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31 résultats trouvés pour «Renouvellement d'un administrateur Neuvième résolution»

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 132

Renouvellement d' un administrateur Neuvième résolution... Neuvième résolution (Renouvellement d' un administrateur.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 125

Neuvième résolution- Renouvellement d' un administrateur... Neuvième résolution (Renouvellement d' un administrateur.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 117

"A titre ordinaire Deuxième résolution (Renouvellement d' un administrateur... Troisième résolution (Renouvellement d' un administrateur... Quatrième résolution (Nomination d' un administrateur... Madame Mireille Faugère avec effet à la date de la première réunion du conseil suivant le 22 novembre 2009 .30 septembre 2009 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 117 Cinquième résolution (Nomination d' un administrateur.

Assemblée générale mixte novembre 2009

nous vous rappelons que les mandats de la totalité des membres de votre Conseil d' administration viennent à échéance le 22 novembre prochain et qu' il convient en conséquence de statuer sur la nomination et/ou le renouvellement des administrateurs... Troisième résolution Renouvellement de Monsieur Henri Proglio L' Assemblée Générale.

Rapport financier 2010

Le renouvellement des Commissaires aux comptes a fait l' objet d' un appel d' offres dont les résultats ont été examinés par le Comité d' audit le 24 janvier 2011 et d' un avis du Comité d' audit au Conseil d' administration .Troisième résolution... Conventions visées à l' article L 225- 38 du Code de commerce Il est demandé à l' Assemblée de prendre acte des conclusions du rapport spécial des Commissaires aux comptes et d' approuver les conventions qui y sont visées. Neuvième résolution.

G. Résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 24 mai 2011

NEUVIÈME RÉSOLUTION (Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes suppléant) L' Assemblée générale. qui y sont visées. SEPTIÈME RÉSOLUTION (Renouvellement du mandat de Commissaire aux comptes titulaire) L' Assemblée générale... SIXIÈME RÉSOLUTION (Renouvellement du mandat de Commissaire aux comptes titulaire) L' Assemblée générale.

Avis de convocation publié au BALO du 24 avril 2017

Dix neuvième résolution- Renouvellement du mandat d' un Commissaire aux comptes... Dix neuvième résolution (Renouvellement du mandat d' un Commissaire aux comptes) L' Assemblée générale. Neuvième résolution- Approbation d' une convention réglementée- Convention conclue entre l' Etat, la Société, la Caisse des Dépôts et Consignations.

Meeting notice published in the BALO on 15 March 2017 - in French

Dix neuvième résolution- Renouvellement du mandat d' un Commissaire aux comptes. 15 mars 2017 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 32 Résolution à titre ordinaire et extraordinaire... Dix neuvième résolution (Renouvellement du mandat d' un Commissaire aux comptes. Neuvième résolution- Approbation d' une convention réglementée- Convention conclue entre l' Etat, la Société, la Caisse des Dépôts et Consignations.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 18 mai 2010

Douzième résolution Quinzième résolution Neuvième et dixième résolutions Délégation de compétence au conseil d' administration pour augmenter le capital social par incorporation de réserves... NEUVIèME RéSOLUTION Délégation de compétence au conseil d' administration pour procéder à l' émission... constitués d' administrateurs. SEIZIèME RéSOLUTION L' assemblée générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 48

Huitième résolution( Nomination de Monsieur Bruno LAFONT en qualité d' administrateur... nomme Monsieur Bruno LAFONT en qualité d' administrateur pour la durée restant à courir jusqu' à renouvellement de la totalité du conseil... Neuvième résolution (Pouvoirs pour formalités. 75017 Paris, à l' effet de délibérer sur l' ordre du jour et les projets de résolutions suivants.

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