Résultats

qualité de vie au travail Accidents du travail L' effort de prévention et de formation entrepris depuis 10 ans a fortement réduit le nombre d' accidents du travail avec arrêt à EDF et dans les sociétés du Groupe... la lutte contre les discriminations, les relations avec les soustraitants. traitance 17 5 Politique de rémunération globale 17 5 1 17 5 2 17 5 3 17 5 4 17 5 5 17 5 6 17 5 7 17 5 8 17 5 9 Politique salariale Intéressement Plan d' Épargne Groupe Plan d' épargne pour la retraite collectif (Perco) Participation des salariés aux résultats Compte.

Comité d' audit Il s' est réuni sept fois en 2010, avec un taux moyen de participation de 88 1 %... Comité de suivi des engagements nucléaires Il s' est réuni trois fois en 2010, avec un taux de participation de 100 %... Comité de la stratégie Il s' est réuni sept fois en 2010, avec un taux moyen de participation de 87 5 %

Parties liées 103 103 36 1 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation 104 36 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 104 Note 37... 36 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 36 2 1 Relations avec l' État À issue de l' ouverture du capital de l' entreprise.

ou d' achat d' actions 17 5 8 Attributions gratuites d' actions 17 6 Politique de protection sociale 17 6 1 Le statut du personnel des Industries électriques et gazières 17 6 2 Protection sociale complémentaire 17 6 3 Dialogue social et représentation du personnel 17 7 Participation des administrateurs dans le capital et opérations réalisées sur les titres EDF par les mandataires sociaux et les dirigeants 276 17 7 1 Participation des administrateurs 276 17 7 2 Opérations réalisées sur les titres de la Société 276 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 263 17.

aval du cycle, déconstruction des centrales et derniers coeurs 32 28 1 28 2 28 3 28 4 28 5 Provisions pour gestion du combustible usé 32 Provisions pour gestion à long terme des déchets radioactifs 32 Provisions pour déconstruction des centrales nucléaires 33 Provisions pour derniers coeurs 35 Actualisation des provisions liées à la production nucléaire et analyses de sensibilité 35 Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions et dépréciations Note 29 Provisions pour déconstruction hors installations nucléaires 36 EDF l Comptes sociaux 2014 l 7 30 1 30 2 30 3 30 4 Comptes sociaux d' EDF et rapport des Commissaires aux comptes Annexe aux comptes sociaux Note 30 Provisions pour avantages du personnel Provisions pour avantages postérieurs à l' emploi Provisions pour autres avantages à long terme du personnel en activité Actifs de couverture Hypothèses actuarielles 36 37 38 39 39 Note 36 Autres engagements et opérations hors bilan 44 36 1 36 2 36 3 Engagements donnés Engagements reçus Autres natures d' engagements 45 45 46 Note 31 Provisions pour autres charges 39 Note 32 Dettes 40 Note 33 Dettes financières 41 33 1 33 2 Ventilation des emprunts par devises avant et après instruments de couverture 42 Ventilation des emprunts par type de taux d' intérêt avant et après instruments de couverture 42 Note 37 Passifs éventuels Note 38 Actifs dédiés 46 47 38 1 Réglementation 47 38 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 47 38 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme 48 Note 39 Informations concernant les entreprises et parties liées 49 39 1 39 2 Relations avec les filiales 49 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 49 Droits d' émission de gaz à effet de serre Certificats d' Économies d' Énergie (CEE) 50 50 Note 34 Écarts de conversion.

LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L' ÉMETTEUR Annexes aux comptes consolidés 20 362 362 363 364 Note 29 Provisions Note 30 Provisions pour aval du cycle nucléaire et déconstruction 30 1 Provisions pour aval du cycle nucléaire 30 2 Provisions pour déconstruction et pour derniers coeurs 30 3 Provisions d' EDF en France et sécurisation d' une partie de leur financement 30 4 Provisions nucléaires de British Energy 30 5 Provisions de CENG 30 6 Autres filiales 332 332 332 333 334 338 339 340 Note 41 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 41 1 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction 41 2 Dérivés de change détenus à des fins de transaction 41 3 Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture AUTRES INFORMATIONS Note 42 Engagements hors bilan 42 1 Engagements donnés 42 2 Engagements reçus 365 366 369 Note 31 Avantages du personnel 31 1 Variation des provisions 31 2 Répartition par nature des provisions pour avantages du personnel 31 3 Hypothèses actuarielles 31 4 Variation de la valeur actualisée de l' obligation 31 5 Actifs de couverture 31 6 Charges à titre de avantages postérieurs à l' emploi et avantages à long terme 340 340 342 342 343 344 344 Note 43 Passifs éventuels 43 1 Contrôles fiscaux 43 2 Litiges en matière sociale 43 3 Edipower 371 371 371 371 Note 44 Actifs et passifs détenus en vue de leur vente Note 45 Contribution des coentreprises Note 46 Actifs dédiés d' EDF 46 1 Réglementation 46 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 46 3 Valorisation du portefeuille d' actifs dédiés d' EDF 372 374 374 374 375 376 376 376 Note 32 Autres provisions Note 33 Passifs spécifiques des concessions de distribution publique d' électricité en France sur biens existants et sur biens à renouveler Note 34 Fournisseurs Note 35 Autres créditeurs ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS Note 36 Actifs financiers courants et non courants 36 1 Répartition entre les actifs financiers courants et non courants 36 2 Détail des actifs financiers 36 3 Juste valeur des actifs financiers comptabilisés au coût amorti 36 4 Variation des actifs financiers courants et non courants hors dérivés 345 345 346 346 347 347 347 349 350 46 4 Évolutions du portefeuille d' actifs dédiés sur l' exercice 2010 46 5 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme à couvrir Note 47 Parties liées 47 1 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation 47 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 47 3 Rémunération des organes d' administration et de direction 377 377 377 378 Note 48 Environnement 48 1 Quotas d' émission de gaz à effet de serre 48 2 Certificats d' économies d' énergie 48 3 Certificats d' énergie renouvelable 379 379 379 379 Note 37 Trésorerie et équivalents de trésorerie Note 38 Passifs financiers courants et non courants 38 1 Répartition courant /

traitance 250 250 251 252 17 4 Politique de rémunération globale 17 4 1 17 4 2 17 4 3 17 4 4 17 4 5 17 4 6 17 4 7 17 4 8 17 4 9 Politique de rémunération à l' embauche Politique salariale Intéressement et participation Plan d' épargne Groupe Plan d' épargne pour la retraite collectif" (PERCO") Compte épargne temps ""(CET) Actionnariat salarié Options de souscription ou d' achat d' actions Attributions gratuites d' actions 252 253 253 253 253 253 253 253 254 254 17 5 Politique de protection sociale 17 5 1 Le statut du personnel des Industries électriques et gazières 17 5 1 1 Régime spécial de retraite 17 5 1 2 Régime complémentaire maladie des IEG 254 254 254 255 17 5 2 Protection sociale complémentaire 17 5 3 Dialogue social et représentation du personnel 17 5 3 1 Le dialogue social en France 17 5 3 2 La représentation du personnel en France 255 255 255 256 17 6 Instances de dialogue social à niveau de groupe EDF 17 7 Participation des administrateurs dans le capital et opérations réalisées sur les titres EDF par les mandataires sociaux et les dirigeants 17 7 1 Participation des administrateurs 17 7 2 Opérations réalisées sur les titres de la Société 257 258 258 258 EDF l Document de référence 2012 l 243 17 Salariés.

entreprises Note 48 Actifs dédiés d' EDF 48 1 Réglementation 48 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 48 3 Valorisation du portefeuille d' actifs dédiés d' EDF et coût actualisé des obligations nucléaires de long terme associées 48 4 Évolutions du portefeuille d' actifs dédiés sur l' exercice 2011 48 5 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Note 49 Parties liées 49 1 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation 49 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 49 3 Rémunération des organes d' administration et de direction Note 50 Environnement 50 1 Quotas d' émission de gaz à effet de serre 50 2 Certificats d' économies d' énergie 50 3 Certificats d' énergie renouvelable Note 51 Événements postérieurs à la clôture 51 1 Émission d' un emprunt obligataire 51 2 Offre pour la reprise de Photowatt 51 3 Renforcement du partenariat à long terme dans l' uranium naturel avec AREVA Note 52 Périmètre de consolidation 379 379 379 380 380 380 381 382 382 382 382 383 383 383 383 384 Informations financières concernant le patrimoine.

entreprises Note 48 Actifs dédiés d' EDF 48 1 48 2 48 3 Réglementation Composition et évaluation des actifs dédiés Valorisation du portefeuille d' actifs dédiés d' EDF et coût actualisé des obligations nucléaires de long terme associées Évolutions du portefeuille d' actifs dédiés sur l' exercice 2012 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État Rémunération des organes d' administration et de Direction Droits d' émission de gaz à effet de serre Certificats d' économie d' énergie Certificats d' énergie renouvelable Émission de dette à durée indéterminée Décision de Centrica de sortir du projet de construction d' EPR au Royaume.

Parties liées 96 49 1 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation 96 49 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 96 49 3 Rémunération des organes d' administration et de direction 97 Note 50... Sociétés consolidées par intégration proportionnelle (en millions d' euros) 31/12/2011 31/12/2010 Entreprises associées 31/12/2011 31/12/2010 état ou participations de l' état 31/12/2011 31/12/2010 Total Groupe 31/12/2011 31/12/2010 Chiffres d' affaires Achats d' énergie Achats externes Actifs financiers Autres actifs Passifs financiers Autres passifs 5 183 41 236 136 224 10 98 40 67 134 130 3 437 666 134 1 242 1 400 794 100 536 35 1 463 1 914 852 880 1 691 880 262 535 1 821 1 173 1 822 985 235 541 1 483 4 322 2 540 1 014 303 2 013 1 537 1 839 1 283 2 456 1 020 275 2 071 2 048 2 465 49 1 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation Les transactions avec RTE (entreprise associée depuis le 31 décembre 2010) sont présentées en note 24 1.