Résultats

73 résultats trouvés pour «Rappel des dispositions de conception»

Rapport annuel de surveillance de l'environnement

Rappel aux intervenants de l' entreprise titulaire de la prestation" ouverture /... Le tableau ci dessous est un rappel du spectre de référence des rejets radioactifs à l' atmosphère... Le tableau ci dessous est un rappel du spectre de référence des rejets radioactifs liquides... Une disposition définie dans la décision ASN n° 2016.

Les annexes de la présentation des résultats annuels 2018

conformément à dispositions transitoires de la norme Hors éléments non récurrents... Enedis, filiale indépendante d' EDF à sens de dispositions du Code de l' énergie Dont (1 409) M élimination inter-... Enedis, filiale indépendante d' EDF à sens de dispositions du Code de l' énergie RESULTATS ANNUELS 2018 2018 8 Comptes consolidés Financement et trésorerie Stratégie et investissements Données opérationnelles France International et Autres métiers Marchés ÉVOLUTION DU RÉSULTAT NET En millions d' euros 2017 (1) 3 401 (147) 35 116 3 173 (353) 2018 473 149 569 14 1 177 1 275 (2 928) 296 534 (102) (1 996) 1 628 Résultat avant impôts des sociétés intégrées Impôts sur les résultats Quote.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

conformément à dispositions transitoires de la norme... Conformément à dispositions transitoires d' IFRS 9... Elle clarifie l' application des dispositions d' IAS 12 "Impôts sur le résultat" concernant la comptabilisation et l' évaluation de l' impôt, en présence de une incertitude fiscale... En fonction de dispositions définitives de la PPE, le plan d' amortissement de Fessenheim qui prend aujourd' hui fin en novembre 2019, sera prospectivement modifié en conséquence.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

ou autres avantages 229 actions gratuites 229 4 l EDF l Document de référence 2014 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction 230 232 233 238 239 239 21 Informations complémentaires concernant le capital de la Société 440 442 447 21 1 Renseignements de caractère général 21 2 Dispositions statutaires 16 1 Code de gouvernement d' entreprise 16 2 Fonctionnement du Conseil d' administration 16 3 Organes créés par la Direction Générale 16 4 Commission Éthique & Déontologie du Groupe 16 5 Code de déontologie boursière 16 6 Rapport du Président du Conseil d' administration établi en application de l' article L.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Solely Payment of Principal and Interests selon les dispositions de la norme IFRS 9... L' application de manière rétrospective des dispositions requises dans le nouveau modèle de dépréciation... IFRS 9 offre deux possibilités (i) appliquer le volet" modèle général de couverture" d' IFRS 9 ou (ii) maintenir les dispositions d' IAS 39 jusqu' à la publication par l' IASB et l' adoption par l' Union européenne du texte sur la macro couverture.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Chooz

ainsi que le Rapport Environnement ont été mis à disposition du public sur le site internet dès parution... 40 / 458 Les dispositions réglementaires à respecter par l' exploitant du Site de CHOOZ sont définies... Ex, S (cf. "Rappel" au§ 1 1 2 3... Rappel Les réservoirs Ex contiennent les eaux usées des Salles des Machines de la partie conventionnelle des installations.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Chinon

Le tableau ci dessous est un rappel du spectre de référence des rejets radioactifs à l' atmosphère pour les tranches en fonctionnement... dessous est un rappel du spectre de référence des rejets radioactifs à l' atmosphère pour les unités en déconstruction (Chinon A. Paramètres Tritium Carbone 14 Radionucléide 3H 14C 60Co 137Cs Produits de fission et d' activation 36Cl 55Fe 63Ni 90Sr Le tableau ci dessous est un rappel du spectre de référence des rejets radioactifs à l' atmosphère pour l' atelier des matériaux irradiés (AMI.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

24 Art. 35- DISPOSITIONS GÉNÉRALES POUR L' EXÉCUTION DES PRESTATION... 28 CGA Simplifiées DAPI Fourniture, Travaux, Service CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 2 DU 31 JANVIER 2018 Page 4/44 Art. 48- DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL... 31 Art. 65- DISPOSITIONS RELATIVES A L' ENVIRONNEMENT DE L' EXECUTION.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Saint-Alban

que si l' exploitant démontre que les dispositions techniques ou d' organisation prises ou envisagées aux stades de la conception... La sûreté nucléaire est l' ensemble des dispositions techniques et des mesures d' organisation relatives à la conception... Ces dispositions et mesures, intégrées à la conception et la construction, sont renforcées et améliorées tout à long de l' exploitation de l' installation nucléaire.

Rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base de la centrale EDF du Tricastin

que si l' exploitant démontre que les dispositions techniques ou d' organisation prises ou envisagées aux stades de la conception... La sûreté nucléaire est l' ensemble des dispositions techniques et des mesures d' organisation relatives à la conception... Ces dispositions et mesures, intégrées à la conception et la construction, sont renforcées et améliorées tout à long de l' exploitation de l' installation nucléaire.

Saisissez votre texte :
Haut de page