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34 résultats trouvés pour «Rappel des dispositions de conception»

Cahier des clauses particulières

DISPOSITIONS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE, SECURITE, ENVIRONNEMENT 13 10 1 .DISPOSITIONS GENERALES... 19 10 8 .DISPOSITIONS LIEES A LA PRESENCE D' AMIANTE... DISPOSITIONS DANS LE DOMAINE DE LA QUALITE 30 11 1 .GENERALITE... DISPOSITIONS DANS LE DOMAINE DE LA RESPONSABILITE SOCIALE 32 12 1 .LE REFERENTIEL SA 8000.

Développement Durable 2007

pour la cogénération, par opposition au MW électrique. -Emosson / Chatelôt / Mauvoisin (EDF 50 % de intérêt et de droits de vote) -Production hydraulique 0 4 TWh mis à disposition VIÊTNAM Mekong Energy Company Ltd (EDF 56 25 %) Puissance installée... OCDE / AIE. Pacifique OCDE 2007, une année de prise de conscience et de premières dispositions Attribution du prix Nobel de la paix au GIEC et à Al Gore France.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

S' agissant des informations comparatives et conformément à dispositions de la norme IAS 1 "Présentation des états financiers... En outre, ces amendements incluent les dispositions des interprétations IFRIC 8 "Champ d' application d' IFRS 2 "et IFRIC 11 "IFRS 2 -Actions propres et transactions intra- groupe" qui sont de fait supprimées.

Document de référence 2006

La sûreté nucléaire regroupe l' ensemble des dispositions techniques... Les moyens mis en oeuvre dans cadre de dispositif de sûreté nucléaire ont permis une amélioration continue des performances en matière de protection des personnels contre les effets des rayonnements ionisants... 4 1 1 3 6 Risque de taux d' intérêt L' exposition du Groupe aux variations de taux d' intérêt recouvre deux natures de risques.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

et suivant les dispositions réglementaires en vigueur... Par conséquent, les regroupements d' entreprises intervenus à compter de cette date sont évalués et comptabilisés conformément à nouvelles dispositions de la méthode d' acquisition... En fonction de dispositions réglementaires ou contractuelles propres à chaque pays, les durées d' utilité sont en général les suivantes pour les principaux ouvrages.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Par conséquent, les regroupements d' entreprises intervenus à compter de cette date sont évalués et comptabilisés conformément à nouvelles dispositions de la méthode d' acquisition... En fonction de dispositions réglementaires ou contractuelles propres à chaque pays, les durées d' utilité attendues pour les principaux ouvrages sont les suivantes.

Document de base 2004 du groupe EDF

à modifier son bilan d' ouverture afin notamment d' intégrer les dispositions des normes existantes relatives aux concessions et cas échéant... cet engagement n' étant en conséquence pas comptabilisé dans l' information financière consolidée IFRS présentée à la date de transition et jusqu' à l' entrée en vigueur des dispositions réglementaires prises début 2005.

Res 2016 - Comptes consolidés FR

L' analyse préliminaire du Groupe a permis d' identifier une liste de sujets devant être examinés à l' aune des dispositions d' IFRS 15... À la date de transition Les dispositions en matière de classement et d' évaluation ainsi... En qui concerne les dispositions d' IFRS 9 en matière de comptabilité de couverture.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2013 et le rapport des Commissaires aux comptes

en 2012, des amendements ont été apportés aux normes IFRS 10, 11 et 12 concernant" leurs Dispositions transitoires" et aux normes IFRS 10... 1 3 13 Contrats de concession 1 3 13 1 Méthodes comptables La comptabilisation de contrats publics ou privés prend en compte la nature des contrats et leurs dispositions contractuelles spécifiques.

Comptes consolidés 2013

en 2012, des amendements ont été apportés aux normes IFRS 10, 11 et 12 concernant" leurs Dispositions transitoires" et aux normes IFRS 10... 1 3 13 Contrats de concession 1 3 13 1 Méthodes comptables La comptabilisation de contrats publics ou privés prend en compte la nature des contrats et leurs dispositions contractuelles spécifiques.

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