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II. OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet la fourniture et la mise à disposition par EDF du gaz naturel au Point de Livraison pour la consommation du (des) Site indiqué (s) dans les Conditions Particulières de Vente et selon les modalités fixées dans le Contrat... scission ou apport partiel d' actif,) ou de fermeture définitive d' un ou plusieurs Site objet du Contrat (ci.

La réutilisation des sites fait l' objet d' études en plus de une concertation avec les acteurs concernés. La future fonction du site dépend en effet du contexte et des opportunités offertes par le territoire. Déconstruction du réacteur SUPERPHENIX 8 DOSSIER DE PRESSE 2017 En 2001.

DÉMANTÈLEMENT DE L' ATELIER DES MATÉRIAUX IRRADIÉS (AMI) SUR LE SITE DE CHINON L' ENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique est organisée lors de la réalisation de nombreux aménagements publics ou privés d' envergure: voies ferrées, autoroutes, stades, etc... L' enquête publique a pour objet l' information et la participation du public ainsi.

Département du site concerné... Les données à caractère personnel collectées font l' objet d' un traitement dont EDF est le responsable.

Les villes moyennes font aujourd' hui l' objet d' une politique territoriale spécifique... Découvrez le nouveau site Atelier Energie & Territoires d' EDF: un nouvel environnement plus dynamique pour construire ensemble les terri.

Atelier Energie & Territoires: un nouveau site pour inspirer les territoires durables de demain! [Video. Pour ses 5 ans, le think tank Atelier Énergie & Territoires du groupe EDF, fait peau neuve et lance son nouveau site internet... Elle fait l' objet d' expérimentations sur le long terme, dont les effets sont incertains, mais sur lesquelles il faut capitaliser pour tenter de répondre à mieux aux attentes des habitants et des entreprises dans une perspective d' intérêt général.

17 types de postes dans les directions et filiales sont mis en visibilité sur les sites de recrutement spécialisé... Notre SOC (Security Operations Center) ,qui a fait l' objet d' une table ronde, prouve son efficacité.

Datas, objets connectés, offres vertes... "Aujourd' hui tous mes dossiers sont différents", sourit Juliette... Inventer un monde à la Juliette Sachs C' est arrivé d' un coup, à heure du déjeuner, je me suis mise devant mon ordi pour écrire une trame policière en deux pages: des meurtres sur des sites de rencontres.

calculer et publier sur leur site internet cette note globale au 1er mars de chaque année... Ce dernier fait dorénavant l' objet d' un pilotage centralisé à sein de la DRH groupe pour garantir l' exhaustivité des traitements, l' existence d' un dispositif miroir pour les salariées non statutaires, et les corrections appropriées des situations particulières (ex: congé parental d' éducation à temps plein enchaîné, etc.

Objet de la délibération de la CRE... "-Les petites" actions de MDE (remplacement ampoules, remplacement d' un parc de chauffe eau ...)ne sont pas incluses dans le périmètre de la délibération de juin 2015 ;elles feront objet d' une délibération spécifique... un projet de contrat entre EDF SEI et le porteur de projet qui a pour objet la compensation des surcoûts de production évités par le projet.

Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site. Le processus de validation du S2REnR est actuellement en cours.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

Objet de la délibération de la CRE... "-Les petites" actions de MDE (remplacement ampoules, remplacement d' un parc de chauffe eau ...)ne sont pas incluses dans le périmètre de la délibération de juin 2015 ;elles feront objet d' une délibération spécifique... un projet de contrat entre EDF SEI et le porteur de projet qui a pour objet la compensation des surcoûts de production évités par le projet.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

La centrale est installée sur un site placé entre un paysage de montagne et une plaine côtière... Les aménagements paysagers font l' objet d' une étude confiée à un spécialiste.

Contenu du portail Le site Cyclife a pour objet de fournir des informations générales à propos de son entreprise et de ses offres de services en matière de démantèlement et de gestion des déchets... En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site Cyclife font l' objet d' une déclaration auprès de la CNIL.

Grâce à ses activités sur le site de et, les Cyclife France réduit le volume et conditionne les matières et les déchets radioactifs pour limiter leur place dans les centres de stockage de l' Andra... Les équipements de l' usine ont été conçus pour limiter au maximum les rejets à l' extérieur du site... Les déchets traités par Cyclife France, de leur collecte jusqu' à leur stockage à l' ANDRA, font l' objet d' un contrôle permanent.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

Objet de la délibération de la CRE... "-Les petites" actions de MDE (remplacement ampoules, remplacement d' un parc de chauffe eau ...)ne sont pas incluses dans le périmètre de la délibération de juin 2015 ;elles feront objet d' une délibération spécifique... un projet de contrat entre EDF SEI et le porteur de projet qui a pour objet la compensation des surcoûts de production évités par le projet.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

Objet de la délibération de la CRE... "-Les petites" actions de MDE (remplacement ampoules, remplacement d' un parc de chauffe eau ...)ne sont pas incluses dans le périmètre de la délibération de juin 2015 ;elles feront objet d' une délibération spécifique... un projet de contrat entre EDF SEI et le porteur de projet qui a pour objet la compensation des surcoûts de production évités par le projet.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

Les liens mis en place sur le portail en direction de sites Internet externes ont fait l' objet d' une autorisation préalable et expresse. Toutefois, le Musée Electropolis n' étant pas l' éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu.

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA... Le portail https://africa-pulse.edf.com est le site de candidature des Prix EDF Pulse Africa, un concours dont le règlement est consultable sur ce même site. Le portail https://africa-pulse.edf.com donne accès à d' autres sites d' EDF ou de sociétés du groupe EDF, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu' il convient de consulter et de respecter.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Hynamics font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Hynamics.

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Exaion font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Exaion.

Les start-up, TPE et PME, laboratoires dont le siège social (ou un établissement) est domicilié en Occitanie qui proposent des produits, outils ou combinaisons de solutions qui font l' objet d' un prototype ou à minima d' une maquette et qui sont commercialisées ou commercialisables dans les 6 mois suivants l' échéance de candidature du présent appel à projet.

En tant que membre du réseau CleanTech Mobility, la French Tech Hautes Pyrénées a pour objet de piloter et animer l' écosystème local... La ComUE LR Universités mobilise ses ressources pour faciliter l' émergence et la mise en place d' actions communes, en complément des projets existants ou dans des domaines non encore investis par les acteurs du site, pour ainsi leur faire profiter de services mutualisés.

Il s' agit de permettre aux occupants d' une maison, d' un appartement ou d' un immeuble grâce à l' automatisation centralisée des équipements de suivre et piloter, en local ou à distance, le fonctionnement des dispositifs connectés et ainsi de gérer intelligemment et de manière responsable leur consommation d' énergie, le confort et la sécurité des habitats: domotique, objets connectés, services à la personne adaptés aux nouveaux modes de vie, e santé.