sénégalais comme" un écosystème jeune, un écosystème vivant qui ne cesse de grandir" et qui a à sa disposition des" infrastructures positives et beaucoup d' opportunités en open innovation" .Forte de ce constat, elle a salué l' initiative d' EDF Pulse qui participe activement à répondre aux besoins réels des acteurs.

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