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141 résultats trouvés pour « Suite à la publication au Journal Officiel »

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

valeurs en euros de l' abonnement annuel du tarif d' utilisation de Gaz Réseau Distribution France en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de distribution publié au Journal officiel... que du ratio Terme de Capacité Régional sur Niveau de Tarif Régional à Points d' Interface Transport Distribution (PITD) applicables à des souscriptions annuelles fermes de capacité journalière sur la zone GRT gaz en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de transport publié au Journal Officiel.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 2 au 01 04 2015

valeurs en euros de l' abonnement annuel du tarif d' utilisation de Gaz Réseau Distribution France en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de distribution publié au Journal officiel... que du ratio Terme de Capacité Régional sur Niveau de Tarif Régional à Points d' Interface Transport Distribution (PITD) applicables à des souscriptions annuelles fermes de capacité journalière sur la zone GRT gaz en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de transport publié au Journal Officiel.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

valeurs en euros de l' abonnement annuel du tarif d' utilisation de Gaz Réseau Distribution France en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de distribution publié au Journal officiel... que du ratio Terme de Capacité Régional sur Niveau de Tarif Régional à Points d' Interface Transport Distribution (PITD) applicables à des souscriptions annuelles fermes de capacité journalière sur la zone GRT gaz en vigueur à la date d' évolution du prix selon le décret relatif au tarif d' utilisation du réseau de transport publié au Journal Officiel.

Q1 2018 - Annexes FR

Elles ont été publiées au Journal Officiel du 28 janvier 2017 Les TURPE 5 Transport et Distribution sont entrés en vigueur le 1er août 2017... et publiées au Journal Officiel du 28 janvier 2017 Evolutions tarifaires au 1er août 2017... Une forte hausse a été constatée en septembre, notamment suite à la publication par l' AIE d' une demande mondiale en hausse en 2017.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

(6) Au titre de années 2012 2017 suite à la publication des arrêtés ministériels... Ce projet de PPE fait suite à la publication par le MTES le 27 novembre 2018 d' un dossier de presse détaillant les objectifs du Gouvernement pour la programmation pluriannuelle de l' énergie et la stratégie nationale bas carbone.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

(6) Au titre de années 2012 2017 suite à la publication des arrêtés ministériels... Ce projet de PPE fait suite à la publication par le MTES le 27 novembre 2018 d' un dossier de presse détaillant les objectifs du Gouvernement pour la programmation pluriannuelle de l' énergie et la stratégie nationale bas carbone.

Document / Résultats semestriels 2015 du groupe EDF

La publication de l' arrêté au Journal Officiel est prévue d' ici fin juillet... Remportés à suite de appels d' offres lancés par le gouvernement indien pour NSM et par l' Etat d' Odisha pour le projet du même nom, ces projets ont été développés par ACME Solar... 11 COMMUNIQUE DE PRESSE 30 juillet 2015 Cette décision fait suite à l' annulation par le Tribunal de l' Union européenne par un arrêt de décembre 2009.

Télécharger l'actualisation du Document de référence 2008 du groupe EDF

6 5 -Environnement législatif et réglementaire Publication du décret d' application de la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale Le décret n° 2009- 468 pris en application de la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale a été publié au Journal Officiel du 26 avril 2009.

Le rapport financier au 30 juin 2014

Cette décision a fait l' objet d' une publication au Journal officiel de l' Union européenne le 7 mars 2014, ouvrant une période de consultation de l' ensemble des acteurs intéressés d' un mois... Suite à la décision du Conseil d' Etat, un nouvel arrêté fixant les tarifs d' achat de l' électricité d' origine éolienne a été publié au Journal officiel du 1er juillet 2014.

Marché de capacité et système d'enchères | EDF Collectivités

Le mécanisme de capacité est entré en vigueur le 1er janvier 2017 suite à sa validation par la Commission européenne dans sa décision du 8 novembre 2016 .Les règles du mécanisme ont été définies par arrêté du 29 novembre 2016 .Les règles du mécanisme sont définies par arrêté publiées au Journal Officiel et disponibles sur le site internet de RTE.

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  4. Electricité - offres de marché

Marché de capacité et système d'enchères | EDF Collectivités

Le mécanisme de capacité est entré en vigueur le 1er janvier 2017 suite à sa validation par la Commission européenne dans sa décision du 8 novembre 2016 .Les règles du mécanisme ont été définies par arrêté du 29 novembre 2016 .Les règles du mécanisme sont définies par arrêté publiées au Journal Officiel et disponibles sur le site internet de RTE.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guadeloupe

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Se raccorder : les étapes à suivre | EDF Corse

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Martinique

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Martinique

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Réunion

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guyane

Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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Suite à la publication au Journal Officiel de l' Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l' énergie solaire photovoltaïque, d' une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3o de l' article D 314 -15 du code de l' énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion.

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