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81 résultats trouvés pour «Suite à la publication au Journal Officiel»

Document / Résultats semestriels 2015 du groupe EDF

La publication de l' arrêté au Journal Officiel est prévue d' ici fin juillet... Remportés à suite de appels d' offres lancés par le gouvernement indien pour NSM et par l' Etat d' Odisha pour le projet du même nom, ces projets ont été développés par ACME Solar... 11 COMMUNIQUE DE PRESSE 30 juillet 2015 Cette décision fait suite à l' annulation par le Tribunal de l' Union européenne par un arrêt de décembre 2009.

Télécharger l'actualisation du Document de référence 2008 du groupe EDF

6 5 -Environnement législatif et réglementaire Publication du décret d' application de la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale Le décret n° 2009- 468 pris en application de la loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale a été publié au Journal Officiel du 26 avril 2009.

Le rapport financier au 30 juin 2014

Cette décision a fait l' objet d' une publication au Journal officiel de l' Union européenne le 7 mars 2014, ouvrant une période de consultation de l' ensemble des acteurs intéressés d' un mois... Suite à la décision du Conseil d' Etat, un nouvel arrêté fixant les tarifs d' achat de l' électricité d' origine éolienne a été publié au Journal officiel du 1er juillet 2014.

Rapport financier semestriel 30 juin 2014

Cette décision a fait l' objet d' une publication au Journal officiel de l' Union européenne le 7 mars 2014, ouvrant une période de consultation de l' ensemble des acteurs intéressés d' un mois... Suite à la décision du Conseil d' Etat, un nouvel arrêté fixant les tarifs d' achat de l' électricité d' origine éolienne a été publié au Journal officiel du 1er juillet 2014.

Résultat annuel 2013 Annexes

qui devrait être rapidement suivie d' une publication au Journal officiel... BT (distribution) avec une prise d' effet au 1er juin 2013 La CRE (1) a lancé une consultation publique le 13 février 2013 sur une nouvelle version du TURPE 3 La nouvelle version TURPE 3 a été publiée au Journal Officiel le 26 mai 2013.

Cahier des clauses particulières

Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation. TRAME NT -05 MAJ 11/2012 T- 41302004- 2016- 000015 A... Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation. TRAME NT -05 MAJ 11/2012 T- 41302004- 2016- 000015 A.

S1_2015_rapportfinancier_kit

La publication de l' arrêté au Journal Officiel est prévue d' ici fin juillet. Cette décision fait suite à l' annulation par le Tribunal de l' Union européenne par un arrêt de décembre 2009... Suite à cette annulation, l' État avait restitué à EDF le 30 décembre 2009 un montant de 1 224 millions d' euros correspondant à la somme.

EDF_S1_2015_Presentation_investisseurs

TIGF, Porterbrook et Madrileña Red de Gas (MRG) (4) Créance CSPE après couverture 62 Comptes consolidés semestriels Financement & trésorerie Stratégie & investissements Réglementation EDF EN France International Marchés Révision du taux de couverture des provisions nucléaires par les Actifs Dédiés Le décret n° 2015- 331 du 24 mars 2015 modifiant le décret no 2007- 243 du 23 février 2007 relatif à la sécurisation du financement des charges nucléaires a été publié au Journal Officiel le 26 mars 2015.

Les comptes consolidés au 30 juin 2014

3 4 TARIFS D' UTILISATION DES RESEAUX PUBLICS D' ELECTRICITE (TURPE (TURPE 4) La délibération de la Commission de Régulation de l' Energie (CRE) du 12 décembre 2013 fixant les tarifs de distribution à compter de 1er janvier 2014 a été publiée au Journal officiel du 20 décembre 2013... que l' arrêté sera publié au Journal Officiel.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2014

3 4 TARIFS D' UTILISATION DES RESEAUX PUBLICS D' ELECTRICITE (TURPE (TURPE 4) La délibération de la Commission de Régulation de l' Energie (CRE) du 12 décembre 2013 fixant les tarifs de distribution à compter de 1er janvier 2014 a été publiée au Journal officiel du 20 décembre 2013... que l' arrêté sera publié au Journal Officiel.

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