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53 résultats trouvés pour «Registre des intermédiaires d'assurance»

Document de référence 2006

Comité des Engagements Combustibles... EDF a décidé en 2006 d' engager un programme de mise à niveau technique et de maintenance renforcée des ouvrages pour un montant global de ordre de 500 millions d' euros sur la période 2007 2011 afin de rénover certaines installations... En tant qu' exploitant, il est responsable de leur niveau de sûreté.

Document de base 2004 du groupe EDF

********************************************************REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS... ******************************************************************Assurance spécifique aux activités d' exploitant d' installations nucléaires... Registre du commerce et des sociétés.

Assemblée générale mixte des actionnaires 14 février 2006

faire établir dès que possible, un certificat constatant l' indisponibilité de vos titres (certificat d' immobilisation) par l' intermédiaire financier qui assure la gestion de votre compte titres... -Je retourne le formulaire le plus rapidement possible à l' intermédiaire financier (banque... Mon intermédiaire financier se charge d' envoyer le formulaire accompagné d' un certificat d' immobilisation à.

Actionnaires Assemblées Générale Extraordinaire le 9 juin 2006

faire établir, dès que possible, un certificat constatant l' indisponibilité de vos titres (certificat d' immobilisation) par l' intermédiaire financier qui assure la gestion de votre compte titres... -Je retourne le formulaire le plus rapidement possible à l' intermédiaire financier (banque... Mon intermédiaire financier se charge d' envoyer le formulaire accompagné d' un certificat d' immobilisation à.

4. Facteurs de risque

Philippe Eranian 4 Facteurs de risque 4 1 Facteurs de risque 4 1 1 Risques liés aux marchés européens de l' énergie 4 1 2 Risques liés aux activités du Groupe 4 1 3 Risques spécifiques liés aux activités nucléaires du Groupe 4 1 4 Risques liés à la structure et à la transformation du Groupe 4 1 5 Risques liés à la structure du capital d' EDF et à la cotation de ses actions 10 10 11 16 20 22 4 2 Gestion et contrôle des risques à sein de groupe EDF 4 2 1 Cadre général de la gestion et du contrôle des risques du Groupe 4 2 1 1 4 2 1 2 4 2 1 3 4 2 1 4 4 2 2 1 4 2 2 2 4 2 2 3 4 2 2 4 Principes de gestion et de contrôle des risques Gestion et contrôle des risques liés aux marchés énergies Gestion et contrôle des risques liés aux marchés financiers Gestion et contrôle du risque de contrepartie Gestion des risques liés à la sûreté nucléaire Gestion des risques liés à la sûreté hydraulique Gestion des risques liés aux installations de transport et de distribution du Groupe Gestion des risques liés aux accidents industriels ou aux impacts environnementaux et sanitaires des activités du Groupe Organisation et Politique Assurances Participations aux mutuelles d' assurance internationales et primes d' assurances Assurances responsabilité civile (hors responsabilité civile nucléaire) Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux Assurance dommages (hors biens nucléaires) Assurance spécifique aux activités d' exploitant d' installations nucléaires 23 23 23 24 24 25 4 2 2 Gestion des risques industriels et environnementaux 26 26 27 28 28 4 2 3 Assurances 4 2 3 1 4 2 3 2 4 2 3 3 4 2 3 4 4 2 3 5 4 2 3 6 28 28 29 29 29 29 30 4 2 4 Gestion des crises 4 2 5 Éthique et vigilance 31 31 4 3 Facteurs de dépendance 32 EDF l Document de référence 2012 l 9 4 4 1 Facteurs de risque Facteurs de risque Facteurs de risque Le cadre juridique.

4. Facteurs de risque

4. 4 3 Facteurs de dépendance Facteurs de risque 4 1 Facteurs de risque 4 1 1 Risques liés aux marchés européens de l' énergie 4 1 2 Risques liés aux activités du Groupe 4 1 3 Risques spécifiques liés aux activités nucléaires du Groupe 4 1 4 Risques liés à la structure et à la transformation du Groupe 4 1 5 Risques liés à la structure du capital d' EDF et à la cotation de ses actions 4 2 Gestion et contrôle des risques à sein de groupe EDF 4 2 1 Cadre général de la gestion et du contrôle des risques du Groupe 4 2 1 1 Principes de gestion et de contrôle des risques 4 2 1 2 Gestion et contrôle des risques liés aux marchés énergies 4 2 1 3 Gestion et contrôle des risques liés aux marchés financiers 4 2 1 4 Gestion et contrôle du risque de contrepartie 4 2 2 Gestion des risques industriels et environnementaux 4 2 2 1 Gestion du risque sûreté nucléaire 4 2 2 2 Gestion du risque de sûreté hydraulique 4 2 2 3 Gestion des risques liés aux installations de transport et de distribution du Groupe 4 2 2 4 Gestion des risques liés aux accidents industriels ou aux impacts environnementaux et sanitaires du Groupe 4 2 3 Assurances 4 2 3 1 Organisation et politique Assurances 4 2 3 2 Assurances responsabilité civile (hors responsabilité civile nucléaire) 4 2 3 3 Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux 4 2 3 4 Assurance dommages (hors biens nucléaires) 4 2 3 5 Assurance spécifique aux activités d' exploitant d' installations nucléaires 4 2 4 Gestion des crises 4 2 5 Éthique et vigilance 20 20 21 27 32 35 36 36 36 37 37 38 39 39 41 41 42 42 42 43 43 43 44 44 45 45 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 19 4.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

l' audit et le contrôle interne, la politique en matière de assurances... Ils sont convoqués, en application de l' article L 823- 17 du code de commerce, à toutes les réunions du conseil d' administration qui examinent ou arrêtent des comptes annuels ou intermédiaires, ainsi qu' à toute assemblée d' actionnaires.

Assemblée Générale Mixte le 24 mai 2007

faire établir par votre intermédiaire financier une attestation de participation justifiant votre qualité d' actionnaire... J' adresse le formulaire à l' intermédiaire financier (banque, société de Bourse ou courtier en ligne) qui tient mon compte. Mon intermédiaire financier se charge d' envoyer le formulaire accompagné d' une attestation de participation à.

case 6 pdf 3

inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° 552 081 317... Cette installation est raccordée directement ou par intermédiaire de un réseau privé, au réseau public de distribution ou de transport d' électricité... Les valeurs intermédiaires sont obtenues par interpolation linéaire. 5.

Document de référence 2005 du groupe EDF

*******************************************************************5 1 2 Registre du commerce et des societ' es... *************************************************************************310 Honoraires des commissaires aux comptes...) des donnees pro forma relatives a' ''prec' edent... Les 68 plus grands barrages font l' objet d' un plan particulier' du prefet, 'd' intervention mis en oeuvre sous l' autorite dans cadre de la loi sur les risques majeurs.

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