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107 résultats trouvés pour «Synthèse des dispositions»

Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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Bilan des émissions de GES - EDF Groupe 2020

Bilan des émissions de gaz à effet de serre vérifiées du Groupe EDF Tonnes équivalent CO2 vérifiées Niveau d' assurance et représentation de l' échantillon sélectionné (%) Raisonnable 28 Mteq CO2 72 % Modéré 0 3 Mteq CO2 67 % Modéré 107 Mteq CO2 22 % Emissions de gaz à effet de serre vérifiées 100 % des émissions directes de gaz à effet de serre du scope 1 présentées dans la Déclaration en partie 3 1 1 2 2 Synthèse du bilan GES 2020 100 % de émissions indirectes de gaz à effet de serre du scope 2 présentées dans la Déclaration en partie 3 1 1 2 2 Synthèse du bilan GES 2020 100 % de émissions indirectes de gaz à effet de serre du scope 3 présentées dans la Déclaration en partie 3 1 1 2 2 Synthèse du bilan GES 2020 Extrait de l' attestation de l' Organisme Tiers Indépendant (OTI) publiée dans la Déclaration de Performance Extra.

Gaz naturel à prix fixe

Simplifiez -vous la vie, choisissez le prélèvement automatique 6 Synthèse 7 Montant total TTC de la facture tenant compte de vos avoirs et/ou sommes restant dues... EDF met à votre disposition d' autres moyens de paiement pour régler votre facture... en vous munissant de votre facture (dans les limites des dispositions réglementaires relatives au paiement en espèces) 2/2 3/3 SITE KBS 5733432252 Détail de votre facture du 28/01/2017 n° 00000000000 Données contrat Gaz naturel à prix fixe Réf.

Téléchargez les indicateurs de développement durable 2018

ÉTHIQUE ET CONFORMITÉ-- 26 SYNTHÈSE DES INDICATEURS... --la conformité de la Déclaration aux dispositions prévues à l' article R 225 -105 du Code de commerce... En dehors de champ d' accréditation, une conclusion d' assurance raisonnable a été émise sur les informations sélectionnées par la société et identifiées par le signe n n dans les tableaux de synthèse des indicateurs.

Téléchargez les indicateurs de développement durable 2017

SYNTHÈSE DES INDICATEURS-- 27 BILAN DES ENTRÉES ET SORTIES DES ACTIVITÉS DE PRODUCTION EDF... L' ensemble des indicateurs économiques, environnementaux et sociaux sont présentés dans le chapitre synthèse des Indicateurs de ce document. Périmètre de reporting Le périmètre couvert par le processus de reporting est défini sur la base.

Rapport de Sûreté Nucléaire de Centraco 2020

1- Les dispositions prises pour prévenir ou limiter les risques et inconvénients... p 18 3 2 Rappel des dispositions de conception et des fonctions importantes de sûreté... .....................p 19 3 2 2 Rappel des dispositions de conception et fonctions importantes de sûreté... que si l' exploitant démontre que les dispositions techniques ou d' organisation prises ou envisagées aux stades de la conception.

Rapport annuel d'information du public relatif à l'installation nucléaire de Centraco (Gard)

1- Les dispositions prises pour prévenir ou limiter les risques et inconvénients... p 18 3 2 Rappel des dispositions de conception et des fonctions importantes de sûreté... .....................p 19 3 2 2 Rappel des dispositions de conception et fonctions importantes de sûreté... que si l' exploitant démontre que les dispositions techniques ou d' organisation prises ou envisagées aux stades de la conception.

Nuclear Safety and Radioprotection report 2015

44 les 44 les DISPOSITIONS PRISES EN MATIÈRE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE RADIOPROTECTION caissons de type 6C... 1D 12 13 3 2 Rappel des dispositions de conception et des fonctions importantes de sûreté 3 2 1 Comment est régie l' exploitation de CENTRACO... que les dispositions envisagées sur les plans technique.

RAPPORT SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET RADIOPROTECTION

44 les 44 les DISPOSITIONS PRISES EN MATIÈRE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE RADIOPROTECTION caissons de type 6C... 1D 12 13 3 2 Rappel des dispositions de conception et des fonctions importantes de sûreté 3 2 1 Comment est régie l' exploitation de CENTRACO... que les dispositions envisagées sur les plans technique.

Nuclear Safety and Radioprotection report 2016

Les dispositions prises pour prévenir ou limiter les risques et inconvénients... DISPOSITIONS PRISES EN MATIÈRE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE RADIOPROTECTION les caissons de type 6C... Contrôle de Gestion Directrice Communication Directeur Développement et Support aux Opérations Directeur des Opérations Le présent rapport a notamment pour objectif de présenter" les dispositions prises pour prévenir ou limiter les risques et inconvénients.

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