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153 résultats trouvés pour « Renouvellement de la charte »

Projet CCS V17

Avec l' aide de l' Exploitant, elle met en place les actions nécessaires pour assurer le renouvellement des compétences sensibles en termes de disponibilité... L' Exploitant et l' Entreprise Prestataire s' engagent dans des démarches communes d' amélioration de la sécurité, à niveau de un établissement ou d' un chantier selon l' importance, qui peuvent prendre la forme de Charte ou de Convention sécurité signées par les deux parties.

cgv electricite cu 6mai2021

toute personne physique concernée peut consulter et télécharger la Charte de protection des données personnelles des Clients Entreprises et Collectivités... pose, modification, contrôle, entretien et renouvellement... Le GRD est en outre chargée du contrôle métrologique de tous les éléments du dispositif de comptage, de la pose, de l' entretien et du renouvellement des éléments du dispositif de comptage qu' elle a fournis.

cgv electricite cu 01012021

toute personne physique concernée peut consulter et télécharger la Charte de protection des données personnelles des Clients Entreprises et Collectivités... pose, modification, contrôle, entretien et renouvellement... Le GRD est en outre chargée du contrôle métrologique de tous les éléments du dispositif de comptage, de la pose, de l' entretien et du renouvellement des éléments du dispositif de comptage qu' elle a fournis.

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"La signature de la Charte RFAR et le renouvellement du Label RFAR soulignent la volonté des équipes d' EDF de maintenir un haut niveau d' exigence et de performance en faveur de nos partenaires. C' est une véritable fierté collective qui fait écho à la raison d' être du Groupe.

Rapport de gestion 2009

1 2 2 3 3 Lois SRU -UH (relatives à la solidarité et au renouvellement urbain. urbanisme et habitat) Les textes d' application des articles des lois SRU (Solidarité Renouvellement Urbains) et UH (Urbanisme et Habitat) relatifs aux opérations de raccordement au réseau public de distribution d' électricité ont mis en oeuvre.

G. Résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 24 mai 2011

-Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes titulaire. -Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes titulaire... -Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes suppléant... qui y sont visées. SEPTIÈME RÉSOLUTION (Renouvellement du mandat de Commissaire aux comptes titulaire) L' Assemblée générale.

Tableau de synthèse des actions 2004

Élaborer et mettre en oeuvre une charte éthique... Renouvellement du certificat ISO 14001 unique Groupe Les systèmes de management... ci- Signature de la charte des prestataires du nucléaire Perspectives et actions 2005 prévues.

Organisation du rapport

du Pacte mondial et de sa charte éthique... mise en application de la Charte révisée d' utilisation des moyens informatiques, clarifiant usages et confidentialité. -Nam Theun... mise en oeuvre dans l' organisation du chantier d' une charte éthique... la charte éthique de NTPC exclut également le travail des enfants. -EDF.

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