Résultats

135 résultats trouvés pour « Renseignements de caractère général »

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

Novembre 2016 Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF... Contrat Le Contrat unique conclu entre EDF et le Client qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les conditions particulières et leur éventuelle annexe respective, ainsi que tout avenant.

cgv electricite cu 6mai2021

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé- Mai 2021 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF... Contrat Le Contrat Unique conclu entre EDF et le Client qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les conditions particulières et leur éventuelle annexe respective, ainsi que tout avenant.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

Juin 2016 Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF... Contrat Le Contrat unique conclu entre EDF et le Client qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les conditions particulières de vente et leur annexe respective, ainsi que tout avenant.

21. Informations complémentaires

21-- INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société... -EDF 397 21 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social À la date de dépôt du présent document de référence.

21. Informations complémentaires

Crédit photo © EDF- Sophie Brandstrom 21 Informations complémentaires 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social 21 1 2 Marché des titres de la Société 21 1 3 Autodétention et programme de rachat d' actions 21 1 3 1 Programme de rachat d' actions en vigueur au jour du dépôt du document de référence (programme autorisé par l' Assemblée générale ordinaire du 24 mai 2012) 21 1 3 2 Synthèse des opérations réalisées par la Société sur ses propres titres à cours de l' exercice 2012 21 1 3 3 Descriptif du programme soumis pour autorisation à l' Assemblée générale mixte du 30 mai 2013 380 380 380 381 381 382 382 21 1 4 Capital autorisé.

21. Informations complémentaires

21. Informations complémentaires 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social 21 1 2 Marché des titres de la Société 21 1 3 Autodétention et programme de rachat d' actions 21 1 3 1 Programme de rachat d' actions en vigueur au jour du dépôt du document de référence (programme autorisé par l' Assemblée générale ordinaire du 24 mai 2011) 21 1 3 2 Synthèse des opérations réalisées par la Société sur ses propres titres à cours de l' exercice 2011 21 1 3 3 Descriptif du programme soumis pour autorisation à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2012 21 1 4 Capital autorisé.

Saisissez votre texte :
Haut de page