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177 résultats trouvés pour « Report de l'échéance »

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

dans la colonne" mean" de la revue Platt' s Oilgram Price Report dans" le Price Average Supplement... dans la colonne" mean" de la revue Platt' s Oilgram Price Report dans" le Price Average Supplement... le Client aura la faculté de résilier le Contrat moyennant le paiement à EDF d' une indemnité d' un montant égal à l' abonnement restant à courir jusqu' à l' échéance du contrat.

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

dans la colonne" mean" de la revue Platt' s Oilgram Price Report dans" le Price Average Supplement... dans la colonne" mean" de la revue Platt' s Oilgram Price Report dans" le Price Average Supplement... le Client aura la faculté de résilier le Contrat moyennant le paiement à EDF d' une indemnité d' un montant égal à l' abonnement restant à courir jusqu' à l' échéance du contrat.

Guide technique facture EDF en XML V1.12

Flux électronique facturation au format XML Guide technique Traduction des factures EDF en XML version 1. 24 Juillet 2020 EDF SA 22- 30 AVENUE DE WAGRAM 75382 PARIS CEDEX 08. FRANCE CAPITAL DE 1 006 625 695 50 EUROS 552 081 317 R..

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

Administrateur dont le mandat arrive à échéance à issue de l' Assemblée générale du 6 mai 2021 .2... Résolution 3 Affectation du résultat de l' exercice clos le 31 décembre 2020 et fixation du dividende Compte tenu de report à nouveau créditeur de 9 121 361 087 51 euros... (en euros) Bénéfice de l' exercice clos le 31 décembre 2020 Report à nouveau Montant total du bénéfice distribuable à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2020 (1) 222 404 590 12 9 121 361 087 51 9 343 765 677 63 653 113 289 96 653 113 289 96 8 690 652 387 67 Dividende à distribuer Montant total du dividende effectivement distribué à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2020 affecté au poste" Report à nouveau "Solde du bénéfice distribuable (1) Sur la base du nombre d' actions constituant le capital social au 31 décembre 2020 soit 3 099 923 579 actions.

Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31/12/2010

loi du 29 / 12 / 76 Réserves diverses Réserves réglementées Réserve légale Report à nouveau Résultat de l' exercice Acomptes sur dividendes Subventions d' investissement reçues Provisions réglementées Provisions relatives aux immobilisations amortissables (loi du 30/12/1977) Amortissements dérogatoires Capitaux propres Comptes spécifiques des concessions TOTAL I.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 9 juin 2006

En 2006, cela concerne concrètement environ 600 entreprises (et parmi elles 300 clients d' EDF) dont les contrats arrivent à échéance, pour une consommation globale de 30 TWh sur les 430 TWh vendus en France... imputation du report à nouveau débiteur... (i) constatant que le poste" Report à nouveau "est débiteur de 10 028 077 258 00 euros, décide d' apurer ledit Report à nouveau débiteur à concurrence de.

Actionnaires la lettre #4 / juin 2007

venant ainsi augmenter ses capitaux propres via le poste" Report à nouveau... Enfin, EDF a pu se préparer à l' échéance de juillet 2007 à partir de enseignements notamment tirés de l' ouverture à la concurrence au Royaume.

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