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6 résultats trouvés pour «Synthèse des dispositions»

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

Si vous avez déjà contractualisé avec EDF, cette opération s' intègre via la signature d' une lettre Avenant à votre convention CEE habituelle et votre interlocuteur privilégié se tient à votre disposition... Pour chaque dossier de demande CEE contenant ces opérations, EDF transmet au PNCEE la synthèse des contrôles menés sur les opérations incluses dans cette demande, ainsi que des informations sur les suites données aux contrôles non satisfaisants permettant d' apporter les mesures correctives.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

Si vous avez déjà contractualisé avec EDF, cette opération s' intègre via la signature d' une lettre Avenant à votre convention CEE habituelle et votre interlocuteur privilégié se tient à votre disposition... Pour chaque dossier de demande CEE contenant ces opérations, EDF transmet au PNCEE la synthèse des contrôles menés sur les opérations incluses dans cette demande, ainsi que des informations sur les suites données aux contrôles non satisfaisants permettant d' apporter les mesures correctives.

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Concours Bas Carbone 2016 à Lille | EDF Collectivités

Cela rejoignait bien le thème" Renaissance" choisit par la ville de Lille pour sa manifestation culturelle lille3000. La mixité qu' on a introduite propose un mélange d' entreprises et d' ateliers à disposition d' associations collaboratives, d' habitants... Cela correspond à certain ras bol de l' image de synthèse photo réaliste qui est faite avec plus ou moins de brio.

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Concours Bas Carbone 2016 à Lille | EDF Collectivités

Cela rejoignait bien le thème" Renaissance" choisit par la ville de Lille pour sa manifestation culturelle lille3000. La mixité qu' on a introduite propose un mélange d' entreprises et d' ateliers à disposition d' associations collaboratives, d' habitants... Cela correspond à certain ras bol de l' image de synthèse photo réaliste qui est faite avec plus ou moins de brio.

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